CodexAI
AND
OR
NOT
"…"
DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
Chambre 7/Section 2
671bdba319aff698a4eddebe
15 octobre 2024
[U] [Y] [J] a conclu avec la société VILLAGE CENTER (devenue VS CAMPINGS FRANCE puis HOMAIR VACANCES), un contrat de location de l’emplacement n°332B du camping [8], [Localité 5], exploité sous l’enseigne
5ème CHAMBRE CIVILE
67f4140e4e0040aa3735c4a3
1 avril 2025
La SAS JASPART CAMP, exploitant un camping sous l’enseigne « NATUR O MEDOC », a conclu un contrat de location d’un emplacement de camping, renouvelé à plusieurs reprises, au bénéfice de madame [X], le
Pôle Civil section 2
69ceef05cdc6046d47ea1fdf
2 avril 2026
Par opérations de fusions, la société SAS VILLAGE CENTER est devenue la société VS CAMPING France puis la société VACANCESELECT GROUP puis la société HOMAIR VACANCES.
Chambre 1- section A
6866f43ad33109fd079b7ed4
2 juillet 2025
Madame [O] [R] et Monsieur [M] [I] font notamment valoir, à l’appui de leurs prétentions, que : - en prenant livraison de leur camping car le 1er juillet 2022, ils ont constaté que les options commandées
Chambre 1
68efedd6c07170de10e4c2af
8 juillet 2025
de l’accident dont il a été victime le 19 août 2020,condamné solidairement la SAS CAMPING L’OCEAN BRETON et GROUPAMA RHONE ALPES AUVERGNE, son assureur, à payer à monsieur [J] [Z] et madame [V] [Z], ès
REFERES 1ère Section
678562a2aaacbea0fe67fb3f
13 janvier 2025
CAMPING DE [14], prise en la personne de ses représentants légaux [Adresse 13] [Localité 4] représentée par Me Gnilane LOPY, avocat au barreau de BORDEAUX Mutuelle MUTUELLE JUST, prise en la personne
MONTREUIL CONT<10000€
67784d68e5fcd631233316e3
3 octobre 2024
« Les jardins de la mer », a consenti la location annuelle d’un emplacement de camping à M.
REFERES
68e88bac3ea43407b9fbca66
7 octobre 2025
[B] a fait constater par commissaire de justice, des nuisances sonores en provenance du camping de 21h30 à 22h50. M.
2ème Chambre
686c2e08dd7001754d6222e4
7 juillet 2025
En l'espèce, il n'est pas contesté que [U] [D] a fait une chute le 14 juillet 2020 dans les locaux du camping au sein des toilettes de la piscine du Camping [Localité 16] sur la commune de [Localité 14
Deuxième Chambre
65a196a90ddb778926962fe0
18 décembre 2023
Le contrat prévoyait la reprise du précédent camping-car des époux [N], pour la somme de 30.000 €, le montant restant à verser s'établissant à la somme de 47.750 €.
CHAMBRE CTX DE PROXIMITE
69d6b2abcdc6046d47900bb9
7 avril 2026
Ce prêt était affecté à l'acquisition d'un camping-car de marque [Etablissement 1].
Chambre des référés
668d8b6a53e3bdd07789dba5
9 juillet 2024
à la société QUEYROI SOLUTION CONSEIL, qui aux termes de son rapport d'expertise amiable du 12 mars 2024 relève avoir constaté des défauts majeurs immobilisant le camping-car et ne permettant pas son
TJ Procédures orales
677ed224b01eea4cf01a4997
6 janvier 2025
En l’espèce, Madame [K] explique que le feu arrière d’un véhicule aurait été cassé et son camping-car dégradé par Madame [K].
Chambre 01
6709690206866c0645d222f6
11 octobre 2024
RG 23/10054 - N° Portalis DBZS-W-B7H-XVSP ORDONNANCE D’INCIDENT DU 11 OCTOBRE 2024 DEMANDEUR AU PRINCIPAL : (défendeur à l’incident) SAS HOMAIR VACANCES, venant aux droits de la société VS CAMPINGS
Chambre 10
66fc3a012416523b99587de6
1 octobre 2024
HOMAIR VACANCES venant aux droits de la SCS VS CAMPING FRANCE C/ [D] [G] [O] [B] épouse [G] REPUBLIQUE FRANÇAISE AU NOM DU PEUPLE FRANÇAIS JUGEMENT DU 01 Octobre 2024 DANS LE LITIGE ENTRE :
JCP
66335abac0d3e3fe99cad76d
8 avril 2024
Ce camping-car a été livré, d’après le certificat non daté signé en ce sens par M. [K]. Par lettre recommandée du 20 janvier 2022 réceptionnée le 22 janvier 2022, la SA Financo a notifié à M.
Référés
686c3dcadd7001754d62563c
4 juillet 2025
[M] [P], demeurant [Adresse 4] représenté par Maître Virginie BETEILLE de la SELARL CABINET BETEILLE, avocats au barreau de TARN-ET-GARONNE DÉFENDERESSE TPL CASTEL CAMPING CARS [Localité 12], dont
2ème Ch. Cab B
69d9674fcdc6046d47d059d7
9 avril 2026
Madame Morgane BONNET, Greffier - 0 - 0 - 0 - 0 - EXPOSE DU LITIGE Monsieur [C] [F] et Madame [J] [V] épouse [F] ont contracté mariage le 7 juillet 2018 par-devant l'Officier de l’Etat civil de Carling
Chambre Civile
678179d56d34da2cbdcdb4ba
7 janvier 2025
d'une « mini-tornade »; -qu’une expertise contradictoire et amiable a été diligentée à la requête de l'assurance MACIF à laquelle elle était présente la Commune de [Localité 10], propriétaire du camping
Chambre 9
68683d884965b5d9df3268f1
FAITS, PROCÉDURE ET MOYENS DES PARTIES Le 27 avril 2024, monsieur [F] [N] a acheté auprès de monsieur [B] [K] un camping-car Citroen, immatriculé [Immatriculation 6] ayant parcouru 149 775 km pour un
Page 2 sur 10