- Sur la vérification et remise en état de marche de l’escalier : 993,84 euros L’état des lieux de sortie fait état d’un escalier en bois de 14 marches « abîmé » avec les annotations suivantes : « 

Selon la légende mentionnée sur cette photographie, légende dont l'exactitude n'a pas été contestée par le défendeur, la porte d'accès aux greniers de l'immeuble se trouve à gauche en haut des escaliers

Cabinet AUDINEAU-GUITTON en la personne de Maître Eric AUDINEAU, avocat au barreau de PARIS,vestiaire D502 DÉFENDEURS Monsieur [H] [J] demeurant [Adresse 4] 5ème étage porte gauche en partant de l’escalier

de la Publicité Foncière de Marseille 3ème Bureau volume 2023 S n°32, la vente des biens et droits immobiliers consistant en : - la propriété divise d’un appartement de type F4 dans le bâtiment I escalier

Néanmoins, en l’espèce, aucun élément ne tend à démontrer le caractère amovible de cet accès, le rapport d’expertise évoquant bien un escalier d’accès à la mezzanine.

JPB (devis du 04/06/2021) a reconstitué des éléments de pans de bois dans la cage d'escalier, outre celles de l'appartement (entrée, salon).

[X] [P] AVOCAT DEMANDEUR représenté par Maître Matthieu ESCANDE de l’AARPI LEXONE - #A0473 DEFENDERESSE Société BETCLIC ENTERPRISES LIMITED société de droit maltais, dont le siège social est situé [Adresse

[B] [Q] AVOCAT DEMANDEUR représenté par Maître Matthieu ESCANDE de l’AARPI LEXONE - #A0473 DEFENDERESSE G.I.E.

112, boulevard d'Orléans, CS 72042, 76040 ROUEN CEDEX 1, régulièrement représenté par [Y] [J] le demandeur, d'une part et Madame [K] [D], demeurant 6, parc de l'Epte, appartement 002, étage 14, escalier

N° Portalis DB2Q-W-B7I-FYXU JUGEMENT D’ADJUDICATION DU 02 Avril 2026 A l'audience publique du Juge de l’Exécution statuant en matière de Saisies Immobilières du 02 Avril 2026 tenue par Madame ESCALLIER

destruction d’anciens locaux techniques et à la repose de centaines de tonnes de matériel avec des manutentions de charges lourdes, de nombreux kilomètres journaliers avec dénivelé important et des montées d’escalier

mutuelles Dont le siège social est : [Adresse 1] [Localité 7] Prise en la personne de son(ses) représentant(s) légal(aux) domicilié(s) en cette qualité au dit siège Représentée par Maître Perrine ESCANDE

Service de la Publicité Foncière de Marseille volume 2025 S n° 000105, la vente des biens et droits immobiliers consistant en : - un appartement portant le numéro 9 au 1er étage auquel on accède par l’escalier

L'OPH HABITAT 76, demeurant 5, place du Général de Gaulle, 76000 ROUEN, régulièrement représenté par Madame [Y] [F] le demandeur, d'une part et Madame [U] [V], demeurant 14, rue du LT CL Raynal, escalier

DE PARTICIPATIONS, [I], Société MIC INSURANCE COMPANY Le : 21 Mai 2026 Copie exécutoire et copie à : Me Nicolas BOIS la SELARL CDMF AVOCATS la SCP DUNNER-CARRET-DUCHATEL-ESCALLIER

76, demeurant 112, boulevard d'Orléans, CS 72042, 76040 ROUEN CEDEX 1, représenté par maître Maître BONUTTO BECAVIN le demandeur, d'une part et Madame [R] [L], demeurant 5, square Claude Monet, escalier

et de l’arrière cuisine suivant factures n°228 et 229 de l’entrepreneur MJC PEINTURE du 9 janvier 2025 à hauteur de la somme totale de 1619,90 euros, Procédé aux travaux de mise en conformité de l’escalier

anonyme dont le siège social est : [Adresse 40] [Localité 29] Prise en la personne de son(ses) représentant(s) légal(aux) domicilié(s) en cette qualité au dit siège Représentée par Maître Perrine ESCANDE

En arriére de la boutique, dégagement donnant accés d`une part à l’escalier privatif qui donne accès à l’entresol, d’autre part à celui qui descend au sous-sol.

Elle conteste avoir effectué des modifications sur ces parties depuis son acquisition, le sol de la cave était déjà bétonné, l’escalier était édifié ainsi qu’un muret en parpaings - des travaux avaient