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DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
Chambre 0 REFERES
6a15ffd3cdc6046d47074dd4
26 mai 2026
2026, fait citer ce copropriétaire devant la présente juridiction aux fins de voir : - Condamner la S.A.R.L.
CONTENTX GEN <ou= 10 000€
6a21dd39cdc6046d472e41f1
19 mai 2026
La décision est mise en délibéré au 19 mai 2026. Monsieur [H] [G] a été cité à étude.
JCP
6a176982cdc6046d47294208
22 mai 2026
DUFOREAU DEBATS : Audience publique du : 17 Mars 2026 JUGEMENT : Réputé contradictoire et en premier ressort prononcé par la mise à disposition au greffe le 22 Mai 2026 par Manon REMY, Présidente
11ème civ. S2
6a161119cdc6046d4708ae7e
Elle estime que l'attestation sur l'honneur délivrée le 25 mars 2026 par Maître [O] [H] attestant que les témoins n'ont aucun lien avec la famille [E], ne peut suppléer à la déclaration des témoins prévue
REFERES Président
69d54a0ccdc6046d476fa5af
7 avril 2026
La décision a été mise en délibéré au 17 mars 2026.
1ère Chambre Cab2
6a15eacdcdc6046d4705d346
Par acte de commissaire de justice signifié le 25 mars 2025, Madame [M] [X] a fait citer Monsieur [K] [A], en qualité d’héritier de [K] [A], aux mêmes fins.
Chambre 1 Cabinet 0
6a0cc71bcdc6046d473bb998
18 mai 2026
A l’audience du 16 mars 2026, l’affaire a été clôturée et mise en délibéré au 18 mai 2026.
PCP JCP fond
6a0f5820cdc6046d477c202c
[E] Copie exécutoire délivrée à : Me [B] Pôle civil de proximité ■ PCP JCP fond N° RG 25/10048 - N° Portalis 352J-W-B7J-DBG4W N° MINUTE : 3/2026 JUGEMENT rendu le lundi 18 mai 2026 DEMANDERESSE
6a0f5837cdc6046d477c2202
A l’audience de plaidoirie en date du 24/02/2026, le demandeur, représenté par Maître [X], maintient sa créance à la somme visée dans l’assignation.
6a21dd31cdc6046d472e4136
La décision est mise en délibéré au 19 mai 2026. KLa SCI DU CHATEAU DE BRY a été citée à étude.
6a0e20eecdc6046d475c2348
[K] des travaux de réhabilitation et d’extension de la maison d’habitation dont elle est propriétaire à [Localité 8] (84) pour un coût, selon le devis du 25 mai 2020, accepté par le maître de l’ouvrage
1ère chambre
6a15f911cdc6046d4706d086
[T] [J] (ex voisin d’en face) en présence de sa femme sur la terrasse, en s’adressant à son voisin. (sa fille était aussi au couvent bleu) [S] [I], un dimanche en présence de toute ma famille.
6a15eb34cdc6046d4705da9d
Madame [Q] [I], bien que citée à Parquet, n’a pas constitué avocat. Lors de l’audience d’incident du 28 avril 2026, l’affaire a été mise en délibéré au 26 mai 2026.
69dd620fcdc6046d47222337
10 avril 2026
Cité par dépôt à l'étude, Monsieur [W] [Y] ne s'est pas présenté ni fait représenter.
Annexe Rue de Crosne
6a1742c0cdc6046d47263f0a
21 mai 2026
À l’audience du 20 mars 2026, la SCI LA QUEVILLAISE était représentée par Maître Edith COGNY, qui s’est rapportée à l’acte introductif d’instance et a actualisé la dette à la somme de 5 921,16 euros au
6a15e123cdc6046d470513a9
JUGEMENT Prononcé par mise à disposition au greffe le : 26 mai 2026 Le 26 Mai 2026 Grosse à : Maître Karine TOLLINCHI de la SCP CHARLES TOLLINCHI - KARINE BUJOLI-TOLLINCHI AVOCATS ASSO CIES EXPOSE
Chambre 29 / Proxi fond
6a19d4fecdc6046d47680a43
DU [Adresse 2] Représentant : Maître Benoît LLAVADOR de la SELEURL LLAVADOR AVOCAT, avocats au barreau de PARIS, vestiaire : C1193 C/ Monsieur [T] [Q] Copie exécutoire : Maître Benoît LLAVADOR
Saisie immobil.distribut
69f1240ccdc6046d47e44ff7
9 avril 2026
à MONTPELLIER (34080) et Maître [B] [T] de la SCP KALIACT PRONER [T] & Associés, commissaire de justice à NIMES (30971), publiés au Service de la publicité foncière de Nîmes le 19 mai 2025 volume 2025
SAISIES IMMOBILIERES
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2026 MISE À DISPOSTION AU GREFFE : 21 mai 2026 JUGEMENT REPUTE CONTRADICTOIRE RENDUE EN PREMIER RESSORT EXPOSE DU LITIGE : Par acte reçu le 21 février 2022 par Maître [W] [C], notaire
Chambre des référés
6a0f5ac6cdc6046d477c4f0f
, n'est ni présente ni représentée à l'audience. *** La SARL Charpente de l'Ostrevant, régulièrement citée, n'est ni présente ni représentée à l'audience. *** La SCP Alpha Mandataires Judiciaires, régulièrement
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