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"…"
DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
1ère ch. - Sect.4
67feb2157a459da3dcded5fe
1 avril 2025
[G] [F] ne présente aucun autre élément tendant à démontrer ses dires, à savoir ni témoignage, ni photographie datée et circonstanciée, ni constat de commissaire de justice.
PCP JCP ACR fond
659c4c015882b39b2e739e2e
21 décembre 2023
Elle a aussi versé un constat de commissaire de justice du 28 juillet 2023 valant état des lieux de sortie, démontrant du départ effectif de la locataire au 20 juin 2023 selon le témoignage de la gardienne
GNAL SEC SOC: CPAM
ALPES DE HAUTE-PROVENCEc/DEFENDERESSE
65b1630ab9f94e984650c06a
16 janvier 2024
qu’eu égard à l’origine plurifactorielle de la maladie et à l’absence de preuve scientifique d’un lien entre la tenue contrainte de certaines postures et la survenance de hernies cervicales, ces témoignages
Quatrième Chambre
68e94d733ea43407b9102606
7 octobre 2025
Ainsi, Madame [X], sur qui pèse la charge de la preuve, ne démontre aucunement l’effectivité du sinistre autrement que par le témoignage d’un membre de sa famille qui prétend avoir voyagé avec elle sans
CTX PROTECTION SOCIALE
6a10a98acdc6046d479b985c
21 mai 2026
Au surplus, les témoignages de l’entourage du couple ainsi que de celui d’[G] [P] (pièce n°18) confirment que Monsieur [C] [P] a participé à l’éducation civique, morale et financière de [U], du 1er juillet
0P3 P.Prox.Référés
68812971795daea26ff7f339
18 avril 2024
Ils produisent également d’autres pièces témoignant du mauvais état général de l’appartement : plusieurs courriers adressés au mandataire des bailleurs depuis le 28 juillet 2017 faisant notamment état
JEX DROIT COMMUN
67ec2aeedd062d9f810e0689
S’agissant de la condition relative à son accord, celui-ci ressort de l’échange entre les parents et du message de l’enseignant de l’enfant [U] envoyé le 2 novembre 2022 témoignant d’importantes difficultés
Juge des libertés
68657c1072b7e1b6bf1d9464
1 juillet 2025
La sanction pénale témoigne du fait que la dangerosité a été écartée. L’arrêté de placement est donc entaché d’irrégularité.
Pôle social
67fea13a7a459da3dcde9e7c
accident du travail survenu à Monsieur [H] [I] le 20 septembre 2023 à 07h07 dans les circonstances suivantes : " [H] est livreur pour la boulangerie, il était en train de livrer un de nos clients, il témoigne
PPP Contentieux général
65b7f6c9858823c56e0b7bfe
26 janvier 2024
Elle ajoute que les voisins ont souhaité témoigner anonymement de peur des représailles.
JLD CIVIL
6a0dfcf6cdc6046d47597834
20 mai 2026
En l’espèce, il ressort du dernier certificat médical de situation du 19 mai 2026 que Monsieur [C] [R] souffre de bizarreries comportementales et d’attitudes témoignant d’un envahissement délirant.
6a173719cdc6046d4725514d
22 mai 2026
Des conventions de transfert du personnel sont produites aux débats, témoignant de la permutabilité du personnel entre les deux structures.
68263f8c1bda0e3a8e192f4c
10 avril 2025
Ils indiquent que les divers témoignages des personnes présentes sur les lieux ainsi que le visionnage de la vidéosurveillance et l'enquête du CHSCT du magasin ont confirmé l'absence de connaissance du
JLD
69d96747cdc6046d47d05927
9 avril 2026
Bien qu’aucun délire ou hallucination franc ne soit observé ce jour-là, son comportement témoigne d’une souffrance psychique importante et d’un risque psychiatrique toujours présent.
Serv. contentieux social
66a1405385cf3b22d8782678
9 juillet 2024
Elle verse aux débats deux courriers électroniques, non signés et auxquels ne sont pas joints les copies de pièces d’identité, de sorte qu’ils ne peuvent être qualifiés de témoignages.
3ème Chambre civile
6685a7401d2b47a9d8ce0806
3 juillet 2024
pris dans l’angle de la palette – la palette était abandonnée, positionnée au milieu d’une allée, de travers, de sorte que son angle dépassait au sol en partie basse dans une position anormale – le témoignage
Quatrième Intérêts Civils
67fea26c7a459da3dcdea2b8
trois passagers du véhicule de [X] [S] ont quitté les lieux juste après l'accident et que ce dernier n'a pas communiqué leurs coordonnées afin qu'ils soient entendus, qu'il ne produit pas plus leur témoignage
Référé président
677c3c086f491b6d263910e8
2 janvier 2025
diffamation et cause donc un trouble manifestement illicite à faire cesser, - l'offre de vérité ne saurait résulter de trois dossiers de personnes mécontentes établis en interne par l'association et de témoignages
1ère Chambre Civile
677c53796f491b6d2639456c
6 janvier 2025
Il estime que le jugement fondé sur le défaut d’autorisation du bailleur devait être reformé en raison de deux pièces fondamentales, tenant au témoignage de Monsieur [I] maçon qui a effectué les travaux
677d7acdb032d83cfd3e6d0c
7 janvier 2025
pouvait s'adresser en cas d'éventuelle difficulté. " Au vu de ces éléments recueillis lors de l'enquête, il résulte que le suicide de Monsieur [T] n'est pas sans aucun rapport avec le travail, le témoignage
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