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1 884 résultats pour « témoignage »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

TJ

1ère ch. - Sect.4

67feb2157a459da3dcded5fe

T. Judiciaire

1 avril 2025

1 avril 2025

[G] [F] ne présente aucun autre élément tendant à démontrer ses dires, à savoir ni témoignage, ni photographie datée et circonstanciée, ni constat de commissaire de justice.

Source officielle
TJ

PCP JCP ACR fond

659c4c015882b39b2e739e2e

T. Judiciaire

21 décembre 2023

21 décembre 2023

Elle a aussi versé un constat de commissaire de justice du 28 juillet 2023 valant état des lieux de sortie, démontrant du départ effectif de la locataire au 20 juin 2023 selon le témoignage de la gardienne

Source officielle
TJ

GNAL SEC SOC: CPAM

ALPES DE HAUTE-PROVENCEc/DEFENDERESSE

65b1630ab9f94e984650c06a

T. Judiciaire

16 janvier 2024

16 janvier 2024

qu’eu égard à l’origine plurifactorielle de la maladie et à l’absence de preuve scientifique d’un lien entre la tenue contrainte de certaines postures et la survenance de hernies cervicales, ces témoignages

Source officielle
TJ

Quatrième Chambre

68e94d733ea43407b9102606

T. Judiciaire

7 octobre 2025

7 octobre 2025

Ainsi, Madame [X], sur qui pèse la charge de la preuve, ne démontre aucunement l’effectivité du sinistre autrement que par le témoignage d’un membre de sa famille qui prétend avoir voyagé avec elle sans

Source officielle
TJ

CTX PROTECTION SOCIALE

6a10a98acdc6046d479b985c

T. Judiciaire

21 mai 2026

21 mai 2026

Au surplus, les témoignages de l’entourage du couple ainsi que de celui d’[G] [P] (pièce n°18) confirment que Monsieur [C] [P] a participé à l’éducation civique, morale et financière de [U], du 1er juillet

Source officielle
TJ

0P3 P.Prox.Référés

68812971795daea26ff7f339

T. Judiciaire

18 avril 2024

18 avril 2024

Ils produisent également d’autres pièces témoignant du mauvais état général de l’appartement : plusieurs courriers adressés au mandataire des bailleurs depuis le 28 juillet 2017 faisant notamment état

Source officielle
TJ

JEX DROIT COMMUN

67ec2aeedd062d9f810e0689

T. Judiciaire

1 avril 2025

1 avril 2025

S’agissant de la condition relative à son accord, celui-ci ressort de l’échange entre les parents et du message de l’enseignant de l’enfant [U] envoyé le 2 novembre 2022 témoignant d’importantes difficultés

Source officielle
TJ

Juge des libertés

68657c1072b7e1b6bf1d9464

T. Judiciaire

1 juillet 2025

1 juillet 2025

La sanction pénale témoigne du fait que la dangerosité a été écartée. L’arrêté de placement est donc entaché d’irrégularité.

Source officielle
TJ

Pôle social

67fea13a7a459da3dcde9e7c

T. Judiciaire

1 avril 2025

1 avril 2025

accident du travail survenu à Monsieur [H] [I] le 20 septembre 2023 à 07h07 dans les circonstances suivantes : " [H] est livreur pour la boulangerie, il était en train de livrer un de nos clients, il témoigne

Source officielle
TJ

PPP Contentieux général

65b7f6c9858823c56e0b7bfe

T. Judiciaire

26 janvier 2024

26 janvier 2024

Elle ajoute que les voisins ont souhaité témoigner anonymement de peur des représailles.

Source officielle
TJ

JLD CIVIL

6a0dfcf6cdc6046d47597834

T. Judiciaire

20 mai 2026

20 mai 2026

En l’espèce, il ressort du dernier certificat médical de situation du 19 mai 2026 que Monsieur [C] [R] souffre de bizarreries comportementales et d’attitudes témoignant d’un envahissement délirant.

Source officielle
TJ

CTX PROTECTION SOCIALE

6a173719cdc6046d4725514d

T. Judiciaire

22 mai 2026

22 mai 2026

Des conventions de transfert du personnel sont produites aux débats, témoignant de la permutabilité du personnel entre les deux structures.

Source officielle
TJ

CTX PROTECTION SOCIALE

68263f8c1bda0e3a8e192f4c

T. Judiciaire

10 avril 2025

10 avril 2025

Ils indiquent que les divers témoignages des personnes présentes sur les lieux ainsi que le visionnage de la vidéosurveillance et l'enquête du CHSCT du magasin ont confirmé l'absence de connaissance du

Source officielle
TJ

JLD

69d96747cdc6046d47d05927

T. Judiciaire

9 avril 2026

9 avril 2026

Bien qu’aucun délire ou hallucination franc ne soit observé ce jour-là, son comportement témoigne d’une souffrance psychique importante et d’un risque psychiatrique toujours présent.

Source officielle
TJ

Serv. contentieux social

66a1405385cf3b22d8782678

T. Judiciaire

9 juillet 2024

9 juillet 2024

Elle verse aux débats deux courriers électroniques, non signés et auxquels ne sont pas joints les copies de pièces d’identité, de sorte qu’ils ne peuvent être qualifiés de témoignages.

Source officielle
TJ

3ème Chambre civile

6685a7401d2b47a9d8ce0806

T. Judiciaire

3 juillet 2024

3 juillet 2024

pris dans l’angle de la palette – la palette était abandonnée, positionnée au milieu d’une allée, de travers, de sorte que son angle dépassait au sol en partie basse dans une position anormale – le témoignage

Source officielle
TJ

Quatrième Intérêts Civils

67fea26c7a459da3dcdea2b8

T. Judiciaire

10 avril 2025

10 avril 2025

trois passagers du véhicule de [X] [S] ont quitté les lieux juste après l'accident et que ce dernier n'a pas communiqué leurs coordonnées afin qu'ils soient entendus, qu'il ne produit pas plus leur témoignage

Source officielle
TJ

Référé président

677c3c086f491b6d263910e8

T. Judiciaire

2 janvier 2025

2 janvier 2025

diffamation et cause donc un trouble manifestement illicite à faire cesser, - l'offre de vérité ne saurait résulter de trois dossiers de personnes mécontentes établis en interne par l'association et de témoignages

Source officielle
TJ

1ère Chambre Civile

677c53796f491b6d2639456c

T. Judiciaire

6 janvier 2025

6 janvier 2025

Il estime que le jugement fondé sur le défaut d’autorisation du bailleur devait être reformé en raison de deux pièces fondamentales, tenant au témoignage de Monsieur [I] maçon qui a effectué les travaux

Source officielle
TJ

Pôle social

677d7acdb032d83cfd3e6d0c

T. Judiciaire

7 janvier 2025

7 janvier 2025

pouvait s'adresser en cas d'éventuelle difficulté. " Au vu de ces éléments recueillis lors de l'enquête, il résulte que le suicide de Monsieur [T] n'est pas sans aucun rapport avec le travail, le témoignage

Source officielle

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