CodexAI
AND
OR
NOT
"…"
DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
JEX cab 6
68e7a513033cf481c39a3b90
8 octobre 2025
Dans ces conditions, les biens suivants seront distraits de la saisie-vente : un pantographe,deux fours Zirkonzahn keramikefour 1500,un fronde Fusus NG,un four à céramique,deux sableuses :renfert Basic
CTX PROTECTION SOCIALE
69d69fcecdc6046d478ec31c
1 avril 2026
du 29/07/2019 consolidée le 25/11/2022 partie demanderesse S.A.S.U. [3] [Adresse 2] [Adresse 3] [Localité 3] représentée par Me Julien TSOUDEROS, avocat au barreau de PARIS substitué par Me Maëva CERON
CABINET JAF 5
65a03bcdea2f9efae42fdc44
11 janvier 2024
Christelle GRUSON, Greffière, Vu l'instance, Entre : Monsieur [Z] [O] né le [Date naissance 3] 1957 à [Localité 13] DEMEURANT : [Adresse 2] [Localité 7] DEMANDEUR représenté par Maître Eléa CERDAN
19eme contentieux médical
697be6facdc6046d472d817e
5 janvier 2026
Le docteur [U] lui a proposé un traitement par facettes de céramiques.
Chambre 1 Cabinet 1
67083d0189f19e8c50fbf53b
8 octobre 2024
Les marches d'escalier d'accès au premier niveau, devaient être couverte de grés Cérame.
Deuxième Chambre
678025fc9c3ba90f51dc364d
9 janvier 2025
14 avril 1968 à [Localité 5] (TUNISIE), de nationalité française, demeurant [Adresse 2] à [Localité 4], représentée par Me Marie DE LARDEMELLE, avocat au barreau de VERSAILLES, avocat postulant, Me Cérine
6ème chambre 1ère section
677ecfe5b01eea4cf01a42a2
7 janvier 2025
CERENN 134 rue Danton 92300 LEVALLOIS PERRET représentée par Maître Yves CLAISSE de la SELARL CENTAURE AVOCATS, avocats au barreau de PARIS, vestiaire #P0500 Société CAMPENON BERNARD CONSTRUCTION 1 rue
1re chambre civile
6690250b766d1156dbbef53b
8 janvier 2024
En effet Monsieur [U] aurait négocié la fixation d’animaux en céramique sur le toit (chat et oiseau).
JAF Cabinet 5
6709713806866c0645d31f81
4 octobre 2024
VERSAILLES, vestiaire : 422 DEFENDEUR : Monsieur [K] [Y] né le [Date naissance 3] 1987 à [Localité 11] (21) de nationalité Française [Adresse 1] [Localité 7] Comparant en personne et assisté de Me Cérine
1ère CHAMBRE CIVILE
65bc61c74fb290a3460740fb
1 février 2024
Madame [I] [V] épouse [B] née le 08 Avril 1968 à BORDEAUX (33000) 66 Domaine de Greenland 33680 LACANAU OCEAN représentée par Maître Yann DELBREL de la SELARL D’AVOCATS VALAY - BELACEL - DELBREL - CERDAN
6ème chambre 2ème section
6a10a18ecdc6046d479afb2d
22 mai 2026
CERENN exploitant sous l’enseigne MATFOR [Adresse 15] [Localité 14] défaillante, non représentée S.A.
69544c1775782d5f0649ea04
11 décembre 2025
CEDEX 9 représentée par Mme [O] [K] (Agent audiencier) munie d’un pouvoir spécial COMPOSITION DU TRIBUNAL lors des débats : Président : Bernard COURAZIER Assesseurs : Jean-Paul PIOT Stéphane CERDAN
69544bc775782d5f0649e386
CEDEX 9 représentée par Mme [S] [H] (Agent audiencier) munie d’un pouvoir spécial COMPOSITION DU TRIBUNAL lors des débats : Président : Bernard COURAZIER Assesseurs : Jean-Paul PIOT Stéphane CERDAN
69544c2875782d5f0649eb8a
[M] (Agent audiencier) muni d’un pouvoir spécial COMPOSITION DU TRIBUNAL lors des débats : Président : Bernard COURAZIER Assesseurs : Jean-Paul PIOT Stéphane CERDAN assistés de Cécile CHAROT agent
Pôle Civil section 3
68f2ae92e97b8c1829979992
7 juillet 2025
Concernant la dent 46, l’expert judiciaire note une couronne céramo-métallique sur dent dépulpée ainsi qu’une fracture de céramique en distale.
1ère ch. - Sect. 2
671011d52ca67decc9144c4e
14 octobre 2024
Le 5 octobre 2022, la société Maelheem a conclu avec la société Art Déco Céramique un contrat de sous-location portant sur une partie des locaux donnés à bail par la SCI D5, pour une durée de 18 mois à
1ère Chambre Cab3
65b16385b9f94e984650ccb2
18 janvier 2024
Des éclats de céramique se sont produits au niveau du bloc incisivo canin antérieur maxillaire dû à une occlusion imparfaite au niveau du guide antérieur.
PEC sociétés civiles
6627fc8642439575e2f7b433
22 avril 2024
ORGANISATION INTERNATIONALE DES FEMMES SIONISTES (ci-après WIZO FRANCE) est une association déclarée suivant la loi du 1er juillet 1901, qui a pour objet de : - adopter comme base de travail le programme de Jérusalem
1ère chambre
S.A.S.U. LE DORTZc/S.N
6947067e75782d5f060ba808
7 octobre 2025
La SAS LE DORTZ s’est vue confier par la SNC IP1R le lot n°13 Chapes, le lot n°14 Revêtements de sols et murs en céramique, le lot n°15 Revêtements de sols souples et le lot n°16 Revêtements de sols parquet
Chambre 2 Cabinet 3 -JAF3
67a67aaf9324999a647ab5d9
[Y] [F] [L] [T] Grosses : 2 Me Frédérique FOUQUES-LABRO Me Caroline BENEZIT Copies : 2 SELARL VALAY-BELACEL-DELBREL-CERDAN (Marmande) Dossier Me Caroline BENEZIT Me Frédérique FOUQUES-LABRO
Page 2 sur 7