LAURIN N° RG 24/00526 - N° Portalis DBXJ-W-B7I-IP6O Minute N° Copie certifiée conforme et copie revêtue de la formule exécutoire délivrées le : à : la SCP MAGDELAINE AVOCATS ASSOCIES - 72la SCP THIERRY

- N° Portalis DBYM-W-B7J-DPVY ORDONNANCE DE RÉFÉRÉ Ordonnance rendue par mise à disposition le 02 Octobre 2025 par Madame Ankeara KALY, Présidente du Tribunal Judiciaire, assistée de Madame Marie THIRY

- N° Portalis DBYM-W-B7J-DS5Q ORDONNANCE DE RÉFÉRÉ Ordonnance rendue par mise à disposition le 08 Janvier 2026 par Madame Ankeara KALY, Présidente du Tribunal Judiciaire, assistée de Madame Marie THIRY

barreau de DRAGUIGNAN DEFENDEURS Syndicat de copropriété BLEU MARINE I représenté par son syndic en exercice, la la SARL ARGENS IMMOBILIER, dont le siège social est sis [Adresse 2] représentée par Me Thierry

00231 - N° Portalis DBYM-W-B7J-DTZH ORDONNANCE DE RÉFÉRÉ Ordonnance rendue par mise à disposition le 21 Mai 2026 par Madame Ankeara KALY, Présidente du Tribunal Judiciaire, assistée de Madame Marie THIRY

Entreprises et Etablissement de l’INSEE sous le numéro 322 505 009, prise en la personne de son représentant légal domicilié en cette qualité audit siège [Adresse 2] [Localité 1] Représentant : Maître Thierry

[F], dont le siège social est sis [Adresse 2] non comparante Madame [H] [P] épouse [Z], demeurant [Adresse 7] représentée par Me Thierry GARBAIL, avocat au barreau de TOULON INTERVENANTE VOLONTAIRE

DEMANDERESSE : Madame [X], [B], [L] [S] veuve [M], née le 15 Octobre 1940 à [Localité 5] (83), de nationalité Française, demeurant [Adresse 1] représentée par Me Thierry GARBAIL, avocat au barreau de

6] non comparante, ni représentée DÉBATS : A l'audience Publique du 08 Octobre 2024 COMPOSITION DU TRIBUNAL lors des débats et du délibéré : Président : FRAYSSINET MARIE CLAUDE Assesseurs : ALLEGRE

00242 - N° Portalis DBYM-W-B7J-DUAS ORDONNANCE DE RÉFÉRÉ Ordonnance rendue par mise à disposition le 21 Mai 2026 par Madame Ankeara KALY, Présidente du Tribunal Judiciaire, assistée de Madame Marie THIRY

00050 - N° Portalis DBYM-W-B7K-DV6W ORDONNANCE DE RÉFÉRÉ Ordonnance rendue par mise à disposition le 21 Mai 2026 par Madame Ankeara KALY, Présidente du Tribunal Judiciaire, assistée de Madame Marie THIRY

00181 - N° Portalis DBYM-W-B7J-DTC2 ORDONNANCE DE RÉFÉRÉ Ordonnance rendue par mise à disposition le 21 Mai 2026 par Madame Ankeara KALY, Présidente du Tribunal Judiciaire, assistée de Madame Marie THIRY

. : Jex N° RG 23/08393 - N° Portalis DB2H-W-B7H-YTTG DEMANDERESSE Mme [E] [P] Née le [Date naissance 4] 1973 à [Localité 8] [Adresse 2] [Adresse 2] [Localité 5] Représentée par Maître Thierry BRAILLARD

COMPOSITION DU TRIBUNAL PRESIDENT : Madame BILLAULT Caroline, Magistrat à titre temporaire GREFFIER : MORIN--LARRIEUX Anaïs, PARTIES : Copie certifiée conforme délivrée Le : à Me Emma LABADIE à Me Thierry

ATELIER THIERRY ROCHE en qualité de maître d’œuvre de conception, assurée par la MUTUELLE DES ARCHITECTES DE FRANCE en responsabilité civile professionnelle,la S.A.R.L.

De surcroit, la demanderesse ne justifie d’aucun grief causé par l’irrégularité alléguée.

barreau de PARIS, avocat plaidant Monsieur [J] [N], demeurant [Adresse 12] représenté par Maître Philippe ROMULUS de la SCP PYRAMIDE AVOCATS, avocats au barreau de VIENNE, avocat plaidant et Maître Thierry

Sont intervenues à l’opération de construction : - la Sarl [I] [T] : lot démolition, gros-œuvre, charpente, couverture - la Sarl Cholvy Thierry et fille : lot carrelage - la société Costa Ravalement :

légaux domiciliés en cette qualité audit siège ; non constituée Décision du 16 Janvier 2024 5ème chambre 1ère section N° RG 22/10511 - N° Portalis 352J-W-B7G-CXXYV COMPOSITION DU TRIBUNAL Thierry

immobilier LES TERRASSES BAIE DES ANGES c/ [G] [U] N° Du 15 Octobre 2024 4ème Chambre civile N° RG 23/01604 - N° Portalis DBWR-W-B7H-O3P2 Grosse délivrée à la SELARL CABINET THIERRY