Dans le cadre de ces travaux, ils ont notamment confié à la SASU SAINT GOBAIN GLASS SOLUTIONS SUD EST la fourniture et l'installation des garde-corps intérieurs et extérieurs.

AUTOMOTION-GLASS TRIBUNAL JUDICIAIRE DE LYON ORDONNANCE DE RÉFÉRÉ PRÉSIDENT :Monsieur Michel-Henry PONSARD, Vice-président GREFFIER :Madame Catherine COMBY PARTIES : DEMANDERESSE S.A.

2018 et 14 janvier 2019, la SAS Valocîme a conclu avec Monsieur [B] [X] et Madame [A] [W] épouse [X] une convention de mise à disposition portant sur une parcelle de terrain située Lieudit « Le Ranc Glas

] [R] née [H] à lui payer la somme de 31 177,55 €, majorée des intérêts au taux conventionnel de 6,40%, à compter du 23 juillet 2024,condamner Mme [R] à lui restituer le véhicule de marque [T] modèle GLA

la somme de 8.499,45 euros à Monsieur et Madame [L] et ordonner la reprise du matériel et équipement par la SAS GLC à ses frais et qui en fera son affaire, Condamner la SAS GLC à payer à Monsieur et Madame

Miroiterie Brugnon Frère le 20 février 2023 d’un montant de 8333,50 euros TTC concernant la fourniture et la pose de glaces à savoir : * deux glaces dans la pièce 1 du lot 214 pour un montant de 2713,58

SOLITIONS GRAND OUEST venant aux droits de SAINT GOBAIN GLASS SOLUTIONS PARIS NORMANDIE 10 LES GRANDES BOSSES 44220 COUERON défaillant, non constituée S.A.S.

utiliser comme objets usuels, -ordonner à la commune de [Localité 2] d'assurer la « [Adresse 3] » contre les risques qui lui incombent et notamment l'incendie, l'explosion, le vol, la foudre, le bris de glace

SAINT GOBAIN GLASS FRANCE [Adresse 5] [Localité 24] non représentée MAGISTRAT DE LA MISE EN ETAT Clément DELSOL, Juge assisté de Catherine DEHIER, Greffier DEBATS A l’audience du 11 mars 2024,

La SNC PANICENTRE qui a fait l'acquisition du fonds de commerce de la SA GRAND CAFE GLACIER le 31 juillet 2023 est intervenue volontairement à la cause.

YOONEST AVOCATs DEFENDERESSES représentée par Me Philippe GLASER - #J0010 représentée par Maître Philippe GLASER de la SELAS SELAS VALSAMIDIS AMSALLEM JONATH FLAICHER et ASSOCIES - #J0010 ORDONNANCE DE

d'eau glacée ; - la société LES TUBES DE BOBIGNY (LTB) en qualité de fournisseur des tubes du réseau d'eau glacée.

constant que Madame [B] [D] a : - d’une part, souscrit le 9 janvier 2018 un contrat d’assurance de son automobile auprès de la Société d’Assurance Mutuelle [O] ASSURANCES couvrant le risque « bris de glace

YOONEST AVOCATs DEFENDERESSES représentée par Me Philippe GLASER - #J0010 représentée par Me Philippe GLASER - #J0010 ORDONNANCE DE CLÔTURE Nous, Thierry CASTAGNET, Premier Vice-Président Adjoint Assisté

V.I.L IMMOBILIER exerçant sous l’enseigne LIBERTY HOME, S.D.C. 9-9bis rue des Glacis représenté par VIL IMMOBILIER- exerçant sous l’enseigne LIBERTY HOME C/ S.A.S.

Le procès - verbal de contrôle technique dressé le même jour ne mentionnait que des défaillances mineures relatives au lave glace du pare brise, à l’état général du chassis, à celui des ceintures de sécurité

cation de l'ordonnance à venir, à livrer à Madame [M] [P] sur la Commune de [Localité 8] les meubles et parties de meubles suivants : Meubles non livrés - Buffet 1 porte avec glace marbre vert - transition

Madame [V] a confié son véhicule au garage PATRICK AUTO, le 20 septembre 2017, se plaignant d’une panne de courant sur les moteurs essuie-glace.