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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
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EXTRAIT
CIVIL + 10 000
69731c2fcdc6046d4763eade
12 janvier 2026
12 janvier 2026
Le lot gros œuvre a été confié à la société [A], le lot second œuvre à la Société IZABELLE BATIMENT SECOND ŒUVRE, les lots peinture et plomberie à M [N] [R], le lot plâtrerie (doublage et cloisons) à M
Source officielle3ème Ch.section A
65b40956753f879640d64188
9 janvier 2024
9 janvier 2024
des articles 1359 et suivants du code de procédure civile ; DIT que l'autorité parentale s'exercera par les deux parents ; FIXE la résidence de [Z] en alternance, au domicile de chacun des parents selon
Source officielleJAF CABINET 4
6a0ccfc4cdc6046d473c6a90
19 mai 2026
19 mai 2026
semaine de congés, – la seconde moitié : du dimanche soir précédant la seconde semaine de congés au dimanche soir suivant ; 2) pour les vacances d’été : – pour les vacances d’été fractionnées par quinzaines
Source officielleAF - Divorces
69694c83cdc6046d47715a5b
8 janvier 2026
8 janvier 2026
ce qu'exige l'intérêt de l'enfant ; FIXE la résidence habituelle de [X] en alternance au domicile de chacun des parents selon les modalités suivantes, à défaut de meilleur accord entre les parents :
Source officielle9ème chambre 2ème section
67f56a4fbbf04ef7857bb2cb
8 avril 2025
8 avril 2025
le 12 mai 2011, modifiée par un avenant accepté le 4 mai 2017, la banque LCL a consenti à Mmes [O] un prêt immobilier constitué de deux tranches, la première d’un montant de 34 800 à taux zéro et la seconde
Source officielleCTX PROTECTION SOCIALE
678832a0c21c0e53e790f7d1
13 janvier 2025
13 janvier 2025
EXPOSE DES FAITS ET DE LA PROCEDURE Monsieur [O] [V] a été embauché par la Société PARTNAIRE MENUISERIE SECOND ŒUVRE le 8 novembre 2021 en qualité d’opérateur logistique.
Source officielleJEX Immobilier vente
68bf51a81149c853c5ea6af2
1 juillet 2025
1 juillet 2025
MISE A PRIX : 55500 € avec faculté de baisse d’un quart puis de la moitié en cas de carence d’enchères ENCHERES : 1.000 € FRAIS : 4412, 27 € Sur cette criée, quatre-vingt-dix secondes se sont écoulées
Source officiellePCP JTJ proxi requêtes
65c3d95fc432ce7d11a6db06
30 janvier 2024
30 janvier 2024
En réponse, Monsieur [Y] conteste avoir pu embarquer sur le second vol et affirme avoir patienté 20 heures à Pékin avant de pouvoir embarquer sur un autre vol.
Source officielleChambre 1 Section 9
68f92ccede0ebe408daa0208
7 juillet 2025
7 juillet 2025
TRIBUNAL JUDICIAIRE DE BEZIERS MINUTE N° 25/347 AFFAIRE N° RG 23/00438 - N° Portalis DBYA-W-B7H-E233N Jugement Rendu le 07 Juillet 2025 DEMANDERESSES : La Société SECOND STO24 France HOLDING - SARL
Source officielleJAF
679aab04e9a46d1f5a76afb9
10 janvier 2025
10 janvier 2025
semaine ; -pour les vacances scolaires de Noël partagées par moitié, du vendredi au vendredi, première partie les années paires, seconde partie les années impaires chez le père et inversement pour la
Source officielleSurendettement
6627fc8242439575e2f7b322
23 avril 2024
23 avril 2024
S’agissant de la seconde créance COFIDIS de 1860 euros, présente dans le premier dossier de surendettement de [J] [U] et dans l’état des créances de son second dossier édité par la Commission le 11/05/
Source officielleAFFAIRES FAMILIALES
6a173efecdc6046d4725f0fa
21 mai 2026
21 mai 2026
moitié les années impaires au domicile de la mère, et la première moitié les années impaires et la seconde moitié les années paires au domicile du père, étant précisé que le parent qui ne bénéficie pas
Source officielleCTX PROTECTION SOCIALE
6a173711cdc6046d47255034
22 mai 2026
22 mai 2026
En l’espèce, la requérante sollicite l’annulation du second tour concernant les suppléants du deuxième collège.
Source officielleCTX PROTECTION SOCIALE
68e96dd23ea43407b91216a2
6 octobre 2025
6 octobre 2025
Dans ses écritures, elle demandait au pôle social de saisir pour avis un second Comité Régional de Reconnaissance des Maladies Professionnelles. En réplique, la [4] est régulièrement représentée.
Source officielleCTX PROTECTION SOCIALE
6983c753cdc6046d47f04ecc
9 janvier 2026
9 janvier 2026
Il sollicite en conséquence la désignation d’un second [12] afin qu’il se prononce sur l’existence ou non de ce lien.
Source officielle2ème Ch. Cabinet 2
6801456470f05fda0a9558f8
4 avril 2025
4 avril 2025
et la seconde moitié des années paires et chez la mère la première moitié les années paires et la seconde moitié des années impaires ; DIT que, sans remettre en cause l'alternance ainsi prévue, le jour
Source officielle2ème chambre 2ème section
686428410bb2f8a66ca603f4
1 juillet 2025
1 juillet 2025
Le bien immobilier précité a été vendu le 13 juillet 2023 par la société RCG à la SARL SECOIA.
Source officiellePôle social
678806cdc21c0e53e7906cf7
6 janvier 2025
6 janvier 2025
A 1 min 27 secondes : le client continue de charger ses affaires dans son sac.
Source officielleChambre 2 Cabinet 1 -JAF1
67195b1a1486831808a49b5a
10 octobre 2024
10 octobre 2024
Dit que la résidence habituelle de l’enfant sera fixée en alternance chez ses père et mère, selon modalités librement convenues, et à défaut d’autre accord: *en période scolaire, selon un rythme hebdomadaire
Source officiellePCP JTJ proxi requêtes
65aec10954a01215df77967c
18 janvier 2024
18 janvier 2024
modification des tarifs il a souscrit un nouveau contrat fixe lequel a été activé et a versé 600 € à cette occasion ; qu'il n' a eu aucun échange concernant le changement d'offre ; qu'en annulant le second
Source officiellePage 2 sur 771
L.R.S. - LA RESIDENCE SECONDAIRE
26/07/2026
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