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189 résultats pour « Nadal »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

TJ

REFERES 2ème Section

6682ef2ad7288dcb2a015ac0

T. Judiciaire

1 juillet 2024

1 juillet 2024

NADAU ARCHITECTURE société à responsabilité limitée dont le siège social est : [Adresse 2] [Localité 8] Prise en la personne de son(ses) représentant(s) légal(aux) domicilié(s) en cette qualité au dit

Source officielle
TJ

6ème chambre civile

6827aa60cc66e05104b60d0f

T. Judiciaire

10 avril 2025

10 avril 2025

représenté par Maître Audrey GRANDGONNET de la SELARL CABINET BALESTAS GRANDGONNET MURIDI, avocats au barreau de GRENOBLE ET : DÉFENDEURS Monsieur [J] [W], demeurant [Adresse 3] représenté par Maître Nawale

Source officielle
TJ

JLD

66295058204c0caeeb992d6a

T. Judiciaire

23 avril 2024

23 avril 2024

avril 2024, reçue le 22 avril 2024 à 18h29 au greffe du Tribunal ; COMPARAIT CE JOUR : Monsieur [H] [P] [K] né le 02 Février 2004 à [Localité 1] (CAMEROUN) de nationalité Camerounaise Assisté de Me Nawal

Source officielle
TJ

5ème Chambre

6865968972b7e1b6bf1e06a4

T. Judiciaire

2 juillet 2025

2 juillet 2025

DYMEX C/ Monsieur [G] [W] Madame [Y] [W] JUGEMENT contradictoire du 02 JUILLET 2025 Grosse exécutoire : Me Anaïs GARAY Copie : Maître [Localité 5] NADAL délivrées le 02/07/2025

Source officielle
TJ

INTERETS CIVILS

671fed6cf5341ca999aeebaf

T. Judiciaire

12 juillet 2024

12 juillet 2024

Consolidation : 16 avril 2021, après cicatrisation de la réduction orthopédique de fracture nasale.

Source officielle
TJ

6ème chambre 1ère section

65c3da27c432ce7d11a70669

T. Judiciaire

22 janvier 2024

22 janvier 2024

EDOU DE BUHREN - #P0021 représentée par Maître Antoine TIREL de la SELAS LARRIEU ET ASSOCIES - #J0073 représentée par Maître Victor EDOU de la SELARL SELARL EDOU DE BUHREN - #P0021 représentée par Me Natalie

Source officielle
TJ

7ème CHAMBRE CIVILE

659d98ccaa704a07f492d696

T. Judiciaire

9 janvier 2024

9 janvier 2024

NADAU ARCHITECTURE S.A.R.L. FAYE ARCHITECTES & ASSOCIES S.A.S. CONNEXION BATIMENT S.A.R.L. COBAT S.A.S.U. DSA AQUITAINE S.A.S. COBAREC S.A.S.U. ENELAT SUD OUEST S.C.S.

Source officielle
TJ

5ème CHAMBRE CIVILE

68e40509681ed727f2a3fe67

T. Judiciaire

2 octobre 2025

2 octobre 2025

Enfin, ils estiment que l’assureur de la société défenderesse devrait sa garantie PRÉTENTIONS DU DÉFENDEUR, le chantier naval, la SARL CHANTIER NAVAL [F] : Il convient de relever que le chantier [F]

Source officielle
TJ

Chambre J.A.F. Cab 3

68ed56d50da7cb996dca4812

T. Judiciaire

9 octobre 2025

9 octobre 2025

PARTIES : DEMANDEUR : Monsieur [Y] [M] né le [Date naissance 1] 1970 à [Localité 8] (LIBAN) [Adresse 4] [Localité 6] Ayant pour conseil Maître Nadal FAKHOURY-VELLUTINI, avocat au barreau du Paris,

Source officielle
TJ

Chambre 2 cabinet 7 -JAF7

68eeb41322996ce54483c456

T. Judiciaire

3 octobre 2025

3 octobre 2025

DEMANDEUR Comparant, concluant, plaidant par Me Virginie DESSERT de la SCP VILLATTE-DESSERT, avocats au barreau de CLERMONT-FERRAND CONTRE Madame [F] [I] [L] [W] épouse [J] née le 12 décembre 1997 à NATAL

Source officielle
TJ

Chambre 9

6a10c18acdc6046d479d70c4

T. Judiciaire

22 mai 2026

22 mai 2026

Le 31 juillet 2015, la présence de cicatrices au niveau périorbitaire, racine nasale et au niveau du dos ont été constatées.

Source officielle
TJ

JLD

66a2acc66b28f3ce99faf40c

T. Judiciaire

25 juillet 2024

25 juillet 2024

J’habite et je travaille sur le chantier naval. Je travaille au noir. J’ai été à l’intérieur de la voiture des policiers, j’ai été menotté.

Source officielle
TJ

JLD

6627feda42439575e2f7eb90

T. Judiciaire

23 avril 2024

23 avril 2024

avril 2024, reçue le 22 avril 2024 à 16h44 au greffe du Tribunal ; COMPARAIT CE JOUR : Monsieur [Z] [Y] né le 08 Juin 2002 à [Localité 1] (COTE D’IVOIRE) de nationalité Ivoirienne Assisté de Me Nawal

Source officielle
TJ

Serv. contentieux social

663e6012d1b80eb743b0d2a9

T. Judiciaire

12 avril 2024

12 avril 2024

COUR D’APPEL DE PARIS TRIBUNAL JUDICIAIRE DE BOBIGNY Serv. contentieux social Affaire : N° RG 24/00052 - N° Portalis DB3S-W-B7H-YWJF N° minute : 24/00771 Monsieur [K] [D] [Y] Représentant : Me NAWAL

Source officielle
TJ

Chambre Correct. - LDI

679a94c0e9a46d1f5a766f5c

T. Judiciaire

9 janvier 2025

9 janvier 2025

Il tiendra compte de la voussure au niveau de la pyramide nasale côté gauche. (...)

Source officielle
TJ

Chambre 6

67801b749c3ba90f51dc150b

T. Judiciaire

8 janvier 2025

8 janvier 2025

NADAU ARCHITECTURE Représentant : Maître Alexandre DUVAL STALLA de la SELARL DUVAL-STALLA AVOCATS, avocats au barreau de PARIS, vestiaire : J128 Société POUPIN Représentant : Maître Thierry BAQUET de la

Source officielle
TJ

Pôle social

67fd508be85d0474bddb4237

T. Judiciaire

1 avril 2025

1 avril 2025

compte de Monsieur [X] [G], décédé le 16 août 2018, accompagnée d'un certificat médical initial établi le 17 octobre 2018 mentionnant une " [5] chez un patient soudeur et ayant travaillé en réparation navale

Source officielle
TJ

Exequatur

662a9fc1c8a1343b8cd6243e

T. Judiciaire

24 avril 2024

24 avril 2024

Par jugement post-natal rendu le 17 février 2023 dans l'affaire n° 22STPT02670, le tribunal de grande instance de l'Etat de Californie pour le comté de [Localité 6] (Etats-Unis d'Amérique) a déclaré que

Source officielle
TJ

Exequatur

65a191f90ddb77892695c36a

T. Judiciaire

10 janvier 2024

10 janvier 2024

Par jugement post-natal rendu le 5 décembre 2022 dans l'affaire n° 22FL008757C, le tribunal de grande instance de l'Etat de Californie pour le comté de [Localité 7] (Etats-Unis d'Amérique) a déclaré que

Source officielle
TJ

CTX PROTECTION SOCIALE

69600a2acdc6046d47ab19b6

T. Judiciaire

6 janvier 2026

6 janvier 2026

Les conclusions de l'expert sont les suivantes : - séquelles consécutives à la maladie diagnostiquée le 19 juillet 2007 consistant en une obstruction nasale et une diminution de l'odorat, sans actes ou

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Dépôts des comptes

ETABLISSEMENTS NADAL

SIREN 570800631GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE TOULOUSE

23/09/2026

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Dépôts des comptes

HOLDING NADAL

SIREN 452102072GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE TOULOUSE

23/09/2026

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Modifications et radiations RCS B

AUX LODGES DU MAS DE NADAL

SIREN 803644343GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE CAHORS

22/09/2026

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Dépôts des comptes

NADAL SERVICES

SIREN 937532232GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BAYONNE

17/09/2026

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Dépôts des comptes

NADAL JARDINS

SIREN 937535854GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BAYONNE

17/09/2026

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