Les dispositifs de retenue des personnes, dans le logement et ses accès, tels que garde-corps des fenêtres, escaliers, loggias et balcons, sont dans un état conforme à leur usage ; 3.

Des mesures urgentes étaient prescrites consistant notamment à l’étaiement de l’escalier sur cour de l’immeuble, des planchers bas sur cave du local commercial et la création d’un périmètre de sécurité

Des mesures urgentes étaient prescrites consistant notamment à l’étaiement de l’escalier sur cour de l’immeuble, des planchers bas sur cave du local commercial et la création d’un périmètre de sécurité

Des mesures urgentes étaient prescrites consistant notamment à l’étaiement de l’escalier sur cour de l’immeuble, des planchers bas sur cave du local commercial et la création d’un périmètre de sécurité

de rejingot et d'étanchéité - Baies vitrées Sud. - tuiles coupes biaises irrégulières. - défaut de mise en œuvre des faitages et arêtiers - Toiture Cuisine. - défaut d'exécution et de finition de l'escalier

D] un article annoncé en page de couverture, sous le titre « [P] [D] et [M] [I] Entre eux tout s’accélère » et le texte suivant : « En couple depuis six mois, les deux comédiens se sont offert une escapade

J] un article annoncé en page de couverture, sous le titre « [X] [J] et [U] [G] Entre eux tout s’accélère » et le texte suivant : « En couple depuis six mois, les deux comédiens se sont offert une escapade

droit des lots 7 et 8 et la partie commune entre ces terrasses, dont l’appropriation résulte de la création d’une véranda, au bénéfice de Mme [G], - au rez-de-chaussée, le couloir allant de la cage d’escalier

15 mai 1973, l'établissement public Office public de l'habitat de [Localité 9] a donné à bail à Mme [N] [T] épouse [I] un local à usage d'habitation situé au [Adresse 3] à [Localité 9] (bâtiment C, escalier

sans préparation soignée des supports” et de travaux de peinture qui n’apparaissent pas “soignés”, il évoque également des travaux effectués par Madame [F] [J], tant dans la pièce de vie, que dans l’escalier

[H] [C] ont causés des dégradations au mur de l’escalier commun ainsi que constaté par son architecte et que M.

Il manque en outre un chaînage au niveau de la fissure en escalier.

Il est constaté de manière générale que les lieux ne sont pas propres, les mêmes constats sont faits pour les étages suivants, l’ensemble des cages d’escaliers étant décrit comme vétuste, notamment les

Sur le garde-corps de l’escalier L’expertise amiable contradictoire avait relevé que « la rampe d’escalier est dépourvue de barreaux verticaux qui permettent d’éviter la chute de personnes en bas âge.

en colimaçons qui mènent au garage, qui " ne pouvait pratiquement pas marcher " et lui " racontant avoir chuté lourdement dans les escaliers ".

Préjudice d’agrément : La pratique de l’alpinisme et l’escalade n’ont pas été repris.

des locaux contenant ces objets et survenus dans l’une des circonstances suivantes dont vous devez apporter la preuve : pénétration à l’intérieur du local contenant les objets: a) par effraction, escalade

des époux [N] sont infondées, - constater que le boîtier de commande du garage a été restitué en mai 2017, que l’abri de jardin a été enlevé et remplacé, que [F] [L] a procédé à l’enlèvement de son escalier

Dans la montée d'escalier, il a constaté qu'au niveau des marches, le linoleum est tâché.

BERNASSAU rappelle la description du local: aire de vente avec configuration quasi-rectangulaire avec quatre porte-fenêtres ouvrant au Nord-Est sur un balcon filant surplombant la [Adresse 2] et un escalier