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2 116 résultats pour « Marchan »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

TJ

Service des référés

672bc1a01ebad4fe786aaa8c

T. Judiciaire

6 novembre 2024

6 novembre 2024

Il est également indiqué dans le règlement de consultation que : « Classification du marché : les marchés d’accueil en entreprise la présente consultation sont classifiés « marchés secrets » et répondent

Source officielle

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TJ

3ème Chbre Cab A2

6a173c71cdc6046d4725bdd0

T. Judiciaire

26 mai 2026

26 mai 2026

DE L’IMMEUBLE SITUE AU 481 AVENUE MARECHAL LECLERC 84120 PERTUIS ( la SELAS PHILAE) C/ S.A.R.L.

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TJ

Chambre JAF

69e06f03cdc6046d4768c980

T. Judiciaire

2 avril 2026

2 avril 2026

Expéditions délivrées le 10/04//2026 à Me MARCHAND, Gérard LERDA Copies exécutoires délivrées le 10/04/2026 à Me MARCHAND, Gérard LERDA TRIBUNAL DE PREMIÈRE INSTANCE DE PAPEETE TAHITI AFFAIRES FAMILIALES

Source officielle
TJ

PREMIERE CHAMBRE

67ef0018b848dd6814c67c5d

T. Judiciaire

3 avril 2025

3 avril 2025

, la SA Allianz Iard, en qualité d’assureur de la SAS Marchand et de la SAS EGIS, la SAS Les enduits du Val de Loire (EVL) et son assureur la société L’Auxiliaire, Me [T] [G], en qualité d’administrateur

Source officielle
TJ

Référés civils

6a15e4e2cdc6046d47055ffb

T. Judiciaire

26 mai 2026

26 mai 2026

, du rejet de son offre et de l’attribution du marché à la société MANY CLEAN.

Source officielle
TJ

Chambre 04

65b00f30b98137c174787a89

T. Judiciaire

18 janvier 2024

18 janvier 2024

MARCHAL - Florence MAS - Isabelle COLLINET MARCHAL - Anne-Sophie VERITE, avocats au barreau de LILLE La S.A.S.

Source officielle
TJ

JEX

678eb36fbfd75b73b3e427c8

T. Judiciaire

14 janvier 2025

14 janvier 2025

L’article R.433-6 alinéa 1er du même code dispose que les biens n’ayant aucune valeur marchande sont déclarés abandonnés, à l’exception des papiers et documents de nature personnelle qui sont placés sous

Source officielle
TJ

JEX IMMOBILIER_VENTES

65b00dcbb98137c174784e66

T. Judiciaire

18 janvier 2024

18 janvier 2024

VESTA Marchand de biens Immatriculée au RCS de NANTES sus le numéro 912 784 436, prise en la personne de son représentant légal, Monsieur [X] [N], Président, domicilié en cette qualité au siège [Adresse

Source officielle
TJ

Chambre 1 Cabinet 0

6a0f734dcdc6046d477e38d2

T. Judiciaire

18 mai 2026

18 mai 2026

TRIBUNAL JUDICIAIRE DE THIONVILLE Site Quai Marchal 05 Quai Pierre Marchal 57100 THIONVILLE ¤ CHAMBRE CIVILE - CHAMBRE 1 CABINET 0 _____________ DOSSIER I N° RG 23/00592 - N° Portalis DBZL-W-B7H-DTZ3

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TJ

PCP JCP référé

6633da46c0d3e3fe99d17a19

T. Judiciaire

30 avril 2024

30 avril 2024

TRIBUNAL JUDICIAIRE DE PARIS [1] [1] Copie conforme délivrée le : 30/04/2024 à : Maitre Géraldine GAUVIN Maitre Laëtitia MARCHAND Pôle civil de proximité PCP JCP référé N° RG 24/02242 N° Portalis

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TJ

Section des Référés

66f1bae9f204fb785cd3dd59

T. Judiciaire

19 juillet 2024

19 juillet 2024

MINUTE N° : ORDONNANCE DU : 19 Juillet 2024 DOSSIER N° : N° RG 24/00957 - N° Portalis DB3T-W-B7I-VICA CODE NAC : 62B - 9A AFFAIRE : [U] [I] [W] C/ [H] [M] [T], Société A3 HABITAT, Société FP MARCHAND

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TJ

CABINET JAF 4

69d69cbbcdc6046d478e8b3c

T. Judiciaire

3 avril 2026

3 avril 2026

JUGEMENT LE JUGE AUX AFFAIRES FAMILIALES STATUANT PUBLIQUEMENT, PAR JUGEMENT MIS À DISPOSITION AU GREFFE, LE TROIS AVRIL DEUX MIL VINGT SIX, COMPOSITION DU TRIBUNAL : Madame Virginie SPIRLET-MARCHAL

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TJ

SAISIES IMMOBILIERES

68adfa93af40da9b7b14f344

T. Judiciaire

3 juillet 2025

3 juillet 2025

En conséquence, Maître [M] [R] a demandé au juge de l'exécution de lui donner acte de ce qu'elle a porté les enchères au nom et pour le compte de : La compagnie financière de marchand de biens Volney

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TJ

TPRX surendettement

69e7e4ffcdc6046d47106ffc

T. Judiciaire

9 avril 2026

9 avril 2026

DU TRIBUNAL Président : Amal BENHAMOUD, Juge des contentieux de la protection Greffier : Dragana CVETINOVIC, greffier dans l’affaire entre : [A] [B], non comparante, représentée par Me Gaëlle MARCHAL

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TJ

POLE CIVIL - Fil 2

68e88b493ea43407b9fba74f

T. Judiciaire

8 octobre 2025

8 octobre 2025

[C] [X] au centre hospitalier spécialisé Gérard Marchant pour qu’il y soit hospitalisé, sur le fondement de l’article L. 3213-2 du code de la santé publique.

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TJ

Référés

686d5f31a2273490db107173

T. Judiciaire

1 juillet 2025

1 juillet 2025

[G] [E] [Adresse 4] [Localité 1] représenté par Me Isabelle COLLINET-MARCHAL, avocat au barreau de LILLE Mme [M] [S] épouse [E] [Adresse 4] [Localité 1] représentée par Me Isabelle COLLINET-MARCHAL, avocat

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TJ

Chambre JAF

68df589574e929a9d8e73b96

T. Judiciaire

1 octobre 2025

1 octobre 2025

Expéditions délivrées le à Me Johan MARCHAND, [U] [N] [C] Copies exécutoires délivrées le à Me Johan MARCHAND, [U] [N] [C] TRIBUNAL DE PREMIÈRE INSTANCE DE PAPEETE TAHITI AFFAIRES FAMILIALES JUGEMENT

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TJ

Chambre des référés

69e657f0cdc6046d47ea5d78

T. Judiciaire

9 avril 2026

9 avril 2026

MAAF ASSURANCES, immatriculée au RCS de [Localité 2] sous le n° 542 073 580 [Adresse 2] [Localité 3] Rep/assistant : Maître Diane MARCHAU de l’ASSOCIATION LAGOURGUE - MARCHAU, avocats au barreau de SAINT-DENIS-DE-LA-REUNION

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TJ

Cabinet JAF nø4

6a0e243fcdc6046d475c6780

T. Judiciaire

20 mai 2026

20 mai 2026

J U G E M E N T N°2026/ Le 20 mai 2026 N° RG 25/01483 - N° Portalis DB3L-W-B7J-FBDK Cabinet JAF nø4 [K] C / [P] Maître Aurélie PIZZATO de la SELARL LORRAINE DEFENSE & CONSEIL Me Gaëlle MARCHAL

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TJ

Adjudications

6620125bf05edb385fb2a2f8

T. Judiciaire

3 avril 2024

3 avril 2024

PAR CES MOTIFS LE TRIBUNAL JUDICIAIRE DE MARSEILLE, Juge de l’Exécution siégeant : Laëtitia UGOLINI, Vice-Président Marianne PATENNE, Greffier ANNONCE publiquement que les frais de poursuite ont été

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