CodexAI

par KI

Workspace

Toutes les décisions2.7M+Récentes

Judiciaires

Cour de CassationCour d'AppelTribunal JudiciaireTrib. de Commerce

Administratives

Conseil d'ÉtatCour Admin. d'AppelTrib. Administratif

Codes de loi

Code civilCode du travailCode de commerceCode pénalCode procédure civileCGICode sécu. socialeCode de l'urbanismeCode de l'enviro.Code monétaire fin.

Droit social

Prud'hommes19KConventions coll.26KDoctrine fiscale14K

IA & Outils

IA JuridiqueNEWVeille hebdoNEWMCP ServerAPICitationsStatistiquesAlertes
ConnexionS'inscrire

CodexAI

RechercheJurisprudenceCodesCitationsStatistiquesAlertes
Juridiction
Tri
DeÀ
Avocat
Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"
Exporter CSV
RechercheDécisionsCodesCPHAlertes

243 résultats pour « Mamalet »

TousCCCETACAACACPHTJTCOMCJUEPrud'h.Conv. coll.BOFIP IA

DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

TJ

PPP Contentieux général

6658bf636ef03ef1fcfe6d66

T. Judiciaire

9 avril 2024

9 avril 2024

[L] - FE délivrée à Me MAILLET Le 19/04/2024 Avocats : Me Claire MAILLET TRIBUNAL JUDICIAIRE DE BORDEAUX JUGE DES CONTENTIEUX DE LA PROTECTION Pôle protection et proximité [Adresse 3] - [Localité

Source officielle
TJ

PPP Contentieux général

6658bf666ef03ef1fcfe6db9

T. Judiciaire

9 avril 2024

9 avril 2024

FLOA ANCIENNEMENT DENOMME BANQUE DU GROUPE CASINO RCS DE BORDEAUX 434 130 423 C/ [P] [X] - Expéditions délivrées à Me MAILLET Mme [X] - FE délivrée à Me MAILLET Le 19/04/2024 Avocats : Me Claire

Source officielle
TJ

Référés

678028579c3ba90f51dc3c0b

T. Judiciaire

7 janvier 2025

7 janvier 2025

CFITNESS, immatriculée au RCS de [Localité 5] sous le numéro 818 651 317, dont le siège social est sis [Adresse 2] ayant pour avocat constitué depuis le 20 décembre 2024 Me Raphaëlle GADEN-MASCLET, avocat

Source officielle
TJ

PPP Contentieux général

65b00dcdb98137c17478586d

T. Judiciaire

9 janvier 2024

9 janvier 2024

PPP Contentieux général N° RG 23/03303 - N° Portalis DBX6-W-B7H-YKET Société CAISSE REGIONALE DE CREDIT AGRICOLE MUTUEL D’AQUITAINE C/ [S] [E] Expéditions délivrées à : Me MAILLET

Source officielle
TJ

PPP Contentieux général

670573541296b51ba2b1178b

T. Judiciaire

8 octobre 2024

8 octobre 2024

CA CONSUMER FINANCE C/ [Z] [N] Expéditions délivrées à : Me MAILLET FE délivrée à : Me MAILLET Le 08/10/2024 TRIBUNAL JUDICIAIRE DE BORDEAUX JUGE DES CONTENTIEUX DE LA PROTECTION Pôle protection

Source officielle
TJ

PPP Contentieux général

671bdccd19aff698a4ee2770

T. Judiciaire

4 octobre 2024

4 octobre 2024

Du 04 octobre 2024 5AA SCI/LC PPP Contentieux général N° RG 24/00635 - N° Portalis DBX6-W-B7I-Y3AO Association PARME C/ [J] [L] - Expéditions délivrées à Me MAILLET - FE délivrée à Me

Source officielle
TJ

PPP Contentieux général

65b9484d5a029d9e20d9bf14

T. Judiciaire

23 janvier 2024

23 janvier 2024

Contentieux général N° RG 23/03437 - N° Portalis DBX6-W-B7H-YLEV Société CAISSE REGIONALE DE CREDIT AGRICOLE MUTUEL D’ AQUITAINE C/ [W] [G] - Expéditions et FE délivrées à Me MAILLET

Source officielle
TJ

J.L.D.

686d605ba2273490db10751a

T. Judiciaire

8 juillet 2025

8 juillet 2025

Vu l’avis du Ministère Public tendant au maintien de la mesure, Après avoir entendu, dans les locaux spécialement aménagés de l’hôpital, en audience publique : Monsieur [Y] [R] assisté de Maître MAILLET

Source officielle
TJ

J.L.D.

686d6068a2273490db1076f1

T. Judiciaire

8 juillet 2025

8 juillet 2025

Vu l’avis du Ministère Public tendant au maintien de la mesure, Après avoir entendu, dans les locaux spécialement aménagés de l’hôpital, en audience publique : Monsieur [X] [M] assisté de Maître MAILLET

Source officielle
TJ

PPP Contentieux général

678805a3c21c0e53e7906721

T. Judiciaire

14 janvier 2025

14 janvier 2025

Du 14 janvier 2025 53B SCI/DC PPP Contentieux général N° RG 24/02499 - N° Portalis DBX6-W-B7I-ZUSB Société CREATIS C/ [N] [J] [E] [U] Expéditions délivrées à : Me MAILLET FE délivrée à

Source officielle
TJ

PPP Contentieux général

670573551296b51ba2b117a0

T. Judiciaire

8 octobre 2024

8 octobre 2024

COFIDIS C/ [H] [C]-[F] [Y] Expéditions délivrées à : Me MAILLET FE délivrée à : Me MAILLET Le 08/10/2024 TRIBUNAL JUDICIAIRE DE BORDEAUX JUGE DES CONTENTIEUX DE LA PROTECTION Pôle protection

Source officielle
TJ

1ère Chambre

686818434965b5d9df313767

T. Judiciaire

4 juillet 2025

4 juillet 2025

[E] [Y] né le [Date naissance 2] 1957 à [Localité 8] de nationalité Française [Adresse 3] [Localité 8] représenté par la SCP LEDOUX FERRI RIOU-JACQUES TOUCHON MAYOLET, avocats au barreau des ARDENNES

Source officielle
TJ

PPP Contentieux général

6801431370f05fda0a9551e1

T. Judiciaire

8 avril 2025

8 avril 2025

Du 08 avril 2025 53B SCI/DC PPP Contentieux général N° RG 24/01156 - N° Portalis DBX6-W-B7I-ZCUP Société PRIORIS C/ [C] [S] Expéditions délivrées à : Me MAILLET FE délivrée à : Me MAILLET

Source officielle
TJ

PPP Contentieux général

66576db7d8291d53ffed5cc0

T. Judiciaire

29 avril 2024

29 avril 2024

COFIDIS C/ [T] [P] - Expéditions délivrées à Me MAILLET M.

Source officielle
TJ

PPP Contentieux général

6658bf646ef03ef1fcfe6d8f

T. Judiciaire

9 avril 2024

9 avril 2024

CA CONSUMER FINANCE C/ [O] [Z] [D] - Expéditions délivrées à Maître Claire MAILLET [O] [Z] [D] - FE délivrée à Maître Claire MAILLET Le 09/04/2024 Avocats : la SAS MAXWELL MAILLET

Source officielle
TJ

PPP Contentieux général

65c525cf90e44c41e7b2cc42

T. Judiciaire

22 janvier 2024

22 janvier 2024

CA CONSUMER FINANCE C/ [S] [Z], [G] [O] - Expéditions délivrées à - FE délivrée à Me MAILLET Le 22/01/2024 Avocats : la SAS MAXWELL MAILLET BORDIEC Me Hélène TAINTENIER-MARTIN TRIBUNAL

Source officielle
TJ

7ème CHAMBRE CIVILE

67816e266d34da2cbdcd8d2c

T. Judiciaire

9 janvier 2025

9 janvier 2025

Localité 7] 7EME CHAMBRE CIVILE 50G N° RG 24/05012 N° Portalis DBX6-W-B7I-ZGJU N° de Minute 2025/ AFFAIRE : SCI MABLY C/ SCI [Z] Grosse Délivrée le : à Me Clémentine GAILLARD SAS MAXWELL MAILLET

Source officielle
TJ

J.L.D.

686d606ba2273490db107772

T. Judiciaire

8 juillet 2025

8 juillet 2025

maintien de la mesure, Vu le refus de Monsieur [J] [F] de se présenter à l’audience de ce jour, Après avoir entendu, dans les locaux spécialement aménagés de l’hôpital, en audience publique : Maître MAILLET

Source officielle
TJ

PCP JTJ proxi fond

6620138df05edb385fb2acc5

T. Judiciaire

17 avril 2024

17 avril 2024

352J-W-B7H-C3ZXK N° MINUTE : JUGEMENT rendu le mercredi 17 avril 2024 DEMANDEUR Syndicat des Copropriétaires de l’immeuble sis à [Adresse 5], Représenté par son syndicat la société GARRAUD MAILLET

Source officielle
TJ

Deuxième chambre JCP

686430e30bb2f8a66ca62864

T. Judiciaire

1 juillet 2025

1 juillet 2025

METROPOLE sous le numéro 325 307 106, dont le siège social est sis [Adresse 6], prise en la personne de son représentant légal domicilié en cette qualité audit siège, représentée par Maître Claire MAILLET

Source officielle

Page 2 sur 13

← PrécédentSuivant →

Annonces BODACC30 résultats

Journal officiel
Dépôts des comptes

FRANCK MAMALET CONSEIL

SIREN 948604343GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE CRÉTEIL

08/03/2026

Voir →

Procédures collectives

MAMALET

SIREN 537704231TRIBUNAL DES ACTIVITÉS ECONOMIQUES D'AVIGNON

Jugement de clôture pour insuffisance d'actif — Jugement prononçant la clôture de la procédure de liquidation judiciaire pour insuffisance d'actif. — Restauration traditionnelle

13/04/2025

Voir →

Modifications et radiations RCS B

MAMALET

SIREN 537704231GREFFE DU TRIBUNAL DES ACTIVITÉS ECONOMIQUES D'AVIGNON

16/03/2025

Voir →

Dépôts des comptes

FRANCK MAMALET CONSEIL

SIREN 948604343GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE CRÉTEIL

27/02/2025

Voir →

Procédures collectives

MAMALET

SIREN 537704231TRIBUNAL DE COMMERCE D'AVIGNON

Jugement d'ouverture de liquidation judiciaire — Jugement prononçant la liquidation judiciaire , date de cessation des paiements le 01 Janvier 2024, désignant liquidateur Selarl Spagnolo Stephan Représentée Par Me Stéphan Spagnolo 10, avenue de la Croix Rouge - Hôtel d'Entreprise - 84000 Avignon . Les créances sont à adresser, dans les deux mois de la présente publication, auprès du liquidateur ou sur le portail électronique prévu par les articles L. 814-2 et L. 814-13 du code de commerce. — Res

22/08/2024

Voir →