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367 résultats pour « Giudicella-Jahn »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

TJ

1/2/2 nationalité B

6866cb51d33109fd079acd4b

T. Judiciaire

3 juillet 2025

3 juillet 2025

A.F.P [1] [1] Expéditions exécutoires délivrées le : JUGEMENT rendu le 03 Juillet 2025 DEMANDERESSE Madame [V] [B] épouse [Y] [Adresse 6] [Localité 2] (ALGÉRIE) représentée par Me Corinne GIUDICELLI

Source officielle
TJ

1/2/2 nationalité B

6866cb59d33109fd079acec4

T. Judiciaire

3 juillet 2025

3 juillet 2025

A.F.P [1] [1] Expéditions exécutoires délivrées le : JUGEMENT rendu le 03 Juillet 2025 DEMANDERESSE Madame [Y] [H] [Adresse 3] [Adresse 2] [Localité 4] (ALGÉRIE) représentée par Me Corinne GIUDICELLI

Source officielle
TJ

1/2/2 nationalité B

6866cb5ad33109fd079aced0

T. Judiciaire

3 juillet 2025

3 juillet 2025

[1] [1] Expéditions exécutoires délivrées le : JUGEMENT rendu le 03 Juillet 2025 DEMANDERESSE Madame [Z] [J] chez CCAS les Lilas [Adresse 1] [Localité 3] représentée par Maître Corinne GIUDICELLI

Source officielle
TJ

1/2/2 nationalité B

65a04085ea2f9efae430e985

T. Judiciaire

11 janvier 2024

11 janvier 2024

[1] [1] Expéditions exécutoires délivrées le : JUGEMENT rendu le 11 Janvier 2024 DEMANDEUR Monsieur [F] [B] [Adresse 5] [Adresse 5] [Localité 2] représenté par Me Corinne GIUDICELLI

Source officielle
TJ

3ème Chbre Cab B4

6610406cc9ea95b316fe159f

T. Judiciaire

4 avril 2024

4 avril 2024

de la SELARL CABINET GIUDICELLI , avocat au barreau d’AVIGNON Madame [W] [B] [K], retraitée née le 30 Novembre 1949 à [Localité 5], de nationalité française demeurant [Adresse 2] Ayant pour avocat postulant

Source officielle
TJ

2ème chambre 2ème section

686428450bb2f8a66ca60484

T. Judiciaire

1 juillet 2025

1 juillet 2025

, avec un point de départ de cette prescription est fixé au 17 septembre 1997, date à laquelle la société JAWN avait connaissance des faits invoqués, - concernant Maître [P], la société JAWN connaissait

Source officielle
TJ

Chambre 06 SAISIES IMMOB

683f580e8f105e58d1ae9194

T. Judiciaire

3 avril 2025

3 avril 2025

1 exécutoire & 1 expédition à : 1 expédition à : le : Me Pierre-françois GIUDICELLI Me Stephen ROCHETTE REPUBLIQUE FRANÇAISE AU NOM DU PEUPLE FRANÇAIS TRIBUNAL JUDICIAIRE AVIGNON JUGE DE L’EXÉCUTION

Source officielle
TJ

Chambre 5/Section 1

686573de72b7e1b6bf1d4aab

T. Judiciaire

2 juillet 2025

2 juillet 2025

JAAN LOFT, prise en la personne de Monsieur [E] [V].

Source officielle
TJ

Chambre 04 JEX

670d7ac9d2a7414c2241423d

T. Judiciaire

10 octobre 2024

10 octobre 2024

2024 N° RG 24/00269 - N° Portalis DB3F-W-B7I-JULA 40 Minute N° 24/00079 REPUBLIQUE FRANÇAISE AU NOM DU PEUPLE FRANÇAIS TRIBUNAL JUDICIAIRE D’AVIGNON JUGE DE L'EXÉCUTION Me Pierre-françois GIUDICELLI

Source officielle
TJ

Service des référés

668839ef342d338c20d31529

T. Judiciaire

3 juillet 2024

3 juillet 2024

LA MAISONS JAUNE [Adresse 1] [Localité 4] représentée par Me Emmanuel STENE, avocat au barreau de PARIS - #G0117 La société SRO EUTIT [Adresse 7] [Localité 2] (REP.

Source officielle
TJ

Chambre 22 / Proxi référé

6622b0b1c91e3bdd7a889bd0

T. Judiciaire

19 avril 2024

19 avril 2024

En l'espèce, il est établi par les pièces versées par la SCI JAAN LOFT et en particulier par le jugement d'adjudication en date du 13 septembre 2022 que la SCI JAAN LOFT est propriétaire d'un bien immobilier

Source officielle
TJ

Chambre 0 REFERES

6704404c8d5cd4a875977897

T. Judiciaire

7 octobre 2024

7 octobre 2024

barreau de LOZERE, Me Eve SOULIER, avocat au barreau d’AVIGNON DÉFENDEUR Monsieur [X] [J] né le [Date naissance 3] 1968 à [Localité 9] [Adresse 2] [Localité 6] représenté par Me Pierre-François GIUDICELLI

Source officielle
TJ

Chambre 01 CTX IMMOBILIER

67a677e09324999a647aaaac

T. Judiciaire

14 janvier 2025

14 janvier 2025

Portalis DB3F-W-B7E-IRSE JUGEMENT DU 14 Janvier 2025 DEMANDEURS : Madame [N] [P] née le 06 Mai 1963 à [Localité 35] [Adresse 50], [Adresse 1] [Localité 31] représentée par Me Pierre-François GIUDICELLI

Source officielle
TJ

CIVIL TP SAINT DENIS

661ffaecf05edb385fb07074

T. Judiciaire

15 avril 2024

15 avril 2024

pas - dans la cuisine : peinture jaunie au plafond, des moisissures du joint de l’évier et du plan de travail, chapeau de brûleur manquant et présence de graisses sur la plaque de cuisson - toilettes

Source officielle
TJ

1ère Chambre Civile

686843624965b5d9df327833

T. Judiciaire

4 juillet 2025

4 juillet 2025

Copie délivrée à la SELARL CABINET GIUDICELLI Me Jacques TARTANSON TRIBUNAL JUDICIAIRE Par mise à disposition au greffe DE NIMES **** Le 04 Juillet 2025 1ère Chambre Civile N° RG 22/05429 - N°

Source officielle
TJ

PAC - Contentieux

6a10ac32cdc6046d479bc926

T. Judiciaire

19 mai 2026

19 mai 2026

accomplies pour effectuer la signification à la personne de son destinataire (appel téléphonique et mail selon les coordonnées fournies par la demanderesse, vaines recherches sur le site des pages blanches/jaunes

Source officielle
TJ

Section des Référés

66f1bae7f204fb785cd3dcf2

T. Judiciaire

11 juillet 2024

11 juillet 2024

ETUDE JAN, Société MMA IARD ASSURANCES MUTUELLES, S.A.

Source officielle
TJ

2ème Chambre Cab1

670030ddc34eb4cc85788406

T. Judiciaire

4 octobre 2024

4 octobre 2024

- le marquage jaune impose d’observer une vigilance accrue, et il est prioritaire sur le marquage blanc.

Source officielle
TJ

PCP JTJ proxi requêtes

65b2b5b8fd6229a4e58a5d21

T. Judiciaire

11 janvier 2024

11 janvier 2024

Elle indique que contrairement à sa demande, la bague a été réalisée en totalité sur une monture or jaune alors qu’elle avait précisé que le support du diamant devait être blanc.

Source officielle
TJ

Chambre 10 cab 10 J

65b2b326fd6229a4e58a3a36

T. Judiciaire

16 janvier 2024

16 janvier 2024

et comporte des plumes bleu vif, jaune et rose pâle.

Source officielle

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