Elle demande à être déclarée recevable et sollicite la somme de 250 euros au titre de ses frais irrépétibles (envois en recommandé, cartouche d'encre, feuilles de papier, déplacement..).

.) • liste et feuille de présence • liste des lots avec millièmes • notifications faites par le notaire • dossiers travaux • dossier correspondance • clés de l’immeuble • carnet d’entretien • dossier d

La feuille sans entête qui vise un « suivi des demande FICP en date du 27/11/24 ne permet pas de rapporter la preuve des consultations, dans la mesure où nul ne peut se faire des preuves à soi-même.

travail conclu avec la SAS Dali le 1er décembre 2023, - une attestation établie dans le cadre d’un contrat de travail en date du 17 février 2024, - la copie de son passeport délivré le 14 mars 2024 - une feuille

Aucun contrat de travail n’est fourni à l’appui de sa demande, aucune fiche de paye ou feuille d’imposition, aucune démarche effectuée auprès de [12].

Cet amendement n’est pas susceptible d’entraîner la nullité de ladite résolution, étant observé qu’il ressort de la feuille de présence que les copropriétaires ayant voté par correspondance ont été inscrits

L’attestation de Monsieur [P] versée aux débats ainsi que la facture de la télévision établissent que ce dernier est bien propriétaire du téléviseur SAMSUNG saisi ainsi que du souffleur à feuilles.

SJLB devant le juge des référés afin de : CONDAMNER le syndic SJLB à communiquer à monsieur [N] [P], conseiller syndical du syndicat des copropriétaires du [Adresse 2] à [Localité 3] une copie de la feuille

professionnels de santé, notamment des résultats d'examen, comptes rendus de consultation, d'intervention, d'exploration ou d'hospitalisation, des protocoles et prescriptions thérapeutiques mis en œuvre, feuilles

Il précise que ce personnage est bien doté d’une plante avec une feuille.

- lui a permis de procéder à une recherche complète sur l’ensemble des supports de LS WORK de la correspondance de fichiers ou extensions avec ceux listés aux noms de CYLEBAT et détaillés sur 8 feuillets

Dans le cas d'espèce, l'ONIAM s'appuie sur les pièces suivantes : - L’enquête de l’EFS du 11 juin 2012 (pièce n° 1 en défense) ; - Des éléments du dossier médical de Madame [J] [K] comprenant une feuille

1001 VIES HABITAT, SA D’HLM immatriculée au RCS de PARIS sous le n° 572 015 451, dont le siège social est sis Carré Suffren 31-35 rue de la Fédération - 75015 PARIS représentée par Maître Nathalie FEUGNET

toutes les audiences de mise en état » ainsi que l’a rappelé le juge de la mise en état dans son message notifié aux parties le 11 août 2023, cette heure de convocation figurant également sur le « feuilleton

En l’espèce, il résulte de plusieurs des photographies produites et prises sur les lieux que l’arbre en question, appartenait à l’espèce du chêne vert, qui produit et perd ses feuilles toute l’année.

➣Sur l’absence de créance : Aux termes des alinéas 3 et 4 de l’article 34 du décret n°71-941 du 26 novembre 1971 relatif aux actes établis par les notaires : « Chaque feuille est revêtue du paraphe du

annexe 28 : prospectus (dossier de fichiers) ; * annexe 46 : rapports annuels (dossier de fichiers) ; *annexe 38 : fiche de constat sur les schémas comptables ; * annexe 38 bis : schéma comptable (feuille

JUGER que la feuille de présence établie lors de l'assemblée générale du 14 septembre 2020, produite par le cabinet [K], ne répond pas à la demande de Madame [N] [T], relative à la communication "du détail

K] [O] et Monsieur [I] [O] produisent un procès-verbal établi par Mme [C], clerc habilité, le 10 mars 2025 qui a procédé aux constats suivants : - le seul arbuste présent dont les branches étaient feuillues

S’agissant de leur préjudice matériel, les demandeurs se plaignent de ce qu’en l’absence d’enrobé : - les graviers ne permettent plus l’entretien du chemin notamment le balayage des feuilles, fleurs