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1 437 résultats pour « Poigny »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

TJ

CTX PROTECTION SOCIALE

67102c149dbc6e3232bf5843

T. Judiciaire

1 juillet 2024

1 juillet 2024

Elle rappelle le barème applicable en cas de lésions au poignet et à la cheville.

Source officielle

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Annonces BODACC28 résultats

Journal officiel
Créations

POIGNYE, Colin, Philippe, Rodolphe

SIREN 104626486Greffe du Tribunal de Commerce de Dieppe

09/05/2026

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Dépôts des comptes

LES ECURIES DE POIGNY

SIREN 977796473Greffe du Tribunal de Commerce de melun

27/01/2026

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Radiations

SOCIETE CIVILE IMMOBILIERE DU MUGUET A POIGNY LA FORET

SIREN 449347467Greffe du Tribunal des Activités Economiques de Versailles

27/02/2025

Voir →

Radiations

POIGNY, Corinne

SIREN 832503346Greffe du Tribunal de Commerce de Bordeaux

07/02/2025

Voir →

Radiations

SOCIETE CIVILE IMMOBILIERE DU MUGUET A POIGNY LA FORET

SIREN 449347467Greffe du Tribunal des Activités Economiques de Versailles

22/01/2025

Voir →

TJ

CTX PROTECTION SOCIALE

68e88b303ea43407b9fb9eb9

T. Judiciaire

9 octobre 2025

9 octobre 2025

A l’examen du poignet, le médecin conseil de la caisse relève notamment une « douleur provoquée à la palpation de la partie postérieure […] et radiale du poignet gauche irradiant dans tous le poignet »

Source officielle
TJ

CTX PROTECTION SOCIALE

686edfcf72b5e5e648cc051b

T. Judiciaire

2 juillet 2025

2 juillet 2025

Le 22 octobre 2021, le Docteur [Y], médecin conseil, fixait la date de première constatation médicale de la tendinite du poignet droit au 09 septembre 2021.

Source officielle
TJ

CTX PROTECTION SOCIALE

69856966cdc6046d47219735

T. Judiciaire

7 juillet 2025

7 juillet 2025

Il a ajouté qu'il a été opéré du poignet gauche.

Source officielle
TJ

GNAL SEC SOC: CPAM

669021c1766d1156dbbecdfa

T. Judiciaire

10 juillet 2024

10 juillet 2024

standard - bras + poignet en tension soutenue.

Source officielle
TJ

CTX PROTECTION SOCIALE

686c28a4dd7001754d62121b

T. Judiciaire

7 juillet 2025

7 juillet 2025

Poids plein : 8 à 10 kg - Le bac à crasse est transporté par un chariot à roulettes (pas de port) - Implique des mouvements d'adduction du poignet et des mouvements de flexion et rotation du poignet -

Source officielle
TJ

GNAL SEC SOC: CPAM

YON substitué par Me GHADDAB Sonia, avocat au barreau de LYONc/DEFENDERESSE

678809a2c21c0e53e7907689

T. Judiciaire

8 janvier 2025

8 janvier 2025

et au pouce ; Objet dont le contact a blessé la victime : Effort de traction ; Siège des lésions : Poignet et pouce droit ; Nature des lésions : Entorse».

Source officielle
TJ

TPX SGL JCP FOND

6975b7bacdc6046d47a23e20

T. Judiciaire

8 janvier 2026

8 janvier 2026

(s) mal fixées (moyen) Etat d’usage 2 1 porte [...] 1 équipement : patère(s) Bon état 1 porte [...] 1 équipement [...] : patère absente Bon état 3 1 porte Bon état 1 porte : poignée(s) mal fixée

Source officielle
TJ

Chambre 28 / Proxi fond

66d5fcc5c52714c33ca45918

T. Judiciaire

4 juillet 2024

4 juillet 2024

la hotte, le micro-onde, le grille pain ; pour le réfrigérateur, une étagère cassée - dans le salon : les chaises - dans la chambre 1 : chaise, commide et coussin, - dans la chambre 2 : chaise, la poignée

Source officielle
TJ

CTX PROTECTION SOCIALE

66104646c9ea95b316fe3ff3

T. Judiciaire

5 avril 2024

5 avril 2024

Le barème chapitre 1.1.2 prévoit pour un blocage du poignet dominant en rectitude ou extension, sans atteinte de la prono-supination un taux de 15%.

Source officielle
TJ

CTX PROTECTION SOCIALE

6a15ebf3cdc6046d4705e88e

T. Judiciaire

26 mai 2026

26 mai 2026

Le certificat médical initial, établi le 2 mars 2021, par le Dr [P], fait état au titre des « constatations détaillées » d’une « fracture poignet gauche ».

Source officielle
TJ

3ème Chambre civile

69cedb53cdc6046d47e884c7

T. Judiciaire

1 avril 2026

1 avril 2026

Il est caractérisé par le port d’ orthèses jour et nuit aux deux poignets.

Source officielle
TJ

3.1 chb sociale du TASS

687815d4fd93c2d175807887

T. Judiciaire

4 juillet 2025

4 juillet 2025

IRM du poignet droit du 28 septembre 2019.

Source officielle
TJ

Serv. contentieux social

662beb23e266e89ef1181bcf

T. Judiciaire

23 avril 2024

23 avril 2024

Et concernant le poignet gauche, les cicatrices chirurgicales sont constatées, il n’est pas retrouvé d’amyotrophie c’est-à-dire qu’il n’y a pas de signe de sous-utilisation du poignet gauche par rapport

Source officielle
TJ

TPROX JCP

6a160e34cdc6046d470872f8

T. Judiciaire

21 mai 2026

21 mai 2026

S'agissant de la restitution du dépôt de garantie, il observe que l'état des lieux d'entrée mentionnait déjà « deux poignées de porte cassées » et qu'il s'agit nécessairement des mêmes poignées que celles

Source officielle
TJ

Quatrième Chambre

69d95d01cdc6046d47cf8e6a

T. Judiciaire

9 avril 2026

9 avril 2026

S'agissant des poignées et plaques de propreté absentes, restent celles de chantier, elle avait relevé dans le même courrier : « Manque la poignée sur la PF, la poignée de la fenêtre coté jardin fait du

Source officielle
TJ

AF - Etat des personnes

688d10a4afe88dc815dd903b

T. Judiciaire

1 juillet 2025

1 juillet 2025

Madame [M], [I], [R] [G] DEMANDEUR Monsieur [H], [W], [N] [B] né le [Date naissance 4] 1981 à [Localité 8], demeurant [Adresse 3] représenté par Me Stéphanie BONNOME, substituée par Me Raphaëlle POIGNY

Source officielle
TJ

Pôle social

65a16ad70ddb7789268f14d4

T. Judiciaire

8 janvier 2024

8 janvier 2024

Siège des lésions : selon le récit de la victime poignet gauche. Nature des lésions : douleurs ».

Source officielle
TJ

PPEP Civil

68e973e63ea43407b9127c78

T. Judiciaire

9 octobre 2025

9 octobre 2025

Il ressort dudit document que " 1 chassis OB cuisine à reprendre, 1 porte meuble cuisine affaisé, 1 tache mur chambre 1, poignée porte cuisine à remplacer, grd tâche hall étage (suite bruler), poignée

Source officielle
TJ

Serv. contentieux social

6696b4549a603a69290fc47d

T. Judiciaire

10 juillet 2024

10 juillet 2024

Il précise qu’aucun médecin conseil ne l’a examiné concernant les lésions affectant son poignet droit. Au soutien de sa demande indemnitaire, M.

Source officielle