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DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
18° chambre 1ère section
68681cb84965b5d9df315ce9
3 juillet 2025
Sur la demande de la SCI du Renard de remise en état des locaux par la société Omega BC Aux termes de ses dernières conclusions notifiées par RPVA le 10 mars 2021, la SCI du Renard demande au tribunal
Chambre civile 1
68780223fd93c2d1757fef4c
2 juillet 2025
date indiquée à l’issue des débats ENTRE : Monsieur [S] [K], né le 24 Juin 1961 à LAMBALLE-ARMOR (22400), demeurant 3 Chemin de la Salette St Aaron - 22400 LAMBALLE Représentant : Maître Diane RENARD
JEX
6978d55ecdc6046d47e064ff
12 janvier 2026
DE TARBES JUGE DE L'EXECUTION AUDIENCE DU 8 décembre 2025 AFFAIRE N° N° RG 24/01856 - N° Portalis DB2B-W-B7I-EON2 MINUTE N° : JUGEMENT RENDU LE : DOUZE JANVIER DEUX MIL VINGT SIX Par Muriel RENARD
Service des référés
66a14636bfa4c7b1df1a95a3
15 juillet 2024
PEOPLE AND BABY [Adresse 3] [Localité 1] représentée par Maître Harmonie RENARD de la SELARL GAIST & RENARD, avocats au barreau de PARIS - #A0850 DÉBATS A l’audience du 12 Juin 2024 tenue publiquement
REFERES
68e88b6a3ea43407b9fbb2ca
7 octobre 2025
BMTP AGRI GENERALI IARD Nous, Madame RENARD Muriel, Présidente, Juge des référés, assistée de M.
2ème Chambre Cab3
6696b9059a603a69291131c1
11 juillet 2024
[X] [S] (Me Virginie ROSSI) C/ ALGERIE FERRIES (la SELARL RENARD& ASSOCIES) ; CPAM DU PUY-DE-DOME ( ) DÉBATS : A l'audience Publique du 23 Mai 2024 COMPOSITION DU TRIBUNAL lors des débats et du délibéré
Référés
Société PIERRE SELECTIONc/S.A
670d729864f81b1bb310fe36
10 octobre 2024
MICROBABY [Adresse 3] [Localité 2] représentée par Maître Harmonie RENARD de la SELARL GAIST & RENARD, avocats au barreau de PARIS, vestiaire : A0850 COMPOSITION DE LA JURIDICTION Président : Karine
5ème CHAMBRE CIVILE
67801c9d9c3ba90f51dc18c3
7 janvier 2025
Société à responsabilité limitée unipersonnelle dont le siège social est : 52 quai Wilson 33130 BÈGLES Représentée par Maître Sandra PORTRON, avocat postulant au barreau de BORDEAUX, Maître Harmonie RENARD
PCP JTJ proxi fond
65b2b582fd6229a4e58a5aac
25 janvier 2024
par Me Amélie BOURA, avocat au barreau de PARIS, vestiaire : #C800 DÉFENDEUR Monsieur [K], [G] [O], demeurant [Adresse 1] - [Localité 2] comparant en personne COMPOSITION DU TRIBUNAL Domitille RENARD
65b2b57cfd6229a4e58a59ea
Jean-daniel DECHEZELLES, avocat au barreau de PARIS, vestiaire : #A0073 DÉFENDERESSE Madame [F] [K] [B], demeurant [Adresse 1] non comparante, ni représentée COMPOSITION DU TRIBUNAL Domitille RENARD
69d55d79cdc6046d4770f6e3
7 avril 2026
Maître Frédéric BERNAL de la SCP BERNAL CHEVALLIER FILLASTRE LABAT LEPLAT, avocats au barreau de PAU L’affaire a été appelée à l’audience des référés du Mardi 24 Mars 2026 où était présente Madame RENARD
68643bab0bb2f8a66ca6483a
1 juillet 2025
ENTRE : Monsieur [W] [D] [G] [E] né le 07 Mars 1984 à SAINT MALO (35400), demeurant [Adresse 2] - Représentant : Maître Diane RENARD de la SELARL KOVALEX, avocats au barreau de SAINT-BRIEUC, avocats plaidant
PCP JCP ACR fond
65c3d9b6c432ce7d11a6fa87
18 janvier 2024
SIMON, avocat au barreau de PARIS, vestiaire : #P0411 DÉFENDEUR Monsieur [R] [X], non comparant, ni représenté RÉSIDENCE SOCIALE [4] [Adresse 2] [Localité 3] COMPOSITION DU TRIBUNAL Domitille RENARD
PCP JCP ACR référé
65c3d95cc432ce7d11a6d343
1 février 2024
Ainsi jugé et prononcé en audience publique le 01 février 2024 par Domitille RENARD, Vice-présidente assistée d’Aurélia DENIS, Greffier. Le greffierLe président
65c3d96ec432ce7d11a6f0eb
65c3d9b8c432ce7d11a6fac2
Chambre 1/Section 5
669aa8d230bd4f0c3f6a82d4
4 juillet 2024
TOLLARD-MOURNEIZON de l’AARPI Listo avocats, avocats au barreau de PARIS, vestiaire : C1888 ET : La Société PEOPLE AND BABY, dont le siège social est sis [Adresse 3] représentée par Maître Harmonie RENARD
65c3d9b0c432ce7d11a6f794
Ainsi jugé et prononcé en audience publique le 01 février 2024 par Domitille RENARD, Vice-présidente assistée de Aurélia DENIS, Greffier. Le greffierLe président
65c3d9b1c432ce7d11a6f90d
9ème chambre 3ème section
65c3d9eec432ce7d11a70161
ELEVIC AVOCATs DEFENDERESSES représentée par Me Pascal RENARD - #P0073 défaillant représentée par Maître Gaspard LUNDWALL de l’ASSOCIATION VEIL JOURDE - #T0006 ORDONNANCE DE CLÔTURE Nous, Béatrice CHARLIER-BONATTI
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