Monsieur [B] a été désigné en remplacement de cette dernière. Le rapport a été rendu le 12 avril 2021.

[C] [P] n’a effectué aucun calcul de structure pour son ouvrage de soutènement en substitution du talus supprimé, qu’il a de surcroît réalisé avec des « agglos à bancher, qui paraissent non adaptés pour

En l'espèce, il résulte de l'examen des pièces versées aux débats que l'EPIC 13 HABITAT a déposé plainte le 27 juin 2023, en signalant le remplacement de la porte d’entrée de son logement et la présence

Ce désordre était observable par un acquéreur non averti qui ne pouvait cependant selon l'expert en apprécier la portée.

de sol en novembre 2019, de la fourniture et de la pose de 5 doubles vitrages dans deux chambres en juillet 2018 et des travaux de remplacement de menuiseries en décembre 2022.

de garage, ou subsidiairement son remplacement avec désactivation du boitier de commande non restitué, * la remise en état et la réfection de la peinture de la façade sud dans la même teinte que les autres

matérielle signalée à bon droit par le SDC de l’ensemble immobilier situé [Adresse 1] à [Localité 5], représenté par son syndic en exercice la SARL TOURNY GESTION, puisqu’elle mentionne Monsieur [H] et non

non comparante, ni représentée Syndicat CGC LA POSTE, dont le siège social est sis [Adresse 22] représentée par Me Delphine DES VILLETTES, avocat au barreau de PARIS, vestiaire : #B0881 Fédération

Il expose que selon le jugement du 17 mars 2022, Mme [K] a reconnu avoir effectué des travaux et remplacé le conduit par du PVC.

Cette mesure est indépendante de l'existence ou non d'une relation contractuelle de travail.

autorisés consistant notamment à "supprimer un poteau porteur situé entre leur entrée et leur salon, poser un tuyau horizontal du conduit de leur chaudière en façade de l'immeuble côté petite courette

La réponse du Conseil ne concernait pas seulement le régime de retraite de base mais tous les revenus de remplacement des titulaires des pensions de retraite, dont les retraites complémentaires.

La réponse du Conseil ne concernait pas seulement le régime de retraite de base mais tous les revenus de remplacement des titulaires des pensions de retraite, dont les retraites complémentaires.

La réponse du Conseil ne concernait pas seulement le régime de retraite de base mais tous les revenus de remplacement des titulaires des pensions de retraite, dont les retraites complémentaires.

Elle soutient que l'OFFICE PUBLIC DE L'HABITAT DE L'EUROMETROPOLE DE [Localité 1] lui aurait assuré le 16 septembre 2024 de la programmation de la pose d'une nouvelle porte sous réserve de la prise en

chants plats porte intérieure), joint disparu; - dans la cuisine : finitions ( fourniture pose plinthe bas mur à droite) ; rebouchage et mise en peinture ; - absence de 4 prises RG 45 non posées dans

étaient en état d'usage ; En conséquence -débouter les consorts [S] de l'ensemble de leurs demandes au titre du poste « quais » ; 8-Les bardages et auvents -dire et juger que le remplacement intégral

a accepté d’envisager le remplacement de la verrière.

et n'est pas la banale reprise d'un fonds commun non appropriable.

Au vu du dit devis, les travaux à réaliser pour rénover la toiture sont la “dépose couverture tuile terre cuite (non inclus tôle amianté)”, le “remplacement panne endommagé fourniture et pose de panne