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209 résultats pour « Valérie HERY »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

TJ

PS ctx technique

69d7f6c9cdc6046d47aedf59

T. Judiciaire

8 avril 2026

8 avril 2026

Enfin, le certificat médical final du 19 octobre 2017 indique un « traumatisme lombo-sacré Hernie discale opérée ».  

Source officielle
TJ

Chambre des Référés

696550a9cdc6046d471047d8

T. Judiciaire

8 janvier 2026

8 janvier 2026

SGM HERA PARTIE DEMANDERESSE L’ASSOCIATION FONCIERE URBAINE LIBRE 34, association foncière urbaine libre régie par les dispositions de la loi du 21 juin 1865 modifiée par l’ordonnance du 1er juillet

Source officielle
TJ

Référés civils

664ce411f554ad215992d64d

T. Judiciaire

29 avril 2024

29 avril 2024

COSY HOME HERMES TRIBUNAL JUDICIAIRE DE LYON ORDONNANCE DE RÉFÉRÉ PRÉSIDENT :Madame Marie-Christine SORLIN, Première vice-présidente GREFFIER :Madame Valérie IKANDAKPEYE, lors des débats Madame

Source officielle
TJ

J.L.D-35 BIS

670583bd1296b51ba2b5d072

T. Judiciaire

8 octobre 2024

8 octobre 2024

LE PREFET DU VAL DE MARNE enregistrée au greffe le 07 Octobre 2024 à 16h20 , sollicitant la prolongation de la rétention administrative à l’encontre de: M.

Source officielle
TJ

J.L.D-35 BIS

66981767b60c111a421ddf40

T. Judiciaire

12 juillet 2024

12 juillet 2024

code de l’entrée et du séjour des étrangers et du droit d’asile) PROLONGATION DE LA RÉTENTION ADMINISTRATIVE Dossier N° RG 24/00386 - N° Portalis DB3Q-W-B7I-QISA Le 12 Juillet 2024 Devant Nous, Henry

Source officielle
TJ

CTX PROTECTION SOCIALE

697b2caccdc6046d4715c541

T. Judiciaire

7 janvier 2025

7 janvier 2025

Le certificat médical initial établi le 30.10.2019 par le Docteur [X] [K] mentionne : « sciatique par hernie discale L5S1 ».

Source officielle
TJ

Charges de copropriété

69d0133fcdc6046d4705d035

T. Judiciaire

2 avril 2026

2 avril 2026

DAIGREMONT (Agence [Localité 3] - [Adresse 2] [Localité 4]) AVOCAT DEMANDEUR représenté par Maître Hervé [Localité 5] de la SELAFA CABINET [Localité 5] - #K0049 DEFENDERESSE S.C.I.

Source officielle
TJ

Référés civils

668d7d9653e3bdd07785c587

T. Judiciaire

8 juillet 2024

8 juillet 2024

[Localité 4] BROTTEAUX BUSINESS CENTRE (REGUS) TRIBUNAL JUDICIAIRE DE LYON ORDONNANCE DE RÉFÉRÉ PRÉSIDENT : Monsieur Michel-Henry PONSARD, Vice-président GREFFIER : Madame Valérie IKANDAKPEYE

Source officielle
TJ

Loyers Commerciaux

686d605ea2273490db107570

T. Judiciaire

1 juillet 2025

1 juillet 2025

896 Me Patricia MORIN - 459 Copie à : expert REPUBLIQUE FRANCAISE AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS A l’audience publique de la Juridiction des Loyers Commerciaux tenue le 01 Juillet 2025 par : Michel-Henry

Source officielle
TJ

Chambre du Conseil

6966b0abcdc6046d472f03b4

T. Judiciaire

13 janvier 2026

13 janvier 2026

—===ooo§ooo===--- REQUERANT : Monsieur [C] [P] [F] [M] Né le [Date naissance 3] 1946 à [Localité 8] (VAL D’OISE) de nationalité française Divorcé Retraité Demeurant : Chez Madame [G] [M], [Adresse 6

Source officielle
TJ

Service de proximité

69e1573ecdc6046d477ff109

T. Judiciaire

9 avril 2026

9 avril 2026

FLOA c/ [B] MINUTE N° DU 09 Avril 2026 N° RG 25/02613 - N° Portalis DBWR-W-B7J-QQNH Expédition délivrée à Me Valérie BARDI Madame [P] [B] épouse [S] le

Source officielle
TJ

Chambre 1

68715dc5d395d6ba9f2a558b

T. Judiciaire

4 juillet 2025

4 juillet 2025

dont le siège social est sis [Adresse 1] représenté par Monsieur [U] [A] pris en son nom personnnel agissant ès qualités de liquidateur amiable de la SALRL [C] [A] COUVERTURE représentée par Maître Valérie

Source officielle
TJ

7ème chambre 1ère section

66391ff5d94801f110a57c4b

T. Judiciaire

29 avril 2024

29 avril 2024

PLAMON & CIE SMABTP, en qualité d’assureur des sociétés PLAMON & CIE et TERRASSE INDUSTRIES Compagnie d’assurances GROUPAMA PARIS VAL DE LOIRE prise en sa qualité d’assureur de la Société ABDE AVOCATs

Source officielle
TJ

Chambre 3 cab 03 D

669ea0d5e2a18bd08ce40d28

T. Judiciaire

22 juillet 2024

22 juillet 2024

TRIBUNAL JUDICIAIRE DE LYON Chambre 3 cab 03 D N° RG 22/08386 - N° Portalis DB2H-W-B7G-XG26 Notifiée le : Expédition à : Maître Hervé ASTOR de la SELARL ASC AVOCATS & ASSOCIES

Source officielle
TJ

Chambre 1

68715dc4d395d6ba9f2a5575

T. Judiciaire

4 juillet 2025

4 juillet 2025

N° RG 22/00012 - N° Portalis DBXY-W-B7G-ERZB Minute N° expédition conforme : Maître Valérie POSTIC Maître Hélène DAOULAS Maître Caroline DUSSUD Me Sophie OUVRANS RÉPUBLIQUE

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TJ

Référés

6a0cbeb6cdc6046d473b1231

T. Judiciaire

19 mai 2026

19 mai 2026

TETRIS ASSURANCE es qualité d’assureur de la société Altech, dont le siège social est sis [Adresse 7] représentée par Maître Juliette HERVE de la SELARL SELARL DAMY-RAYNAL-HERVE, avocats au barreau de

Source officielle
TJ

Deuxième Chambre Civile

66903661766d1156dbbfe7e6

T. Judiciaire

11 juillet 2024

11 juillet 2024

UHT, immatriculée au RCS de Pontoise sous le numéro 523 767 176 , dont le siège social est sis [Adresse 2] représentée par Me Jean-François GUILLEMIN, avocat au barreau du Val d’Oise et assistée de Me

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TJ

2ème Chambre civile

679a9175e9a46d1f5a76606e

T. Judiciaire

14 janvier 2025

14 janvier 2025

SPORT LOISIRS DES VALLEES, prise en la personne de son représentant légal [Adresse 9] [Localité 3] représentée par Me Hervé DE SURVILLE, avocat au barreau de NICE, avocat plaidant Association Tir Club

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TJ

Référés civils

668d7d9653e3bdd07785c574

T. Judiciaire

8 juillet 2024

8 juillet 2024

GREFFIER : Madame Valérie IKANDAKPEYE PARTIES : DEMANDEURS Madame [G] [W] née le [Date naissance 1] 1964 à [Localité 9], demeurant [Adresse 5] représentée par Maître Bruno PERRACHON de la SELARL

Source officielle
TJ

DROIT COMMUN

698601fccdc6046d4734c034

T. Judiciaire

9 octobre 2025

9 octobre 2025

avocat au barreau de BLOIS et Me Rigobert NGOUNOU, avocat au barreau de LILLE DEFENDEURS : Monsieur [T] [M] né le 01 Mai 1971 à BLOIS, demeurant 50 B rue de Bas Rivière - 41000 BLOIS représenté par Me Hervé

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