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3 074 résultats pour « Rabier »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

TJ

CONTENTIEUX -10.000

6946224875782d5f06e053d0

T. Judiciaire

2 décembre 2025

2 décembre 2025

possession des leiux et que les reservent ont été levées - il n’est produit aucun constat d’huissier justifiant les désordres allégués Les défendeurs étaient comparant en personne ; ils demandent un rabais

Source officielle

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TJ

Saisies immobilières

69d57089cdc6046d47726a9e

T. Judiciaire

7 avril 2026

7 avril 2026

Il convient également d’ordonner la radiation des inscriptions d’hypothèque et de privilège prises du chef du débiteur, aux frais de l’acquéreur.

Source officielle
TJ

1ère chambre - Référés

68ded18c6af9fd1f8095ad13

T. Judiciaire

1 octobre 2025

1 octobre 2025

DB2Y-W-B7J-CEAAF N° de minute : 25/00485 Formule Exécutoire délivrée le : à : Copie Conforme délivrée le : 02-10-2025 à : Me Laurine BERNAT + dossier Me Carmen DEL RIO Me Emmanuel RABIER

Source officielle
TJ

Criée -SAISIE-IMMOBILIERE

69d826f9cdc6046d47b2b122

T. Judiciaire

9 avril 2026

9 avril 2026

Il entend engager des poursuites de saisie immobilière, à l’égard des époux [U] et à ce titre il est donc bien fondé en sa demande de radiation de la publication du commandement comme il sera précisé au

Source officielle
TJ

1ère Chambre civile

6a0cc264cdc6046d473b5df3

T. Judiciaire

19 mai 2026

19 mai 2026

En l'absence de justificatif de ses absences, une décision de radiation lui a été transmis le 10 décembre 2024.

Source officielle
TJ

1/2/2 nationalité B

6a0f52b8cdc6046d477bb8b3

T. Judiciaire

21 mai 2026

21 mai 2026

électronique le 30 avril 2024, Vu l’ordonnance de clôture rendue le 25 octobre 2024 ayant fixé l'affaire à l'audience de plaidoiries du 20 mars 2025, Vu le jugement rendu le 20 mars 2025 ordonnant la radiation

Source officielle
TJ

POLE SOCIAL

6a10a70ecdc6046d479b6098

T. Judiciaire

22 mai 2026

22 mai 2026

Les parties ont été convoquées pour l'audience du 16 mai 2025, date à laquelle l'affaire a été renvoyée à deux reprises à la demande de Monsieur [D] [Y] aux fins de régulariser la radiation de son activité

Source officielle
TJ

1ère chambre

69d92c1ccdc6046d47c9355b

T. Judiciaire

9 avril 2026

9 avril 2026

Suivant ordonnance rendue le 26 janvier 2023, le juge de la mise en état a prononcé la radiation de l'instance.

Source officielle
TJ

Saisies Immobilières

6a0f8667cdc6046d477fe26a

T. Judiciaire

21 mai 2026

21 mai 2026

Par acte de commissaire de justice du 6 février 2026, le Crédit Foncier de France a fait assigner les époux [O] devant le juge de l'exécution du tribunal judiciaire de Lisieux aux fins de radiation dudit

Source officielle
TJ

Ctx Gen JCP

68e88b3a3ea43407b9fba228

T. Judiciaire

8 octobre 2025

8 octobre 2025

/04206 - N° Portalis DB2Y-W-B7J-CEDXJ JUGEMENT RECTIFICATIF DU 08 OCTOBRE 2025 PARTIES EN CAUSE DEMANDERESSE Société BNP PARIBAS PERSONAL [Adresse 1] [Localité 3] représentée par Me Emmanuel RABIER

Source officielle
TJ

Ctx Gen JCP

68e88b913ea43407b9fbc0fd

T. Judiciaire

8 octobre 2025

8 octobre 2025

BNP PARIBAS PERSONAL FINANCE [Adresse 1] [Localité 3] représentée par Me Emmanuel RABIER, avocat au barreau de MEAUX, avocat plaidant DEFENDEUR Monsieur [R] [M] [V] [Adresse 2] [Adresse 2] [Localité

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TJ

2ème Chambre civile

67f81da3cf40727a00441010

T. Judiciaire

10 avril 2025

10 avril 2025

I DIAG [Adresse 7] [Localité 2] représentée par Maître Françoise ASSUS-JUTTNER de la SCP ASSUS-JUTTNER -MAGAUD- RABHI- JUTTNER, avocats au barreau de NICE, avocats postulant S.A.

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TJ

Chambre procédure orale

6a0e1567cdc6046d475b3c86

T. Judiciaire

19 mai 2026

19 mai 2026

des pièces du fait de la vétusté de l'appareil ; - Le même jour, une intervention pour la vérification du chauffage et l'enlèvement d'un radiateur hors service sans marque dans la chambre, pose d'un radiateur

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TJ

JCP

673ce1846e12b8bd1e94a6d6

T. Judiciaire

10 octobre 2024

10 octobre 2024

[W] [S], demeurant [Adresse 4] représenté par Me François RABIER, avocat au barreau de LILLE Mme [C] [D] épouse [S], demeurant [Adresse 4] représentée par Me François RABIER, avocat au barreau de LILLE

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TJ

Ctx Gen JCP

67f6c8dba9d5adc2606222b0

T. Judiciaire

9 avril 2025

9 avril 2025

Localité 5] Tél : [XXXXXXXX01] Fax : 01.60.09.76.80 N° RG 25/00376 - N° Portalis DB2Y-W-B7J-CD2JJ Minute : 25/00338 DESISTEMENT DU : 09 avril 2025 Copie délivrée le : à : AARPI RABIER

Source officielle
TJ

JERICHO CIVIL

6a18b135cdc6046d474a3f03

T. Judiciaire

18 mai 2026

18 mai 2026

Par jugement en date du 24 juin 2024, le juge des contentieux de la protection a ordonné la radiation de l’affaire, précisant que la radiation ne fera pas obstacle à la poursuite de l’instance, qui pourra

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TJ

ELECTIONS

67881286c21c0e53e790947f

T. Judiciaire

14 janvier 2025

14 janvier 2025

RÉPUBLIQUE FRANÇAISE AU NOM DU PEUPLE FRANÇAIS TRIBUNAL JUDICIAIRE DE CHARTRES CONTENTIEUX EN MATIÈRE D' ELECTIONS A CERTAINS ORGANISMES ****** CONTESTATIONS RELATIVES AUX INSCRIPTIONS ET RADIATIONS

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TJ

CTX Protection sociale

6a1de0f7cdc6046d47c08310

T. Judiciaire

22 mai 2026

22 mai 2026

Sur interrogation du tribunal, elle précise que, si la contrainte a été annulée, c’est en raison d’une radiation de la société gérée par l’opposant, dont elle a été informée postérieurement à l’émission

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TJ

9ème chambre 2ème section

66294e41204c0caeeb992128

T. Judiciaire

24 avril 2024

24 avril 2024

ORDONNANCE DE REVOCATION DE CLÔTURE rendue le 24 Avril 2024 DEMANDEURS Madame [Y] [T] épouse [O] [Adresse 1] [Localité 3] Monsieur [H] [O] [Adresse 1] [Localité 3] représentés par Maître Emmanuel RABIER

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TJ

CONTENTIEUX GENERAL

69dea51acdc6046d473e609f

T. Judiciaire

9 avril 2026

9 avril 2026

Elle estime que ce désagrément est épisodique et propose de reprendre, à titre subsidiaire, les radiateurs et de procéder aux remplacements préconisés par l’expert.

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