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DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
CTX PROTECTION SOCIALE
69d04c60cdc6046d470a3ea0
3 avril 2026
Le colloque médico-administratif du 7 mai 2024, mentionne « rupture partielle ou transfixiante de la coiffe des rotateurs de l’épaule droite objectivée par IRM » avec réalisation d'un arthroscanner du
Pôle social
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7 janvier 2026
La SAS [11] fait notamment valoir qu’ en l’absence d’IRM , il appartient à la caisse de démontrer l’existence d’une contre indication à l’IRM permettant de recourir à l’arthroscanner.
687160cfd395d6ba9f2a69da
1 juillet 2025
lésion du ligament scapholunaire, imputable à l’accident du travail du 13 novembre 2018, qui a donné lieu à une première intervention chirurgicale en juin 2019, a nécessité une seconde réparation arthroscopique
Serv. contentieux social
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20 décembre 2023
La cheville droite ayant nécessité une arthroscopie avec ligamentoplastie et tubulisation du tendon du péroné. Cette chirurgie a été compliquée d’un sepsis avec retard à la cicatrisation.
CTX Protection sociale
69ef37a0cdc6046d47b2c3fc
6 janvier 2026
été informé par courrier de la procédure et de la possibilité de consulter le dossier et qu'elle a rendu sa décision dans le délai de 120 jours francs, qui court, à compter de la réception de de l'arthroscanner
678806d0c21c0e53e7906d56
6 janvier 2025
Le 24 mai 2019, une arthroscopie du genou gauche est réalisée pour régularisation du ménisque interne. Puis cannes anglaises, glaçage et ensuite rééducation.
69d04c5dcdc6046d470a3e7b
, au titre de la législation professionnelle, de la tendinopathie chronique non rompue non calcifiante avec ou sans enthésopathie de la coiffe des rotateurs à son objectivation par une IRM ou un arthroscanner
19eme contentieux médical
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2 avril 2024
Les douleurs revenant, elle a été opérée le 5 février 2020 à la clinique de Turin par le docteur [R] aux fins de méniscectomie externe sous arthroscopie.
6866c560d33109fd079a99c4
2 juillet 2025
Une arthroscopie est finalement réalisée le 31/05/2022 en raison des données d'une nouvelle IRM qui retrouve une chondropathie rotulienne avec lésion méniscale interne.
Ctx protection sociale
6a160b66cdc6046d470835ac
26 mai 2026
ordonnée par jugement du 10 juin 2025 rendu par le pôle social du tribunal judiciaire de Mulhouse, le Docteur [K], en sa qualité de spécialiste en chirurgie de la main, microchirurgie et chirurgie arthroscopie
670d7873d2a7414c2240b051
14 octobre 2024
médical initial du 27 octobre 2020 ; - une échographie de l’épaule droite réalisée le 22 octobre 2020 met en évidence une désinsertion complète et transfixiante du tendon du supra-épineux ;et un arthroscanner
670eb0291c3411ff34529dee
15 octobre 2024
Le 17 juin 2020, ce médecin a relevé une évolution satisfaisante à droite et a recueilli les plaintes de Madame [P] [L] pour son épaule gauche qui justifie pleinement une réparation arthroscopique de sa
66216760c8ec436236debee4
17 avril 2024
fonctionnelle ; Le 23 avril 2021, une IRM du genou gauche montre une volumineuse hémarthrose avec suffusion hémorragique sous cutanée ; Le 29 avril 2021 le chirurgien note une hémarthrose et une arthroscopie
6979d567cdc6046d47f5655f
9 janvier 2026
nécessité une intervention chirurgicale le 10 février 2022 par le Docteur [F] en vue d’une réparation de la coiffe des rotateurs, supra-épineux, bursectomie, acromioplastie, geste du long biceps sous arthroscopie
663a6cc472c3aeb182129ea1
16 avril 2024
gênée pour faire ses courses ; avoir besoin d’un matériel spécifique au quotidien adapté à son handicap ; avoir déposé une demande auprès de l’AGEFIPH ; avoir été déclarée consolidée alors qu’une arthroscopie
CONTENTIEUX GENERAL
69dea523cdc6046d473e616b
9 avril 2026
L’expert conclut qu’au total se sont combinés, le 20 août 2020, deux phénomènes qui ont conduit à la rupture tendineuse élargie objectivée par arthroscopie le 16 septembre 2020 : - un état antérieur latent
668edacd2980a82f59dbc99d
4 juillet 2024
Toutefois cet arrêt a fait l’objet de deux prolongations pour le même objet à savoir une arthroscopie du genou gauche.
69dd3601cdc6046d471edc45
13 avril 2026
certaine et directe avec l’accident du travail du 25 décembre 2020 mais avec l’état antérieur à savoir la lésion de rupture des attaches ulnaires (ou cubitales) du TFCC décrites le 25 août 2020 ; que l’arthroscopie
66158574db5098996d5a90bb
9 avril 2024
du travail survenu le 09/02/2018, dont les séquelles sont décrites de la manière suivante : " Traumatisme direct de l'épaule gauche avec lésions de la coiffe des rotateurs traitées par chirurgie arthroscopique
GNAL SEC SOC: CPAM
é par Me Claire FLAGEOLET, avocat au barreau de Marseillec/DEFENDERESSE
66964194f5112d8edd0591f1
12 juillet 2024
[J] a bénéficié de trois arthroscopies en vue du recentrage de la rotule ; que la pathologie pour laquelle il a été opéré n’est pas la conséquence de l’accident de travail du 15 juillet 2017 ; que la durée
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