CodexAI

par KI

Workspace

Toutes les décisions2.7M+Récentes

Judiciaires

Cour de CassationCour d'AppelTribunal JudiciaireTrib. de Commerce

Administratives

Conseil d'ÉtatCour Admin. d'AppelTrib. Administratif

Codes de loi

Code civilCode du travailCode de commerceCode pénalCode procédure civileCGICode sécu. socialeCode de l'urbanismeCode de l'enviro.Code monétaire fin.

Droit social

Prud'hommes19KConventions coll.26KDoctrine fiscale14K

IA & Outils

IA JuridiqueNEWVeille hebdoNEWMCP ServerAPICitationsStatistiquesAlertes
ConnexionS'inscrire

CodexAI

RechercheJurisprudenceCodesCitationsStatistiquesAlertes
Juridiction
Tri
DeÀ
Avocat
Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"
RechercheDécisionsCodesCPHAlertes
Exporter CSV

1 235 résultats pour « Froin »

TousCCCETACAACACPHTJTCOMCJUEPrud'h.Conv. coll.BOFIP IA

DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

TJ

REFERES

6a1dd774cdc6046d47bfd7fd

T. Judiciaire

26 mai 2026

26 mai 2026

Il s'avère qu'une chambre froide installée derrière ce mur est utilisée par la locataire du local situé [Adresse 6], Madame [M], qui exploite un fond de commerce.

Source officielle
TJ

1ère chambre

67082a4389f19e8c50fa41ba

T. Judiciaire

10 octobre 2024

10 octobre 2024

[L] considère également que la société défenderesse décentre le défaut de la course de la pédale de frein sur le taux d’efficacité de frein. A titre subsidiaire, M.

Source officielle
TJ

2ème Chambre Cab2

6a0cb21acdc6046d473a2cd7

T. Judiciaire

18 mai 2026

18 mai 2026

Elle expose avoir chuté sur le dos en raison d’un freinage brusque du conducteur.

Source officielle
TJ

Référés

6a1f341bcdc6046d47ded34c

T. Judiciaire

19 mai 2026

19 mai 2026

Ils ajoutent qu’une expertise amiable a été organisée ; que l’expert a constaté les désordres, notamment une corrosion importante, des malfaçons sur les flexibles et durites rigides des freins ; qu’il

Source officielle
TJ

Contentieux commercial

686848504965b5d9df32851e

T. Judiciaire

4 juillet 2025

4 juillet 2025

Les travaux de cette société ont été réceptionnés avec réserves, sans lien avec le groupe froid.

Source officielle
TJ

Service des référés

6a0f52eccdc6046d477bbcd0

T. Judiciaire

21 mai 2026

21 mai 2026

, Assistée de Marion COBOS, Greffier, DEMANDERESSE GENERALI IARD [Adresse 1] [Localité 2] représentée par Maître Claire PRUVOST, avocat au barreau de PARIS - #R0085 DEFENDERESSES Société KLEEM FROID

Source officielle
TJ

4ème Chambre civile

670436eb8d5cd4a875952c74

T. Judiciaire

7 octobre 2024

7 octobre 2024

Elle estime que le remplacement des compteurs d’eau froide, finalement voté lors de l’assemblée générale du 8 mars 2024, démontre le bien-fondé de sa demande.

Source officielle
TJ

Chambre 6 - Référés Pdt

B7J-J5SE du rôle général S.C.I. POCRATE ET KENAVOc/S.A

67ed9e33da9e15c513201d64

T. Judiciaire

1 avril 2025

1 avril 2025

La S.A.S FROID CLIMAT AUVERGNE n’a pas comparu. Pour le surplus, il est renvoyé aux assignations. MOTIFS DE LA DÉCISION 1/ Sur la demande d’extension des opérations d’expertise La S.C.I.

Source officielle
TJ

Proc. coll. commerciales

69d9943ccdc6046d47d3b2f3

T. Judiciaire

10 avril 2026

10 avril 2026

la décision occultés] PAR CES MOTIFS Statuant par jugement contradictoire, en premier ressort : CONFIRME l'ordonnance du Juge-Commissaire, en date du 13 mars 2024 ; CONDAMNE la société DALKIA FROID

Source officielle
TJ

Référés expertises

6709690006866c0645d222ac

T. Judiciaire

8 octobre 2024

8 octobre 2024

CHAUD ET FROID, la S.A. MMA IARD et la S.A.

Source officielle
TJ

Chambre 1/Section 5

6a1731c9cdc6046d4724e2d6

T. Judiciaire

22 mai 2026

22 mai 2026

configuration d'origine du véhicule, telle qu'elle résulte des spécifications du constructeur applicables au véhicule concerné, de ses références techniques, de sa motorisation, de ses organes de freinage

Source officielle
TJ

Chambre 10

678aa9cf5289c7662ca2ba87

T. Judiciaire

13 janvier 2025

13 janvier 2025

Ils ajoutent que le 1er juin 2022 le véhicule a présenté des bruits anormaux lors du freinage, que le garage Chereng Automobile a relevé une usure extrême des pneus et des plaquettes de freins et qu’il

Source officielle
TJ

Chambre 10

66fc3a022416523b99587fe0

T. Judiciaire

1 octobre 2024

1 octobre 2024

Le relevé du compteur d'eau froide de l'appartement occupé par [F] [U] a révélé l'existence d'une consommation d'eau froide de 503 m3 pour la période du 1er juillet 2021 au 30 juin 2022.

Source officielle
TJ

Chambre 10

69d9433ccdc6046d47cdb642

T. Judiciaire

6 avril 2026

6 avril 2026

Le compteur central ne fonctionne pas, les informations vitesse et kilométrage ne fonctionnent pas, plusieurs voyants restent allumés fixe tels que l’ABS ou le voyant de frein à main).

Source officielle
TJ

Pôle Civil section 1

68f2ae5ee97b8c1829979272

T. Judiciaire

3 juillet 2025

3 juillet 2025

FROID CLIMATISATION ASSISTANCE, immatriculée au RCS de [Localité 13] sous le n° 439408626 dont le siège social est sis [Adresse 7], prise en la personne de son Président en exercice domicilié es qualité

Source officielle
TJ

1ère CHAMBRE

6a109fe7cdc6046d479add8a

T. Judiciaire

20 mai 2026

20 mai 2026

c) Les chambres froides La SCI PEY DE L’ANCRE soutient que les chambres froides situées dans le laboratoire point chaud doivent être remises en état, faute d’avoir été régulièrement entretenues par le

Source officielle
TJ

7eme chambre-Proc orales

67f427f64e0040aa37360973

T. Judiciaire

1 avril 2025

1 avril 2025

de frein, les tambours et disques de frein, les réglages des feux de brouillard avant et l’état général du châssis corrosion arrière et du berceau arrière).

Source officielle
TJ

Référés

6866ef8ad33109fd079b72c1

T. Judiciaire

1 juillet 2025

1 juillet 2025

FRON S.C.I. GY IMMOBILIER /S.A.R.L. ATC HOME S.A.

Source officielle
TJ

Réglemt liquid judiciaire

6744e5749a16d9a8828db86f

T. Judiciaire

15 octobre 2024

15 octobre 2024

Une armoire froide une porte Thirode négative de 2017 ; 95. Une armoire froide Thirode Positive ; 96. Une armoire froide Thirode positive ; 97. Une étagère alimentaire alu ; 98. Un escabeau inox ;99.

Source officielle
TJ

POLE CIVIL - Fil 3

67fed1407a459da3dcdf2fc9

T. Judiciaire

1 avril 2025

1 avril 2025

DALKIA FROID SOLUTIONS, RCS [Localité 6] 066 201 120, dont le siège social est sis [Adresse 14] représentée par Maître Odile LACAMP de la SCP LERIDON LACAMP, avocats au barreau de TOULOUSE, avocats plaidant

Source officielle

Page 2 sur 62

← PrécédentSuivant →

BODACC temporairement indisponible. Les annonces n’ont pas pu être vérifiées. Les résultats de jurisprudence restent consultables.