CodexAI

par KI

Workspace

Toutes les décisions2.7M+Récentes

Judiciaires

Cour de CassationCour d'AppelTribunal JudiciaireTrib. de Commerce

Administratives

Conseil d'ÉtatCour Admin. d'AppelTrib. Administratif

Codes de loi

Code civilCode du travailCode de commerceCode pénalCode procédure civileCGICode sécu. socialeCode de l'urbanismeCode de l'enviro.Code monétaire fin.

Droit social

Prud'hommes19KConventions coll.26KDoctrine fiscale14K

IA & Outils

IA JuridiqueNEWVeille hebdoNEWMCP ServerAPICitationsStatistiquesAlertes
ConnexionS'inscrire

CodexAI

RechercheJurisprudenceCodesCitationsStatistiquesAlertes
Juridiction
Tri
DeÀ
Avocat
Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"
Exporter CSV
RechercheDécisionsCodesCPHAlertes

3 896 résultats pour « Vincente »

TousCCCETACAACACPHTJTCOMCJUEPrud'h.Conv. coll.BOFIP IA

DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

TJ

POLE CIVIL - Fil 6

686849444965b5d9df328a50

T. Judiciaire

4 juillet 2025

4 juillet 2025

de la SCP VINCENT-CHEZE, avocats au barreau de TOULOUSE, vestiaire : 60 Mme [N] [U] [P] née le [Date naissance 3] 1982 à [Localité 10], demeurant [Adresse 4] représentée par Maître Nathalie VINCENT de

Source officielle
TJ

Référés

675a12c73bace64ddb46b88f

T. Judiciaire

1 octobre 2024

1 octobre 2024

[P] [D], se trouvant aire d’accueil de [Localité 4], [Adresse 3] - [Localité 4] représenté par Maître Maylis VINCENT de la SCP AMIEL-VINCENT, avocats au barreau de TOULOUSE Mme [E] [R], se trouvant aire

Source officielle
TJ

Référés expertises

678806cdc21c0e53e7906cef

T. Judiciaire

14 janvier 2025

14 janvier 2025

Dans ce cadre, ils ont confié des travaux relatifs à l’aménagement de l’immeuble à la société Etablissement Vincent (Ets Vincent) selon devis du 9 février 2022 d’un montant de 60 427,63 euros toutes taxes

Source officielle
TJ

8ème chambre 1ère section

668445578bcff606d9c53bd1

T. Judiciaire

2 juillet 2024

2 juillet 2024

] représenté par Maître Catherine FRANCESCHI de la SELEURL FRANCESCHI AVOCAT, avocat au barreau de PARIS, vestiaire #C1525 Société SAINTE APOLLINE [Adresse 6] [Localité 3] représentée par Maître Vincent

Source officielle
TJ

18° chambre 2ème section

65a6d80347251e2b2424ba76

T. Judiciaire

15 janvier 2024

15 janvier 2024

[X] [Z] AVOCATs DEMANDERESSES représentée par Maître Vincent PERRAUT de la SELARL SELARL SILLARD CORDIER & Associés - #C189, Me Maude MASCART - 329 représentée par Maître Vincent PERRAUT de la SELARL SELARL

Source officielle
TJ

Service des référés

69cec49fcdc6046d47e6ca83

T. Judiciaire

2 avril 2026

2 avril 2026

ELOGIE-SIEMP [Adresse 1] [Localité 2] représentée par Me Catherine HENNEQUIN, avocat au barreau de PARIS - #P0483 pour la SELAS LGH & ASSOCIES DEFENDERESSE La société LIBRAIRIE INCIPIT VINCENT PREVOST

Source officielle
TJ

2ème Chambre Cab2

6975eda2cdc6046d47a5c0e2

T. Judiciaire

5 janvier 2026

5 janvier 2026

conseil d’administration par le directeur du fonds de garanties des assurances obligatoires de dommages ( article L421-1 du code des assurances) dont le siège social est 64 bis avenue Aubert 94300 VINCENNES

Source officielle
TJ

3ème Ch. Civile Cab. 1

6865a51472b7e1b6bf1e3093

T. Judiciaire

1 juillet 2025

1 juillet 2025

GILLIG, avocat au barreau de STRASBOURG, vestiaire 178 DEFENDEURS : Monsieur [N] [O], demeurant [Adresse 3] défaillant Madame [F] [O], demeurant [Adresse 2] défaillant COMPOSITION DU TRIBUNAL : Vincent

Source officielle
TJ

Chambre 6/Section 3

65a5809f919da7c4f1759d7d

T. Judiciaire

15 janvier 2024

15 janvier 2024

COUR D’APPEL DE PARIS TRIBUNAL JUDICIAIRE DE BOBIGNY Chambre 6/Section 3 Affaire : N° RG 23/01508 - N° Portalis DB3S-W-B7H-XJUY Madame [Z] [P] veuve [W] Représentant : Me Vincent LOIR, avocat au barreau

Source officielle
TJ

1ERE CHAMBRE

6866d36ad33109fd079b0de2

T. Judiciaire

3 juillet 2025

3 juillet 2025

ORDONNANCE : - Prononcée le 03 juillet 2025 par Elodie GILOPPE - contradictoire - en premier ressort - Signée par Elodie GILOPPE Juge de la Mise en Etat, assistée de Vincent GREF, Greffier.

Source officielle
TJ

PCP JCP fond

66fee095172da17169e9a8d0

T. Judiciaire

3 octobre 2024

3 octobre 2024

TRIBUNAL JUDICIAIRE DE PARIS [1] [1] Copie conforme délivrée le : à : Me Dominique PONTE Me Vincent PROUST Copie exécutoire délivrée le : à : Pôle civil de proximité ■ PCP JCP fond N° RG 22/05190

Source officielle
TJ

3ème Ch. Civile Cab. 1

686d8e10a2273490db110abd

T. Judiciaire

8 juillet 2025

8 juillet 2025

JUGEMENT : Contradictoire en Premier ressort, Rendu par mise à disposition au greffe, Signé par Vincent BARRÉ, Vice-président et par Aude MULLER, greffier Selon un acte établi par Maître [G

Source officielle
TJ

3ème Ch. Civile Cab. 1

67edac81da9e15c513204a1a

T. Judiciaire

1 avril 2025

1 avril 2025

JUGEMENT : Contradictoire en Premier ressort, Rendu par mise à disposition au greffe, Signé par Vincent BARRÉ, Vice-président et par Aude MULLER, greffier L’immeuble [Adresse 10] est soumis au régime

Source officielle
TJ

JEX IMMOBILIER_VENTES

65b00dceb98137c174785fa0

T. Judiciaire

11 janvier 2024

11 janvier 2024

Biens Immatriculée au RCS de BORDEAUX sous le numéro 948 218 649, prise en la personne de son représentant légal domicilié en cette qualité au siège [Adresse 3] [Localité 9] Représentée par Maître Vincent

Source officielle
TJ

3ème Ch. Civile Cab. 1

686d8e12a2273490db110b02

T. Judiciaire

8 juillet 2025

8 juillet 2025

prise en la personne de son représentant légal dont le siège social est sis [Adresse 2] représentée par Me Nicolas DELEAU, avocat au barreau de STRASBOURG, vestiaire 152 Juge de la mise en état : Vincent

Source officielle
TJ

Charges de copropriété

670eb2981c3411ff34535c43

T. Judiciaire

3 octobre 2024

3 octobre 2024

[I] [N] Mme [T] [N] AVOCATs DEFENDEURS représenté par Me Vincent LOIR - #E0874 représentée par Me Vincent LOIR - #E0874 ORDONNANCE DE CLÔTURE Nous, Caroline ROSIO, Vice-Présidente Assisté de Line-Joyce

Source officielle
TJ

PROCEDURES SIMPLIFIEES

671030899dbc6e3232c01d91

T. Judiciaire

9 octobre 2024

9 octobre 2024

AIR FRANCE [Adresse 3] [Localité 4] représentée par Me Guillaume FOURQUET, avocat au barreau de NANTES substitué par Maître Maylis VINCENT de la SCP AMIEL-VINCENT, avocats au barreau de TOULOUSE dont

Source officielle
TJ

PROCEDURES SIMPLIFIEES

6710308a9dbc6e3232c01dcc

T. Judiciaire

9 octobre 2024

9 octobre 2024

AIR FRANCE [Adresse 3] [Localité 4] représentée par Me Guillaume FOURQUET, avocat au barreau de NANTES substitué par Maître Maylis VINCENT de la SCP AMIEL-VINCENT, avocats au barreau de TOULOUSE dont

Source officielle
TJ

Chambre des référés

668edcea2980a82f59dc578b

T. Judiciaire

9 juillet 2024

9 juillet 2024

GARAGE VINCENT PROUST AUTOMOBILE dont le siège social est situé [Adresse 1] ayant pour avocats Maître Rudy OSSIBI, avocat postulant au barreau de l’ESSONNE, et Maître Rudy KHALIL, demeurant [Adresse 2

Source officielle
TJ

PCP JCP ACR fond

659c4c365882b39b2e739ff5

T. Judiciaire

21 décembre 2023

21 décembre 2023

TRIBUNAL JUDICIAIRE DE PARIS [1] [1] Copie conforme délivrée le : à : Me Vincent DAUGY Me François-marie IORIO Monsieur [U] [I] Pôle civil de proximité ■ PCP JCP ACR fond N° RG 23/09373 - N°

Source officielle

Page 2 sur 195

← PrécédentSuivant →

BODACC temporairement indisponible. Les annonces n’ont pas pu être vérifiées. Les résultats de jurisprudence restent consultables.