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5 059 résultats pour « non comparution à l'audience »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

TJ

Chambre 1 Cabinet 1

678acf4f5289c7662ca325d9

T. Judiciaire

7 janvier 2025

7 janvier 2025

[I] [D] (dernière adresse connue) non comparant, non représenté Mme [X] [P] non comparante, non représentée Nous, Dominique ALBAGLY, Première Vice-Présidente, par délégation du Président du Tribunal

Source officielle
TJ

Serv. contentieux social

6712a1276a642c49b8713190

T. Judiciaire

15 octobre 2024

15 octobre 2024

Par courrier en date du 8 août 2024, la SARL [5], représentée par son conseil, sollicite une dispense de comparution.

Source officielle
TJ

3ème chambre civile

6a10bb73cdc6046d479cf38d

T. Judiciaire

20 mai 2026

20 mai 2026

à la comparution.

Source officielle
TJ

PS ctx protection soc 3

69d7f458cdc6046d47aeb6de

T. Judiciaire

8 avril 2026

8 avril 2026

DEBATS À l’audience du 11 Février 2026, tenue en audience publique, avis a été donné aux parties que le jugement serait rendu par mise à disposition au greffe le 08 Avril 2026.

Source officielle
TJ

Chambre 22 / Proxi fond

6786b302df5b5c7d10ca45db

T. Judiciaire

13 janvier 2025

13 janvier 2025

, le demandeur a assigné le défendeur devant le Tribunal judiciaire pour l'audience du 13 Janvier 2025; Que le demandeur n'a pas comparu à l'audience pour laquelle il a fait assigner le défendeur; Qu'il

Source officielle
TJ

Référés civils

696561dccdc6046d47116dfc

T. Judiciaire

6 janvier 2026

6 janvier 2026

publique le 06 Janvier 2026 Prononcé : Ordonnance rendue le 06 Janvier 2026 DEMANDEUR Monsieur [N] [G] né le 10 Juin 1997 à [Localité 2] (74), demeurant [Adresse 1] non comparant ; non représenté

Source officielle
TJ

Pôle social

65a16ad60ddb7789268f14ab

T. Judiciaire

8 janvier 2024

8 janvier 2024

Par ordonnance du 7 septembre 2023, la clôture de l'instruction a été ordonnée et l'affaire a été fixée à l'audience du 6 novembre 2023.

Source officielle
TJ

Chambre des Référés

68efe5d3c07170de10e44be4

T. Judiciaire

9 octobre 2025

9 octobre 2025

MINUTE N° : 25/159 DU : 09 octobre 2025 DOSSIER : N° RG 25/00289 - N° Portalis DBXZ-W-B7J-CW4N AFFAIRE : [C] C/ [M] RÉPUBLIQUE FRANÇAISE Au nom du peuple français TRIBUNAL JUDICIAIRE D’ALÈS CHAMBRE

Source officielle
TJ

Chambre des Référés

6a15e6b7cdc6046d47058452

T. Judiciaire

21 mai 2026

21 mai 2026

DATE : 21 mai 2026 DOSSIER : N° RG 26/00143 - N° Portalis DBXZ-W-B7K-C2BB AFFAIRE : [U] C/ [Z] et [A] DÉBATS : 21 mai 2026 RÉPUBLIQUE FRANÇAISE Au nom du peuple français TRIBUNAL JUDICIAIRE D’ALÈS

Source officielle
TJ

CTX PROTECTION SOCIALE

690cc06b1f8a20b910f914c3

T. Judiciaire

1 octobre 2025

1 octobre 2025

L'affaire a été appelée à l'audience du 30 mai 2025.

Source officielle
TJ

18° chambre 1ère section

661041adc9ea95b316fe1e78

T. Judiciaire

4 avril 2024

4 avril 2024

Madame Pauline LESTERLIN, Juge, statuant en juge unique, assistée de Monsieur Christian GUINAND, Greffier principal, DÉBATS A l’audience du 15 Janvier 2024, tenue en audience publique, avis a été

Source officielle
TJ

JEX DROIT COMMUN

67ec2af1dd062d9f810e06d2

T. Judiciaire

1 avril 2025

1 avril 2025

avril 2025 N° RG 25/01825 - N° Portalis DBX6-W-B7J-2FSK Minute n° 25/146 Nous, Marie BOUGNOUX, Juge de l’exécution au Tribunal judiciaire de BORDEAUX, assistée de Géraldine BORDERIE, Greffier A l'audience

Source officielle
TJ

JEX DROIT COMMUN

660c48a41ff97dabd6b84540

T. Judiciaire

2 avril 2024

2 avril 2024

tenue le 26 mars 2024 Vu la procédure opposant : Madame [E] [U], née le 01 Avril 1983 à [Localité 4], demeurant [Adresse 5] - [Localité 3] non comparante ni représentée A S.A.

Source officielle
TJ

CTX Protection sociale

69ef37d4cdc6046d47b2c900

T. Judiciaire

7 janvier 2026

7 janvier 2026

MAISON DEPARTEMENTALE DE L’AUTONOMIE - MDPH DÉCISION DE CADUCITÉ (Articles 406 et 468 du code de procédure civile) _______________________________ Audience

Source officielle
TJ

CTX Protection sociale

69ef37dbcdc6046d47b2c9aa

T. Judiciaire

7 janvier 2026

7 janvier 2026

D] [L] MAISON DEPARTEMENTALE DE L’AUTONOMIE - MDPH DÉCISION DE CADUCITÉ (Articles 406 et 468 du code de procédure civile) _______________________________ Audience

Source officielle
TJ

CTX Protection sociale

69ef37decdc6046d47b2c9cc

T. Judiciaire

7 janvier 2026

7 janvier 2026

S] [X] MAISON DEPARTEMENTALE DE L’AUTONOMIE - MDPH DÉCISION DE CADUCITÉ (Articles 406 et 468 du code de procédure civile) _______________________________ Audience

Source officielle
TJ

POLE SOCIAL

6866d729d33109fd079b2a56

T. Judiciaire

2 juillet 2025

2 juillet 2025

L’affaire a été appelée à l’audience du 8 janvier 2025, puis renvoyée à celle du 12 mars 2025, où elle a été entendue.

Source officielle
TJ

Chambre 28 / Proxi fond

6998b3b9cdc6046d47274c60

T. Judiciaire

5 janvier 2026

5 janvier 2026

5] non comparant, ni représenté dont la juridiction a été saisi par acte introducdif du 16 Décembre 2025, Le demandeur n'a pas comparu à l'audience et n'a présenté aucun motif légitime expliquant

Source officielle
TJ

Chambre 28 / Proxi fond

6998b5e0cdc6046d47276fe3

T. Judiciaire

5 janvier 2026

5 janvier 2026

NORA [Adresse 6] [Localité 5] non comparante, ni représentée dont la juridiction a été saisi par acte introducdif du 10 Décembre 2025, Le demandeur n'a pas comparu à l'audience et n'a présenté aucun

Source officielle
TJ

Chambre 28 / Proxi fond

6998b77dcdc6046d47278a59

T. Judiciaire

5 janvier 2026

5 janvier 2026

6] [Localité 5] non comparant, ni représenté dont la juridiction a été saisi par acte introducdif du 10 Décembre 2025, Le demandeur n'a pas comparu à l'audience et n'a présenté aucun motif légitime

Source officielle

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