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209 résultats pour « Renouard »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

TJ

18° chambre 1ère section

68681cb84965b5d9df315ce9

T. Judiciaire

3 juillet 2025

3 juillet 2025

Sur la demande de la SCI du Renard de remise en état des locaux par la société Omega BC Aux termes de ses dernières conclusions notifiées par RPVA le 10 mars 2021, la SCI du Renard demande au tribunal

Source officielle
TJ

Chambre civile 1

68780223fd93c2d1757fef4c

T. Judiciaire

2 juillet 2025

2 juillet 2025

date indiquée à l’issue des débats ENTRE : Monsieur [S] [K], né le 24 Juin 1961 à LAMBALLE-ARMOR (22400), demeurant 3 Chemin de la Salette St Aaron - 22400 LAMBALLE Représentant : Maître Diane RENARD

Source officielle
TJ

JEX

6978d55ecdc6046d47e064ff

T. Judiciaire

12 janvier 2026

12 janvier 2026

DE TARBES JUGE DE L'EXECUTION AUDIENCE DU 8 décembre 2025 AFFAIRE N° N° RG 24/01856 - N° Portalis DB2B-W-B7I-EON2 MINUTE N° : JUGEMENT RENDU LE : DOUZE JANVIER DEUX MIL VINGT SIX Par Muriel RENARD

Source officielle
TJ

Service des référés

66a14636bfa4c7b1df1a95a3

T. Judiciaire

15 juillet 2024

15 juillet 2024

PEOPLE AND BABY [Adresse 3] [Localité 1] représentée par Maître Harmonie RENARD de la SELARL GAIST & RENARD, avocats au barreau de PARIS - #A0850 DÉBATS A l’audience du 12 Juin 2024 tenue publiquement

Source officielle
TJ

REFERES

68e88b6a3ea43407b9fbb2ca

T. Judiciaire

7 octobre 2025

7 octobre 2025

BMTP AGRI GENERALI IARD Nous, Madame RENARD Muriel, Présidente, Juge des référés, assistée de M.

Source officielle
TJ

2ème Chambre Cab3

6696b9059a603a69291131c1

T. Judiciaire

11 juillet 2024

11 juillet 2024

[X] [S] (Me Virginie ROSSI) C/ ALGERIE FERRIES (la SELARL RENARD& ASSOCIES) ; CPAM DU PUY-DE-DOME ( ) DÉBATS : A l'audience Publique du 23 Mai 2024 COMPOSITION DU TRIBUNAL lors des débats et du délibéré

Source officielle
TJ

Référés

Société PIERRE SELECTIONc/S.A

670d729864f81b1bb310fe36

T. Judiciaire

10 octobre 2024

10 octobre 2024

MICROBABY [Adresse 3] [Localité 2] représentée par Maître Harmonie RENARD de la SELARL GAIST & RENARD, avocats au barreau de PARIS, vestiaire : A0850 COMPOSITION DE LA JURIDICTION Président : Karine

Source officielle
TJ

5ème CHAMBRE CIVILE

67801c9d9c3ba90f51dc18c3

T. Judiciaire

7 janvier 2025

7 janvier 2025

Société à responsabilité limitée unipersonnelle dont le siège social est : 52 quai Wilson 33130 BÈGLES Représentée par Maître Sandra PORTRON, avocat postulant au barreau de BORDEAUX, Maître Harmonie RENARD

Source officielle
TJ

PCP JTJ proxi fond

65b2b582fd6229a4e58a5aac

T. Judiciaire

25 janvier 2024

25 janvier 2024

par Me Amélie BOURA, avocat au barreau de PARIS, vestiaire : #C800 DÉFENDEUR Monsieur [K], [G] [O], demeurant [Adresse 1] - [Localité 2] comparant en personne COMPOSITION DU TRIBUNAL Domitille RENARD

Source officielle
TJ

PCP JTJ proxi fond

65b2b57cfd6229a4e58a59ea

T. Judiciaire

25 janvier 2024

25 janvier 2024

Jean-daniel DECHEZELLES, avocat au barreau de PARIS, vestiaire : #A0073 DÉFENDERESSE Madame [F] [K] [B], demeurant [Adresse 1] non comparante, ni représentée COMPOSITION DU TRIBUNAL Domitille RENARD

Source officielle
TJ

REFERES

69d55d79cdc6046d4770f6e3

T. Judiciaire

7 avril 2026

7 avril 2026

Maître Frédéric BERNAL de la SCP BERNAL CHEVALLIER FILLASTRE LABAT LEPLAT, avocats au barreau de PAU L’affaire a été appelée à l’audience des référés du Mardi 24 Mars 2026 où était présente Madame RENARD

Source officielle
TJ

Chambre civile 1

68643bab0bb2f8a66ca6483a

T. Judiciaire

1 juillet 2025

1 juillet 2025

ENTRE : Monsieur [W] [D] [G] [E] né le 07 Mars 1984 à SAINT MALO (35400), demeurant [Adresse 2] - Représentant : Maître Diane RENARD de la SELARL KOVALEX, avocats au barreau de SAINT-BRIEUC, avocats plaidant

Source officielle
TJ

PCP JCP ACR fond

65c3d9b6c432ce7d11a6fa87

T. Judiciaire

18 janvier 2024

18 janvier 2024

SIMON, avocat au barreau de PARIS, vestiaire : #P0411 DÉFENDEUR Monsieur [R] [X], non comparant, ni représenté RÉSIDENCE SOCIALE [4] [Adresse 2] [Localité 3] COMPOSITION DU TRIBUNAL Domitille RENARD

Source officielle
TJ

PCP JCP ACR référé

65c3d95cc432ce7d11a6d343

T. Judiciaire

1 février 2024

1 février 2024

Ainsi jugé et prononcé en audience publique le 01 février 2024 par Domitille RENARD, Vice-présidente assistée d’Aurélia DENIS, Greffier. Le greffierLe président

Source officielle
TJ

PCP JCP ACR référé

65c3d96ec432ce7d11a6f0eb

T. Judiciaire

1 février 2024

1 février 2024

Ainsi jugé et prononcé en audience publique le 01 février 2024 par Domitille RENARD, Vice-présidente assistée d’Aurélia DENIS, Greffier. Le greffierLe président

Source officielle
TJ

PCP JCP ACR fond

65c3d9b8c432ce7d11a6fac2

T. Judiciaire

1 février 2024

1 février 2024

Ainsi jugé et prononcé en audience publique le 01 février 2024 par Domitille RENARD, Vice-présidente assistée d’Aurélia DENIS, Greffier. Le greffierLe président

Source officielle
TJ

Chambre 1/Section 5

669aa8d230bd4f0c3f6a82d4

T. Judiciaire

4 juillet 2024

4 juillet 2024

TOLLARD-MOURNEIZON de l’AARPI Listo avocats, avocats au barreau de PARIS, vestiaire : C1888 ET : La Société PEOPLE AND BABY, dont le siège social est sis [Adresse 3] représentée par Maître Harmonie RENARD

Source officielle
TJ

PCP JCP ACR référé

65c3d9b0c432ce7d11a6f794

T. Judiciaire

1 février 2024

1 février 2024

Ainsi jugé et prononcé en audience publique le 01 février 2024 par Domitille RENARD, Vice-présidente assistée de Aurélia DENIS, Greffier. Le greffierLe président

Source officielle
TJ

PCP JCP ACR référé

65c3d9b1c432ce7d11a6f90d

T. Judiciaire

1 février 2024

1 février 2024

Ainsi jugé et prononcé en audience publique le 01 février 2024 par Domitille RENARD, Vice-présidente assistée d’Aurélia DENIS, Greffier. Le greffierLe président

Source officielle
TJ

9ème chambre 3ème section

65c3d9eec432ce7d11a70161

T. Judiciaire

1 février 2024

1 février 2024

ELEVIC AVOCATs DEFENDERESSES représentée par Me Pascal RENARD - #P0073 défaillant représentée par Maître Gaspard LUNDWALL de l’ASSOCIATION VEIL JOURDE - #T0006 ORDONNANCE DE CLÔTURE Nous, Béatrice CHARLIER-BONATTI

Source officielle

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