CHALLENGE 10 [Adresse 1] [Localité 3] non-représentée COMPOSITION DU TRIBUNAL Monsieur Olivier PERRIN, Vice-Président, assisté de Madame Line-Joyce GUY, Greffière.

Ce chemin débouche sur un pont en bois surplombant le ruisseau.

[L] [A] sera débouté de sa demande d’indemnisation au titre des frais de pose d’un détecteur de fumée et de changement de pile.

du Petit Tampon 97430 LE TAMPON Madame [P] [R] 168 chemin du Petit Tampon 97430 LE TAMPON Monsieur [T] [M] [R] 168 chemin du Petit Tampon 97430 LE TAMPON Rep/assistant : Maître Amel KHLIFI ETHEVE de la

Les demandeurs exposent qu’ils ont acheté leur véhicule MINI COUNTRY MAN le 18 mai 2022 à la SARL [Localité 4] OCCASION ; que le véhicule a eu besoin d’une révision avec le remplacement de la chaîne de

DE CHATEAUFEUILLET (RCS VIENNE N° 342 417 391) representé par son gérant en exercice, dont le siège social est sis Chemin de Fayaret - 38270 BEAUREPAIRE représentée par Maître Bruno PETIT, avocat au barreau

CARBINI représentée par Monsieur [U] [I] Monsieur [O] [I] né le 02 Avril 1981 à CAVAILLON (84300) 3 rue Raimu 83330 LE BEAUSSET représenté par Monsieur [U] [I] DEFENDERESSE : Madame [W] [I] 54 chemin

Elle relève que les époux [B] ne sollicitent pas la remise en état du chemin mais l’aménagement du chemin en gravier ce qui constitue une amélioration.

En décembre 2022, la société [2] a informé la CAF du Nord d'un changement de son relevé d'identité bancaire.

vérifier l’état sanitaire de la charpente, fait réaliser par cette société différents travaux soit : - selon bon de commande du 24 mars 2022 : le nettoyage au jet haute pressionde la toiture, le changement

seule dénomination d’une des parties : « la SARL BTOI BATIMENTS TRAVAUX OCEAN INDIEN » qui serait en réalité la SARL BUREAU TECHNIQUE DE L’OCEAN INDIEN », ainsi que l’ensemble des ordonnances de changements

coutumier provençal, constitué par un espace à vocation originairement agricole dépendant de bâtiments à l’usage desquels il reste attaché et soumis au régime de l’indivision forcée), ou subsidiairement un chemin

[I] en copie de ce mail, un copropriétaire de l'immeuble, de la situation suivante : 1-conduits de cheminées endommagés avec passage de fumées et un risque de feu de cheminée.

Cependant la SARL A&C avait changé d’assureur et son assureur lors de la délivrance de l’assignation initiale était la défenderesse, aussi elle sollicitait l’extension des opérations à son contradictoire

afin d'obtenir les autorisations administratives nécessaires auprès de la mairie, moyennant un honoraire forfaitaire de 6.500 euros HT, payable à 100% à l'obtention de l'autorisation définitive de changement

Sur diagnostic de la SCA AUTO ROADY, Monsieur [Q] [D] faisait procéder au changement de la courroie entre le 18 et le 26 janvier par la concession PEUGEOT MONTAUDRAN.

La société BANQUE ACCORD a changé de nom pour devenir la société ONEY BANK sans changement de la personne morale.

. --------------------------------- DEMANDEUR : Monsieur [A] [W], demeurant 54 chemin du clos de charance - 05000 GAP comparant en personne DEFENDERESSE : S.A.S.