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156 résultats pour « arthroscopie »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

TJ

CTX PROTECTION SOCIALE

69d04c60cdc6046d470a3ea0

T. Judiciaire

3 avril 2026

3 avril 2026

Le colloque médico-administratif du 7 mai 2024, mentionne « rupture partielle ou transfixiante de la coiffe des rotateurs de l’épaule droite objectivée par IRM » avec réalisation d'un arthroscanner du

Source officielle
TJ

Pôle social

69861792cdc6046d4737d826

T. Judiciaire

7 janvier 2026

7 janvier 2026

La SAS [11] fait notamment valoir qu’ en l’absence d’IRM , il appartient à la caisse de démontrer l’existence d’une contre indication à l’IRM permettant de recourir à l’arthroscanner.

Source officielle
TJ

CTX PROTECTION SOCIALE

687160cfd395d6ba9f2a69da

T. Judiciaire

1 juillet 2025

1 juillet 2025

lésion du ligament scapholunaire, imputable à l’accident du travail du 13 novembre 2018, qui a donné lieu à une première intervention chirurgicale en juin 2019, a nécessité une seconde réparation arthroscopique

Source officielle
TJ

Serv. contentieux social

65848b0de41137cbf9f96b10

T. Judiciaire

20 décembre 2023

20 décembre 2023

La cheville droite ayant nécessité une arthroscopie avec ligamentoplastie et tubulisation du tendon du péroné. Cette chirurgie a été compliquée d’un sepsis avec retard à la cicatrisation.

Source officielle
TJ

CTX Protection sociale

69ef37a0cdc6046d47b2c3fc

T. Judiciaire

6 janvier 2026

6 janvier 2026

été informé par courrier de la procédure et de la possibilité de consulter le dossier et qu'elle a rendu sa décision dans le délai de 120 jours francs, qui court, à compter de la réception de de l'arthroscanner

Source officielle
TJ

Pôle social

678806d0c21c0e53e7906d56

T. Judiciaire

6 janvier 2025

6 janvier 2025

Le 24 mai 2019, une arthroscopie du genou gauche est réalisée pour régularisation du ménisque interne. Puis cannes anglaises, glaçage et ensuite rééducation.

Source officielle
TJ

CTX PROTECTION SOCIALE

69d04c5dcdc6046d470a3e7b

T. Judiciaire

3 avril 2026

3 avril 2026

, au titre de la législation professionnelle, de la tendinopathie chronique non rompue non calcifiante avec ou sans enthésopathie de la coiffe des rotateurs à son objectivation par une IRM ou un arthroscanner

Source officielle
TJ

19eme contentieux médical

660ef020fbb79e8fd3d32ce4

T. Judiciaire

2 avril 2024

2 avril 2024

Les douleurs revenant, elle a été opérée le 5 février 2020 à la clinique de Turin par le docteur [R] aux fins de méniscectomie externe sous arthroscopie.

Source officielle
TJ

Serv. contentieux social

6866c560d33109fd079a99c4

T. Judiciaire

2 juillet 2025

2 juillet 2025

Une arthroscopie est finalement réalisée le 31/05/2022 en raison des données d'une nouvelle IRM qui retrouve une chondropathie rotulienne avec lésion méniscale interne.

Source officielle
TJ

Ctx protection sociale

6a160b66cdc6046d470835ac

T. Judiciaire

26 mai 2026

26 mai 2026

ordonnée par jugement du 10 juin 2025 rendu par le pôle social du tribunal judiciaire de Mulhouse, le Docteur [K], en sa qualité de spécialiste en chirurgie de la main, microchirurgie et chirurgie arthroscopie

Source officielle
TJ

CTX PROTECTION SOCIALE

670d7873d2a7414c2240b051

T. Judiciaire

14 octobre 2024

14 octobre 2024

médical initial du 27 octobre 2020 ; - une échographie de l’épaule droite réalisée le 22 octobre 2020 met en évidence une désinsertion complète et transfixiante du tendon du supra-épineux ;et un arthroscanner

Source officielle
TJ

CTX PROTECTION SOCIALE

670eb0291c3411ff34529dee

T. Judiciaire

15 octobre 2024

15 octobre 2024

Le 17 juin 2020, ce médecin a relevé une évolution satisfaisante à droite et a recueilli les plaintes de Madame [P] [L] pour son épaule gauche qui justifie pleinement une réparation arthroscopique de sa

Source officielle
TJ

CTX PROTECTION SOCIALE

66216760c8ec436236debee4

T. Judiciaire

17 avril 2024

17 avril 2024

fonctionnelle ; Le 23 avril 2021, une IRM du genou gauche montre une volumineuse hémarthrose avec suffusion hémorragique sous cutanée ; Le 29 avril 2021 le chirurgien note une hémarthrose et une arthroscopie

Source officielle
TJ

CTX PROTECTION SOCIALE

6979d567cdc6046d47f5655f

T. Judiciaire

9 janvier 2026

9 janvier 2026

nécessité une intervention chirurgicale le 10 février 2022 par le Docteur [F] en vue d’une réparation de la coiffe des rotateurs, supra-épineux, bursectomie, acromioplastie, geste du long biceps sous arthroscopie

Source officielle
TJ

CTX PROTECTION SOCIALE

663a6cc472c3aeb182129ea1

T. Judiciaire

16 avril 2024

16 avril 2024

gênée pour faire ses courses ; avoir besoin d’un matériel spécifique au quotidien adapté à son handicap ; avoir déposé une demande auprès de l’AGEFIPH ; avoir été déclarée consolidée alors qu’une arthroscopie

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TJ

CONTENTIEUX GENERAL

69dea523cdc6046d473e616b

T. Judiciaire

9 avril 2026

9 avril 2026

L’expert conclut qu’au total se sont combinés, le 20 août 2020, deux phénomènes qui ont conduit à la rupture tendineuse élargie objectivée par arthroscopie le 16 septembre 2020 : - un état antérieur latent

Source officielle
TJ

CTX PROTECTION SOCIALE

668edacd2980a82f59dbc99d

T. Judiciaire

4 juillet 2024

4 juillet 2024

Toutefois cet arrêt a fait l’objet de deux prolongations pour le même objet à savoir une arthroscopie du genou gauche.

Source officielle
TJ

CTX PROTECTION SOCIALE

69dd3601cdc6046d471edc45

T. Judiciaire

13 avril 2026

13 avril 2026

certaine et directe avec l’accident du travail du 25 décembre 2020 mais avec l’état antérieur à savoir la lésion de rupture des attaches ulnaires (ou cubitales) du TFCC décrites le 25 août 2020 ; que l’arthroscopie

Source officielle
TJ

CTX PROTECTION SOCIALE

66158574db5098996d5a90bb

T. Judiciaire

9 avril 2024

9 avril 2024

du travail survenu le 09/02/2018, dont les séquelles sont décrites de la manière suivante : " Traumatisme direct de l'épaule gauche avec lésions de la coiffe des rotateurs traitées par chirurgie arthroscopique

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TJ

GNAL SEC SOC: CPAM

é par Me Claire FLAGEOLET, avocat au barreau de Marseillec/DEFENDERESSE

66964194f5112d8edd0591f1

T. Judiciaire

12 juillet 2024

12 juillet 2024

[J] a bénéficié de trois arthroscopies en vue du recentrage de la rotule ; que la pathologie pour laquelle il a été opéré n’est pas la conséquence de l’accident de travail du 15 juillet 2017 ; que la durée

Source officielle

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