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1 584 résultats pour « Robes »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

TJ

Chambre 2'

6a0f779bcdc6046d477e918a

T. Judiciaire

21 mai 2026

21 mai 2026

[I] [N], un âne né le [Date naissance 3] 2017 de robe chocolat n°VELN [Numéro identifiant 2] et n°SIRE 527967825 a été vendu à M. [R] [Y].

Source officielle

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Annonces BODACC931 résultats

Journal officiel
Dépôts des comptes

Miyam Robespierre

SIREN 984833962Greffe du Tribunal de Commerce de bobigny

24/07/2026

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Dépôts des comptes

ROBESPIERRE

SIREN 410345177Greffe du Tribunal des Activités Economiques de lyon

23/07/2026

Voir →

Dépôts des comptes

ROBESPIERRE

SIREN 533820304Greffe du Tribunal de Commerce de saint etienne

19/07/2026

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Créations

EARL DES ROBES ROUGES

SIREN 395124746Greffe du Tribunal de Commerce de Nantes

19/07/2026

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Modifications diverses

ROBESPIERRE ALIMENTATION GENERALE

SIREN 931333504Greffe du Tribunal de Commerce de Bobigny

16/07/2026

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TJ

4ème Chambre civile

69769374cdc6046d47b486f9

T. Judiciaire

6 janvier 2026

6 janvier 2026

DEMANDEUR: Monsieur [Y] [K] [Adresse 4] représenté par Maître Julia BELLISI de l’ASSOCIATION CABINET ROSE, avocat au barreau de DRAGUIGNAN, avocat plaidant DÉFENDERESSE: ASSOCIATION SPRINTER [Localité

Source officielle
TJ

Chambre 1 Cabinet 6-10000

6a10bbebcdc6046d479cfdf8

T. Judiciaire

21 mai 2026

21 mai 2026

DEROSE FAÇADE exerçant sous le nom commercial de « 2 ROSES TRAVAUX » à payer à Monsieur [P] [A] la somme de 530,21 € à titre de dommages et intérêts, CONDAMNE la S.A.R.L.

Source officielle
TJ

3ème chambre 1ère section

6866cb37d33109fd079ac94d

T. Judiciaire

3 juillet 2025

3 juillet 2025

Ces modèles ne sont pas référencés : Robe 1 Robe 2 56.

Source officielle
TJ

Pôle social

69e9108ccdc6046d472c36a2

T. Judiciaire

7 avril 2026

7 avril 2026

accident du travail survenu sur le lieu de travail habituel de l'assuré le 9 avril 2019 dans les circonstances suivantes : " La victime déclare : j'étais sur un auto-porté longue fourche ; en reculant, sa roue

Source officielle
TJ

Référés

6a160f73cdc6046d47088c12

T. Judiciaire

26 mai 2026

26 mai 2026

réglementaire : *tambour ou disque de frein arrière gauche encrassé par l’huile ; *jeu entre des organes qui devraient être fixes ; *vitrages fissurés ou décolorés ; *jeu ou bruit excessif des roulements de roue

Source officielle
TJ

3ème chambre 3ème section

67ed812ada9e15c5131fb63d

T. Judiciaire

2 avril 2025

2 avril 2025

France et Rolex SA pour défaut de force probante > débouter les sociétés Rolex France et Rolex SA de leurs demandes au titre de la contrefaçon de leurs marques et du parasitisme - très subsidiairement

Source officielle
TJ

3ème Chbre Cab B5

69654e8bcdc6046d4710246e

T. Judiciaire

12 janvier 2026

12 janvier 2026

La SAS UNIVERS 2 ROUES n'a pas conclu alors que deux mois se sont passés depuis la constitution de son conseil. La SAS UNIVERS 2 ROUES n'a pas sollicité la révocation de l'ordonnance de clôture.

Source officielle
TJ

Service des référés

69669c69cdc6046d472da271

T. Judiciaire

13 janvier 2026

13 janvier 2026

de la société François Rose Expertises et le devis en date du 30 octobre 2024 établi au nom de la société Irish rose libération.

Source officielle
TJ

Chambre 01

67002e81c34eb4cc857817f5

T. Judiciaire

4 octobre 2024

4 octobre 2024

LA ROSEE, immatriculée au RCS de ROUEN sous le n°324 623 263, représentée par Monsieur [U] [N] [F] [E], en sa qualité de gérant.

Source officielle
TJ

18° chambre 2ème section

65c3d937c432ce7d11a6c896

T. Judiciaire

29 janvier 2024

29 janvier 2024

L'ÉLÉPHANT ROSE PARIS (ci-après la société L'ÉLÉPHANT ROSE PARIS) à la suite d'une cession de fonds de commerce, un local à usage commercial situé [Adresse 8] [Adresse 1] et [Adresse 7], à [Localité 9]

Source officielle
TJ

1ère CHAMBRE CIVILE

67816e1e6d34da2cbdcd8b93

T. Judiciaire

9 janvier 2025

9 janvier 2025

La SCI ROME valablement assignée à son adresse vérifiée , n’a pas constitué avocat.

Source officielle
TJ

Section des Référés

686d6c12a2273490db10a565

T. Judiciaire

8 juillet 2025

8 juillet 2025

[D] [CJ], demeurant 63 rue Vallée aux Renards - 94240 L’HAY LES ROSES et Monsieur [PT] [CJ], demeurant 63 rue Vallée aux Renards - 94240 L’HAY LES ROSES tous non représentés VILLE DE L’HAY LES ROSES

Source officielle
TJ

Service des référés

660c4d2f1ff97dabd6b86276

T. Judiciaire

2 avril 2024

2 avril 2024

La demande de la société ROCK ROSE sera par conséquent rejetée.

Source officielle
TJ

Service des référés

65a82980228119c9032269d9

T. Judiciaire

17 janvier 2024

17 janvier 2024

2023, et que la demanderesse n'a pu essayer les robes avant son départ en direction du lieu de la cérémonie nonobstant ses multiples demandes et relances.

Source officielle
TJ

Service des référés

677ecfefb01eea4cf01a4400

T. Judiciaire

8 janvier 2025

8 janvier 2025

MUTILOR [Adresse 1] [Localité 2] représentée par Maître Marine PARMENTIER de la SELARL WOOG & ASSOCIES, avocats au barreau de PARIS - #P0283 DEFENDERESSE La société ROSE MARINA [Adresse 4] [Localité

Source officielle
TJ

0P10 Aud. civile prox 1

6984245ccdc6046d47f6e619

T. Judiciaire

5 janvier 2026

5 janvier 2026

des frais nécessaires de recouvrement SDC IMMEUBLE MASSIF DES ROSES fournit au dossier le règlement de copropriété ainsi qu’un historique comptable.

Source officielle
TJ

Référés

69d56465cdc6046d4771769d

T. Judiciaire

7 avril 2026

7 avril 2026

comparantes COMPOSITION DE LA JURIDICTION Président : François PRADIER, 1er Vice-président, tenant l’audience des référés par délégation du Président du Tribunal, Greffière : Divine KAYOULOUD ROSE

Source officielle
TJ

Section des Référés

6a15ef14cdc6046d47061f3c

T. Judiciaire

21 mai 2026

21 mai 2026

[E] [M], Société par actions simplifiée, immatriculée au RCS de CRETEIL sous le numéro 929 077 865, dont le siège social est sis 7 rue Dispan - 94240 L’HAY-LES-ROSES, prise en la personne de son représentant

Source officielle
TJ

2ème Chambre Cab2

6a0cb2cacdc6046d473a38c8

T. Judiciaire

18 mai 2026

18 mai 2026

Elle précise qu’alors qu’elle circulait sur la voie de droite au guidon de son deux-roues, un véhicule tiers non identifié lui a coupé la route, causant sa chute, avant de prendre la fuite.

Source officielle