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DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
Juge Libertés Détention
69cef568cdc6046d47ea9b07
1 avril 2026
Je demande pardon, j 'ai plus personne dans mon pays, il ne me reste que ma tante en france qui est malade.
J.L.D.
6626ab071329eb3db7c27c33
21 avril 2024
Oui c’était une bagarre entre amis, parfois avec l’alcool ça arrive. Une erreur. La vérité parfois ça arrive. Ce n’était pas des amis d’enfance, car j’ai vécu en Algérie.
JCP - CIVIL2
69dd40d6cdc6046d471f9eaa
7 avril 2026
* * * EXPOSE DU LITIGE Par contrat en date du 8 avril 2023, M. et Mme [B] [M] ont donné à bail à Mme [H] Mme [T], un appartement à usage d’habitation situé 7 avenue du colonel Parson à Châteaudun
5ème chambre 2ème section
674f5a0ffc9e2cce3ec82dd3
3 octobre 2024
[H] [M] AVOCAT DEMANDEUR représenté par Maître Philippe DE LAGREVOL de la SCP SCP D’AVOCATS PHILIPPE DE LAGREVOL - THIERRY PAIRON THIERRY PAIRON - # DEFENDERESSE Société UNOFI-ASSURANCES AVOCAT DEFENDERESSE
Service des référés
660ef021fbb79e8fd3d32cf2
2 avril 2024
DEMANDERESSE La Société BANQUE DELUBAC ET CIE Société en Commandite Simple [Adresse 2] [Localité 1] représentée par Maître Olivier PARDO de la SELAS OPLUS, avocats au barreau de PARIS - #K0170 DEFENDERESSE
J.L.D. HSC
661976371b7735881a7bc664
12 avril 2024
Il explique qu’il va beaucoup mieux, que sa mère lui rend visite et qu’elle lui a pardonné. Il voudrait sortir de l’hôpital. Il se dit prêt à faire des tests toutes les semaines pour les stupéfiants.
Chambre des REFERES
DBZI-W-B7J-EWKA Société RESIDENCE JARDINS DE VALENTINc/S.A
68f69cc0f444f3ad06a59dcb
9 octobre 2025
IPSO FACTO AVOCATS, avocats au barreaude NANTES, substitué par Me Christian MAIRE, avocat au barreau de VANNES Société SAS MOTEC INGENIERIE [Adresse 9] [Localité 16] ayant pour avocat Maître David PARDO
JEX cab 2
6696410df5112d8edd05769a
4 juillet 2024
TRIBUNAL JUDICIAIRE DE PARIS ■ N° RG 24/80516 - N° Portalis 352J-W-B7I-C4O3Y N° MINUTE : Notification : CCC parties LRAR CCC Me PARDO toque CE Me MGHAZLI toque le : SERVICE DU JUGE DE L
GNAL SEC SOC : SSI
AIX-EN-PROVENCEc/DEFENDEUR
65b7fa11858823c56e0cfb2a
22 janvier 2024
[X] [C] représenté parson conseil accepte le désistement.
JLD
670d761ad2a7414c22401d61
14 octobre 2024
Ensuite, Monsieur est parfois assisté d’un interprète, parfois non. Lors de l’audition administrative, il n’est pas assisté d’un interprète.
687005ceb8daa57c7f66a81b
3 juillet 2025
WILSAM [Adresse 3] [Localité 4] représentée par Maître Olivier PARDO de la SELAS OPLUS, avocats au barreau de PARIS - #K0170 S.A.S.
Chambre 1 Cabinet 1
67083cff89f19e8c50fbf4fd
8 octobre 2024
DENU-PARADON & ASSOCIES représentée par Me Noémie FROTTIER, avocat au barreau de METZ, vestiaire : B511, avocat postulant, Me Stéphane ZINE, avocat au barreau de THIONVILLE, avocat plaidant S.A.
18° chambre 2ème section
660ef062fbb79e8fd3d32e42
4 avril 2024
. + C.C.C. délivrées le : à Me CARIOU (B0107) Me PARDO (K0170) ■ 18° chambre 2ème section N° RG 22/05753 N° Portalis 352J-W-B7G-CWY32 N° MINUTE : 4 Assignation du : 05 Mai 2022 JUGEMENT
Chambre 23 / Proxi référé
661ebc2ca0f6350336348461
11 avril 2024
FONCIERE DI 01/2008 Représentant : Me Sophie MATEOS-PARDOS, avocat au barreau de MELUN, vestiaire : 75 C/ Monsieur [J] [K] ORDONNANCE DE RÉFÉRÉ DU 11 Avril 2024 DEMANDEUR : S.C.I.
Hospitalisation d'office
69dd3c6ecdc6046d471f5076
10 avril 2026
Aujourd’hui je lui ai pardonné, il a besoin d e soins psychiques. Je me vois vivre avec lui, je l’aime, en plus ce n’est pas de sa faute, son père l’a torturé. J’ai ma compagne.
2ème Chambre civile
6a0f5b23cdc6046d477c55a2
20 mai 2026
l'accident et lesdits trimestres validés qu'ont représenté les indemnités journalières par lui perçues, il ne justifie de parcours professionnel que pour moins de 5 années à l'âge de 43 ans révolus
Juge libertés & détention
670423028d5cd4a87590807f
5 octobre 2024
Le représentant de l’administration répond à l’avocat ; L’intéressé entendu en dernier déclare : je prends une nouvelle route, je demande pardon.
CTX PROTECTION SOCIALE
65b01025b98137c1747892b3
15 janvier 2024
affaires de sécurité sociale de Lyon, devenu le pôle social du tribunal judiciaire de Lyon, d’une contestation portant sur une mesure d’exécution diligentée par la SCP d’huissiers de justice BRANCHY-PARDON
660ef066fbb79e8fd3d32ec3
. + C.C.C. délivrées le : à Me CARIOU (B0107) Me PARDO (K0170) ■ 18° chambre 2ème section N° RG 22/05459 N° Portalis 352J-W-B7G-CWYZM N° MINUTE : 3 Assignation du : 28 Avril 2022 JUGEMENT
660ef068fbb79e8fd3d32f0d
. + C.C.C. délivrées le : à Me CARIOU (B0107) Me PARDO (K0170) ■ 18° chambre 2ème section N° RG 22/05452 N° Portalis 352J-W-B7G-CWYWW N° MINUTE : 2 Assignation du : 28 Avril 2022 JUGEMENT
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