CodexAI
AND
OR
NOT
"…"
DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
Référés civils
670575e71296b51ba2b1c919
7 octobre 2024
LIBRAIRIE HEBRAIQUE ALEPH TRIBUNAL JUDICIAIRE DE LYON ORDONNANCE DE RÉFÉRÉ PRÉSIDENT : Monsieur Michel-Henry PONSARD, Vice-président GREFFIER : Madame Catherine COMBY PARTIES : DEMANDERESSE
CTX PROTECTION SOCIALE
66313ba919f939ca6242fddb
5 avril 2024
Pôle social - N° RG 22/01234 - N° Portalis DB22-W-B7G-Q5Z3 Copies certifiées conformes délivrées, le : à : - S.A.S. [5] - CPAM DE LA VIENNE - Me Michel PRADEL - Me Sarah AMCHI N° de minute : 24/00145
PPP Référés
66391b44d94801f110a55ed1
18 avril 2024
TRISTAR C/ [S] [V] - Expéditions délivrées à Avocats - FE délivrée à Me GATA Le 18/04/2024 Avocats : Me Laurent DEMAR Me Henri michel GATA TRIBUNAL JUDICIAIRE DE BORDEAUX JUGE
668d7d9653e3bdd07785c587
8 juillet 2024
[Localité 4] BROTTEAUX BUSINESS CENTRE (REGUS) TRIBUNAL JUDICIAIRE DE LYON ORDONNANCE DE RÉFÉRÉ PRÉSIDENT : Monsieur Michel-Henry PONSARD, Vice-président GREFFIER : Madame Valérie IKANDAKPEYE
6786b67fdf5b5c7d10ca5204
13 janvier 2025
REGIE CHAPOT ET CIE, dont le siège social est sis [Adresse 2] représentée par Maître Jean-michel RAYNAUD de la SELARL RAYNAUD AVOCAT, avocats au barreau de LYON Débats tenus à l'audience du 09 Décembre
JEX
686ed10872b5e5e648cbd594
1 juillet 2025
de [Localité 6] sous le n° 339 818 858 dont le siège social se situe [Adresse 5], prise en la personne de son représentant légal domicilié en cette qualité audit siège Représentée par Maître Jean-Michel
68769ad8e74401da7f3574f8
7 juillet 2025
LE DEM’S TRIBUNAL JUDICIAIRE DE LYON ORDONNANCE DE RÉFÉRÉ PRÉSIDENT : Monsieur Michel-Henry PONSARD, Vice-président GREFFIER : Madame Catherine COMBY PARTIES : DEMANDERESSE S.C.
6877ec5afd93c2d1757f3f0d
LCL CRÉDIT LYONNAIS TRIBUNAL JUDICIAIRE DE LYON ORDONNANCE DE RÉFÉRÉ PRÉSIDENT : Monsieur Michel-Henry PONSARD, Vice-président GREFFIER : Madame Catherine COMBY PARTIES : DEMANDERESSE Madame
Quatrième Chambre
65a196af0ddb778926963064
12 janvier 2024
Présidente GREFFIER : Madame GAVACHE, Greffière DEMANDERESSE au principal et défenderesse à l’incident : Madame [G] [U] née le 10 Juin 1974 à [Localité 5], demeurant [Adresse 2] représentée par Me Michèle
65bc61c14fb290a346074053
18 décembre 2023
ORDONNANCE DU :18 Décembre 2023 DOSSIER N° :N° RG 23/01753 - N° Portalis DB2H-W-B7H-YLED AFFAIRE :[S] [T] Veuve [F] C/ [V] [U] TRIBUNAL JUDICIAIRE DE LYON ORDONNANCE DE RÉFÉRÉ PRÉSIDENT :Monsieur Michel-Henry
65c3d668c432ce7d11a68b39
5 février 2024
Février 2024 DOSSIER N° :N° RG 23/00763 - N° Portalis DB2H-W-B7H-XYX7 AFFAIRE :Association BDE 2I [Localité 3] C/ SARL DML TRIBUNAL JUDICIAIRE DE LYON ORDONNANCE DE RÉFÉRÉ PRÉSIDENT :Monsieur Michel-Henry
3ème chambre 3ème section
6a15e8efcdc6046d4705af6e
18 mai 2026
TRIBUNAL JUDICIAIRE DE PARIS [1] [1] Le: copies certifiées conformes délivrées à : - Me Michel ARTZIMOVITCH #C2318 - Me Alexis BESNAINOU #P0528 ■ 3ème chambre 3ème section N° RG 25/06807 N
REFERES 1ère Section
6a21bfb5cdc6046d472be673
26 mai 2026
_____________________ 82C Minute N° RG 26/00689 - N° Portalis DBX6-W-B7K-3QBE 1 copie Décision nativement numérique délivrée le 26/05/2026 à COPIE délivrée le 26/05/2026 à Me Michèle
JCP FOND
69d57e89cdc6046d47738b62
7 avril 2026
revêtue de la formule exécutoire délivrée le à Me JOULIE Expédition délivrée à toutes les parties JUGEMENT Le Mardi 07 Avril 2026, le Tribunal judiciaire de TOULOUSE, Sous la présidence de Michel
Service des référés
69d7f909cdc6046d47af0cfc
9 avril 2026
DEMANDERESSE ASSOCIATION UNION DES ASSOCIATIONS DIOCESAINES DE FRANCE [Adresse 1] [Localité 2] représentée par Me Michèle DOURDET-THIBAULT, avocat au barreau de PARIS - #D0108 DEFENDERESSE S.A.S.
Serv. contentieux social
69dd2fd2cdc6046d471e6a5b
8 avril 2026
TRIBUNAL JUDICIAIRE DE [Localité 2] Serv. contentieux social Affaire : N° RG 25/01599 - N° Portalis DB3S-W-B7J-3PKI N° minute : 26/00941 Société [1] VENANT AUX DROITS DE LA SAS [2] Représentant : Me MICHAEL
5ème chambre 1ère section
66c781a55d90a4b0a70a29ac
1 juillet 2024
avocats au barreau de PARIS, avocats plaidant, vestiaire #B0097 DEFENDERESSES Société PV HOLDING Société PV EXPLOITATION FRANCE représentées ensemble par Me Jérémy GOLDBLUM de la SCP ATALLAH COLIN MICHEL
Charges de copropriété
670eb2981c3411ff34535c43
3 octobre 2024
Adresse 2] A [Localité 3] représenté par son syndic en exercice, la Société BVGL ASSOCIES, exerçant sous l’enseigne IMMOBILIER [Adresse 1], identifiée au SIRENE AVOCAT DEMANDEUR représenté par Me Luc MICHEL
6709738a06866c0645d36d01
AIN Copie le: à - la SCP LEDOUX & ASSOCIES - PRÉSIDENT : Arnaud DRAGON GREFFIER: Ludivine MAUJOIN PARTIES : DEMANDEUR : Société [5] [Adresse 4] [Localité 2] Ayant pour avocat, Maître Michel
19eme contentieux médical
65b01282b98137c17478d35e
22 janvier 2024
TRIBUNAL JUDICIAIRE DE PARIS 19ème contentieux médical N° RG 22/10917 DEMANDERESSE Mme [Y] [R] [T] [K] AVOCAT DEMANDERESSE représentée par Me Jean-Michel SCHARR, Avocat au Barreau de l’Essonne
Page 20 sur 178