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1 584 résultats pour « Olivier Besson »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

TJ

REFERES

686839954965b5d9df325635

T. Judiciaire

4 juillet 2025

4 juillet 2025

N° RG 25/01741 - N° Portalis DB3E-W-B7J-NLJS Minute n° 25/ TRIBUNAL JUDICIAIRE DE TOULON ORDONNANCE DE REFERE du 04 juillet 2025 N° RG 25/01741 - N° Portalis DB3E-W-B7J-NLJS Président : Olivier

Source officielle

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TJ

JCP

689a381efd8239f1252f86a0

T. Judiciaire

3 juillet 2025

3 juillet 2025

IMMOBILIERE DES OLIVIERS, dont le siège social est sis [Adresse 3] représentée par Me Valérie CHASSARD, avocat au barreau de MONTBELIARD PARTIE DÉFENDERESSE : Monsieur [F] [M], demeurant [Adresse

Source officielle
TJ

SAISIES IMMOBILIERES

69e7cd29cdc6046d470eaafe

T. Judiciaire

9 avril 2026

9 avril 2026

RÉPUBLIQUE FRANÇAISE TRIBUNAL JUDICIAIRE DE PRIVAS N° RG 25/00196 - N° Portalis DBWS-W-B7J-EJ4U N ° Minute : CEX à Me Olivier MARTEL le JUGEMENT D’ADJUDICATION SUR SAISIE IMMOBILIÈRE CARENCE D’ENCHÈRE

Source officielle
TJ

Référés Civils Cab. 1

68e97b323ea43407b912fbc1

T. Judiciaire

9 octobre 2025

9 octobre 2025

09 octobre 2025 Le Greffier République Française Au nom du Peuple Français TRIBUNAL JUDICIAIRE DE [Localité 10] Ordonnance du 09 Octobre 2025 DEMANDERESSE : SAS AUX SAVEURS DES OLIVIERS

Source officielle
TJ

18° chambre 2ème section

66fd8f0f38de0398b5179aa1

T. Judiciaire

2 octobre 2024

2 octobre 2024

STÉPHANE OLIVIER est inférieur à 250 salariés. La S.A.R.L.

Source officielle
TJ

Saisies immobilières

6877eeb4fd93c2d1757f51a7

T. Judiciaire

3 juillet 2025

3 juillet 2025

SARFATI [Adresse 7] [Localité 13] Représenté par Me Olivier SARFATI, avocat au barreau de Paris, toque E1730 surenchérisseur Madame [G] [X], épouse [O] Née le [Date naissance 2] 1979 à [Localité 18]

Source officielle
TJ

Chambre des référés

67ec4008dd062d9f810e4f6a

T. Judiciaire

1 avril 2025

1 avril 2025

JUDICIAIRE DE NICE ORDONNANCE DE RÉFÉRÉ - EXPERTISE N° RG 24/01923 - N° Portalis DBWR-W-B7I-P7GA du 01 Avril 2025 M.I 25/00000313 N° de minute 25/00522 affaire : [W] [N] [S] c/ Compagnie d’assurance L’OLIVIER

Source officielle
TJ

REFERES

697bb7d4cdc6046d472a1995

T. Judiciaire

13 janvier 2026

13 janvier 2026

ADMIRAL INTERMEDIARY SERVICES, sous le nom commercial l’OLIVIER, immatriculée au Registre du Commerce et des Sociétés de Lille sous le numéro 842 188 310, dont le siège social est sis [Adresse 5], prise

Source officielle
TJ

Chambre 0 REFERES

6704404b8d5cd4a875977839

T. Judiciaire

7 octobre 2024

7 octobre 2024

TRIBUNAL JUDICIAIRE D’AVIGNON -=-=-=-=-=-=-=-=-=-=- ORDONNANCE DE RÉFÉRÉ DU 07 OCTOBRE 2024 ---------------- N° du dossier : N° RG 24/00292 - N° Portalis DB3F-W-B7I-JX3Q Minute : n° PRÉSIDENT : Olivier

Source officielle
TJ

0P3 P.Prox.Référés

67d48499a68a7746ee74cd0c

T. Judiciaire

25 janvier 2024

25 janvier 2024

LES OLIVIERS dont le siège social est sis [Adresse 3] représentée par Me Jérémie GHEZ, avocat au barreau de MARSEILLE DEFENDERESSE Madame [B] [Y] née le 23 Janvier 1991 à [Localité 4] demeurant [

Source officielle
TJ

Chambre 3 - CONSTRUCTION

6866d5c7d33109fd079b212e

T. Judiciaire

3 juillet 2025

3 juillet 2025

Le conseil de la SCI Les Oliviers a répondu par courrier recommandé le 15 février 2022. Par acte de commissaire de justice du 10 mai 2023, la SCI Les Oliviers a fait assigner M.

Source officielle
TJ

PCP JCP ACR fond

67856761aaacbea0fe680fa6

T. Judiciaire

10 janvier 2025

10 janvier 2025

Adresse 2] représentée par Me Caroline MESSERLI, avocat au barreau de PARIS, Toque : B0663 DÉFENDERESSE Madame [H] [C], demeurant [Adresse 1] non comparante, ni représentée COMPOSITION DU TRIBUNAL Olivier

Source officielle
TJ

6ème CHAMBRE CABINET B

669ffe0ed9953d09165d601e

T. Judiciaire

11 juillet 2024

11 juillet 2024

Madame LEONARDI Greffier : Madame BREZE PARTIES : DEMANDEUR : Madame [T] [Z] [W] née le [Date naissance 3] 1970 à [Localité 12] de nationalité Française [Adresse 4] [Localité 5] représentée par Me Olivier

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TJ

Chambre des REFERES

69d982dacdc6046d47d28c9d

T. Judiciaire

9 avril 2026

9 avril 2026

PEMZEC AUTOMOBILES ORDONNANCE DE RÉFÉRÉ Rendue le NEUF AVRIL DEUX MIL VINGT SIX ENTRE Madame [V] [M] [Adresse 1] [Localité 1] Représentée par Maître Olivier COUESPEL DU MESNIL de la SELARL CM AVOCATS

Source officielle
TJ

Service des référés

68dec3c96af9fd1f8094dbe2

T. Judiciaire

2 octobre 2025

2 octobre 2025

La société L'Olivier Assurance sera donc condamnée à verser à M. [G] [X] une provision de 3.000 euros à valoir sur l’indemnisation de son préjudice corporel.

Source officielle
TJ

REFERES

69735c4ecdc6046d47690bb6

T. Judiciaire

8 janvier 2026

8 janvier 2026

Registre du Commerce et des Sociétés de Toulon sous le numéro 521 858 969, dont le siège social est sis [Adresse 1], prise en la personne de son représentant légal en exercice, Représentée par Maître Olivier

Source officielle
TJ

SAISIES IMMOBILIERES

6a21d15fcdc6046d472d4ae6

T. Judiciaire

21 mai 2026

21 mai 2026

RÉPUBLIQUE FRANÇAISE TRIBUNAL JUDICIAIRE DE PRIVAS N° RG 21/02796 - N° Portalis DBWS-W-B7F-DU4I N° Minute : CEX à Me Olivier MARTEL le JUGEMENT D’ADJUDICATION SUR SAISIE IMMOBILIÈRE DU 21 MAI 2026

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TJ

Saisies immobilières

68e88b2c3ea43407b9fb9d96

T. Judiciaire

9 octobre 2025

9 octobre 2025

Me Vanessa GRYNWAJC, avocat au barreau de PARIS, vestiaire : #P211 DÉFENDEURS Monsieur [O] [M] né le [Date naissance 1] 1945 à [Localité 29] (ALGERIE) [Adresse 15] [Localité 16] représenté par Me Olivier

Source officielle
TJ

Chambre civile JAF

69d6c1eacdc6046d47913f5c

T. Judiciaire

2 avril 2026

2 avril 2026

DEFENDEUR : Madame [B] [X] épouse [V] née le [Date naissance 2] 1969 à [Localité 3] de nationalité Française Profession : Chef caissière Chez Monsieur [U] [Adresse 2] [Localité 4] représentée par Me Olivier

Source officielle
TJ

Référé président

67f96df80ea89248182a997a

T. Judiciaire

3 avril 2025

3 avril 2025

FOUCHER, avocat au barreau de NANTES Madame [D] [K] épouse [N], demeurant [Adresse 1] Rep/assistant : Me Olivier FOUCHER, avocat au barreau de NANTES DEMANDEURS D'UNE PART ET : S.A.S.

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