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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
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DATE
EXTRAIT
Chambre 7/Section 2
69ceb0a6cdc6046d47e56a0d
2 avril 2026
2 avril 2026
de l’indemnité forfaitaire ; - condamner la société Turk Hava Yollari Ao – Turkish Airlines à verser à Monsieur [B] [I] la somme de 600€ au titre de l’indemnité forfaitaire ; - condamner la société Turk
Source officiellePCP JTJ proxi requêtes
66fc3d912416523b9959b94c
1 octobre 2024
1 octobre 2024
TRIBUNAL JUDICIAIRE DE PARIS [1] [1] Le : 01/10/24 Copie conforme délivrée à : TURK Copie exécutoire délivrée à : Me CANIVET Pôle civil de proximité ■ PCP JTJ proxi requêtes N° RG 24/00675
Source officielleCABINET JAF 1
65de3218b88678c04aba5bd5
11 janvier 2024
11 janvier 2024
Tribunal judiciaire de Bordeaux - Chambre de la famille - CABINET JAF 1 N° RG 19/08081 - N° Portalis DBX6-W-B7D-TUUN TRIBUNAL JUDICIAIRE DE BORDEAUX CHAMBRE DE LA FAMILLE CABINET JAF 1 JUGEMENT
Source officielleREFERES CONSTRUCTION
695ebf17cdc6046d478b8c9a
7 janvier 2026
7 janvier 2026
DATE : 07 Janvier 2026 PRÉSIDENT : Monsieur Frédéric ROASCIO GREFFIER : Mme Emma LEFRERE DEMANDERESSE Société SCICV VAR EST, dont le siège social est sis [Adresse 5] représentée par Me James TURNER
Source officielleREFERES
68e0321174e929a9d8fc55fc
3 octobre 2025
3 octobre 2025
numéro 815 324 512, dont le siège social est sis 7 Avenue André Roussin - 13016 MARSEILLE, prise en la personne de son représentant légal domicilié en cette qualité audit siège Rep/assistant : Me James TURNER
Source officiellePCP JTJ proxi requêtes
66fc3d862416523b9959b7a7
1 octobre 2024
1 octobre 2024
assisté d’Arjun JEYARAJAH, Greffier, DATE DES DÉBATS Audience publique du 27 juin 2024 Aux termes d'une requête reçue le 4 janvier 2023, Monsieur [C] [W] a dirigé une action à l’encontre de la société TURK
Source officiellePCP JTJ proxi requêtes
66fc3d8c2416523b9959b89f
1 octobre 2024
1 octobre 2024
d’Arjun JEYARAJAH, Greffier, DATE DES DÉBATS Audience publique du 27 juin 2024 Aux termes d'une requête reçue le 4 janvier 2023, Monsieur [N] [H] a dirigé une action à l’encontre de la société TURK
Source officielle8ème chambre 1ère section
686428370bb2f8a66ca60238
1 juillet 2025
1 juillet 2025
TRIBUNAL JUDICIAIRE DE [Localité 6] ■ 8ème chambre 1ère section N° RG 24/03117 - N° Portalis 352J-W-B7I-C4HKT N° MINUTE : [1] [1] Copies certifiées conformes délivrées le: à Me BERGER et Me TURBÉ
Source officiellePCP JTJ proxi requêtes
67f6bbbda9d5adc26061f00a
4 avril 2025
4 avril 2025
FERTOUT, avocat au barreau de PARIS, vestiaire : #E1770 Monsieur [F] [K] [L], demeurant [Adresse 1] représenté par Me David FERTOUT, avocat au barreau de PARIS, vestiaire : #E1770 DÉFENDERESSE Société TURK
Source officielle7ème chambre 1ère section
66a297b380b1d994348a6209
16 janvier 2024
16 janvier 2024
Simone Veil 06200 NICE représentée par Me Karl SKOG, avocat au barreau de PARIS, vestiaire #E1677 Maître [C] [B], ès qualité de liquidateur judiciaire de la société BUREAU D’ETUDES TECHNIQUES MAURICE TURRA
Source officielle8ème chambre 1ère section
68e7a507033cf481c39a37c2
7 octobre 2025
7 octobre 2025
TRIBUNAL JUDICIAIRE DE [Localité 8] ■ 8ème chambre 1ère section N° RG 22/08903 - N° Portalis 352J-W-B7G-CXNXB N° MINUTE : [1] [1] Copies certifiées conformes délivrées le : à Me RICHARD, Me TURBÉ
Source officielleRéférés
69d81ba5cdc6046d47b1b9bc
2 avril 2026
2 avril 2026
TURAN CONSTRUCTION, représentée par son liquidateur judiciaire, la S.A.S. [C] & ASSOCIES, prise en la personne de Maître [S] [C] dont le siège social est sis [Adresse 7] non représentée S.A.
Source officielleCIVIL (1ère Chambre)
69e6771bcdc6046d47efb141
13 avril 2026
13 avril 2026
débiteur de son compte courant, à hauteur de la somme de 10 333, 56 €, ces plis n’ayant cependant pas pu être distribués, l’avis de réception mentionnant : « destinataire inconnu à l’adresse » (14 rue de Turenne
Source officielleSaisies immobilières
680a93cec9134b6bc8ff7d1e
3 avril 2025
3 avril 2025
POURSUIVANT SUBROGE: LE SYNDICAT DES COPROPRIETAIRES [Adresse 4] à [Localité 29], représenté par son syndic, le Cabinet GTF SA représenté par Me Cécile TURON, avocat au barreau des HAUTS-DE-SEINE, vestiaire
Source officielle8ème chambre 1ère section
6631373519f939ca6242e2d0
30 avril 2024
30 avril 2024
TRIBUNAL JUDICIAIRE DE PARIS [1] [1] Expédition exécutoire délivrée le: à Maître TURBE Copie certifiée conforme délivrée le : à Maître SCHAEFFER ■ 8ème chambre 1ère section N° RG 22/08681 N
Source officielleJEX
69d55894cdc6046d4770a24b
7 avril 2026
7 avril 2026
COUR D’APPEL D’[Localité 1] TRIBUNAL JUDICIAIRE DE MARSEILLE JUGE DE L’EXECUTION DOSSIER : N° RG 24/09111 - N° Portalis DBW3-W-B7I-5IHQ Copie exécutoire délivrée le 07 avril 2026 à Me James TURNER Copie
Source officielleCONTENTIEUX CIVIL
6983925ecdc6046d47eb8cd2
1 juillet 2025
1 juillet 2025
représentants légaux, domiciliés en cette qualité audit siège représentée par Me Rémi CHAMPRU, avocat au barreau de TARASCON, avocat postulant substitué par Me Joël WOLFS, avocat du même barreau et Me James TURNER
Source officiellePREMIERE CHAMBRE
69944949cdc6046d47ac5fd8
6 janvier 2026
6 janvier 2026
RCS de [Localité 1] n° 382 506 079), dont le siège social est sis [Adresse 1] représentée par Maître Viviane THIRY de la SCP VAILLANT AVOCATS, avocats au barreau de TOURS, avocats postulant, Me James TURNER
Source officiellePS ctx technique
69d7fc7bcdc6046d47af49ad
8 avril 2026
8 avril 2026
la société [1] un taux d'incapacité de 20% pour « Artropathie acfromio-claviculaire peu sévère ; tendinopathie distale du supra épineux de l'épaule droite avec une séquelle de syndrome de Parsonage Turner
Source officielleCharges de copropriété
6706c999f1d01e3c86f08551
2 octobre 2024
2 octobre 2024
[Adresse 1] DEMANDEUR représentée par Me Bruno TURBÉ - #B0237 DEFENDEUR M.
Source officiellePage 2 sur 14