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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
Chambre 3 - CONSTRUCTION
686827424965b5d9df31b769
4 juillet 2025
4 juillet 2025
[D] C/ [R] [P] JUGEMENT DU 04 Juillet 2025 COMPOSITION DU TRIBUNAL : PRÉSIDENT : Madame Nadine BARRET, Vice-Présidente, statuant à juge unique GREFFIER : Madame Peggy DONET DÉBATS : A l’audience
Source officielleChambre 3 - CONSTRUCTION
686827444965b5d9df31b7ae
4 juillet 2025
4 juillet 2025
judiciaire de l’entreprise [O] [X], [O] [X], exerçant à l’enseigne ENTREPRISE EFFET NATURE (en liquidation judiciaire) JUGEMENT DU 04 Juillet 2025 COMPOSITION DU TRIBUNAL : PRÉSIDENT : Madame Nadine BARRET
Source officiellePOLE CIVIL - Fil 1
67804dd99c3ba90f51dc9a11
9 janvier 2025
9 janvier 2025
TERRELL, RCS [Localité 17] 387 652 316., dont le siège social est sis [Adresse 7] représentée par Me Vincent BARAY, avocat au barreau de TOULOUSE, vestiaire : 47 EXPOSE DU LITIGE La Sas Icade Promotion
Source officielleChambre 3 - CONSTRUCTION
67817d5a6d34da2cbdcdbea3
10 janvier 2025
10 janvier 2025
[Adresse 7] JUGEMENT DU 10 Janvier 2025 COMPOSITION DU TRIBUNAL : PRÉSIDENT : Madame Nadine BARRET, Vice-Présidente, statuant à juge unique Greffière lors des débats : Madame Peggy DONET Greffière
Source officielleChambre 3 - CONSTRUCTION
67817d5a6d34da2cbdcdbea9
10 janvier 2025
10 janvier 2025
N° Portalis DB3D-W-B7G-JSPR Minute n° : 2025/10 AFFAIRE : [X] [B] C/ [L] [T], [H] [T], [R] [T] épouse [C] JUGEMENT DU 10 Janvier 2025 COMPOSITION DU TRIBUNAL : PRÉSIDENT : Madame Nadine BARRET
Source officielleCtx protection sociale
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10 janvier 2025
10 janvier 2025
antérieure avec tablier abdominal recouvrant partiellement le pubis, justifié par une photographie préopératoire : - après amaigrissement pour obésité morbide, - dans les suites de la chirurgie bariatrique
Source officielleJld
686c15e6dd7001754d61d0f4
7 juillet 2025
7 juillet 2025
triste, avec des éléments délirants mal systématisés et flou dans un contexte de désorganisation intrapsychique au premier plan, de discordance comportementale et affective, de discours incohérent, de barrages
Source officielleService des référés
67d1dfbd33b2bc65ea734843
31 janvier 2024
31 janvier 2024
[Adresse 2] [Adresse 4] [Localité 8] représentée par Maître Arthur BARBAT DU CLOSEL de la SELARL ATTIQUE AVOCATS, avocats au barreau de PARIS - #C0301 DEFENDEUR Syndicat des copropriétaires du [Adresse
Source officielleCTX PROTECTION SOCIALE
6855d449aee47295cf5fae33
7 avril 2025
7 avril 2025
W-B7H-SGKN AFFAIRE : [N] [S] / S.A. [3] NAC : 89B TRIBUNAL JUDICIAIRE DE TOULOUSE POLE SOCIAL JUGEMENT DU 07 AVRIL 2025 COMPOSITION DU TRIBUNAL lors des débats et du délibéré : Président Odile BARRAL
Source officiellePOLE CIVIL section 2
67f049a202fc178212f86ae9
4 avril 2025
4 avril 2025
Compagnie Européenne de Garanties et Cautions C/ Monsieur [V] [I], Madame [D] [N] TRIBUNAL JUDICIAIRE DE NANCY POLE CIVIL section 2 JUGEMENT COMPOSITION DU TRIBUNAL : PRESIDENT : Madame Mathilde BARCAT
Source officiellePOLE CIVIL section 2
67f049a502fc178212f86b31
4 avril 2025
4 avril 2025
PARNASSE GARANTIES C/ Monsieur [K] [I], Madame [C] [U] épouse [I] TRIBUNAL JUDICIAIRE DE NANCY POLE CIVIL section 2 JUGEMENT COMPOSITION DU TRIBUNAL : PRESIDENT : Madame Mathilde BARCAT, Statuant
Source officielleJAF Cabinet 7
65aad12d0c777d3ec8ebc9ad
18 janvier 2024
18 janvier 2024
21/03753 - N° Portalis DB22-W-B7F-QCN2 DEMANDEUR : Madame [B] [S] [X] née le [Date naissance 5] 1980 à [Localité 8] [Adresse 6] [Adresse 6] ayant pour avocat plaidant Me Samy ROBERT avocat au barrau
Source officielleTPROX - Service civil
6a0dfe3ccdc6046d475991ab
19 mai 2026
19 mai 2026
RÉPUBLIQUE FRANÇAISE AU NOM DU PEUPLE FRANÇAIS A l'audience publique du Tribunal judiciaire de Lyon, Tribunal de proximité de Villeurbanne tenue le 19 Mai 2026, sous la présidence de BARRET Florence
Source officiellePROCEDURES SIMPLIFIEES
68e7a4d0033cf481c39a264d
6 octobre 2025
6 octobre 2025
et diligences de ses représentants légaux domiciliés en cette qualité audit siège représentée par Maître Aurélia CADAIN de KENNEDYS AARPI, avocat au barreau de PARIS, substituée par Maître Vincent BARAY
Source officielle1ère Chambre
68e88b463ea43407b9fba62a
7 octobre 2025
7 octobre 2025
1ère Chambre JUGEMENT JUGEMENT DU SEPT OCTOBRE DEUX MIL VINGT CINQ DEMANDEUR : Monsieur [X] [R] né le 04 Juin 1972 à [Localité 7] (ALLIER) [Adresse 1] [Localité 3] Représentant : Maître Patrick BARRET
Source officiellePOLE CIVIL section 5
68e42f3b681ed727f2a63459
6 octobre 2025
6 octobre 2025
LES ARCADES C/ Monsieur [P] [Y] TRIBUNAL JUDICIAIRE DE NANCY POLE CIVIL section 5 CIVILE JUGEMENT COMPOSITION DU TRIBUNAL : PRESIDENT : Madame Mathilde BARCAT, Statuant par application des articles
Source officielleHospitalisation d'office
69dd3b2dcdc6046d471f3aa7
10 avril 2026
10 avril 2026
Les certificats médicaux établis pendant la période d'observation font état de la persistance des troubles avec un possible envahissement hallucinatoire (auditif), des idées délirantes , des barrages et
Source officielleSection des Référés
670975e806866c0645d3bc63
10 octobre 2024
10 octobre 2024
demeurant 112 avenue des Dahlias - 92240 L’HAY-LES-ROSES représenté par Maître Sabine DU PUY DE CLINCHAMPS, avocat au barreau de PARIS - Vestiaire : D2129 DEFENDEUR Monsieur [P] [X] demeurant 12 La Barette
Source officielleChambre 3 - CONSTRUCTION
6696c4bb9a603a692913c513
12 juillet 2024
12 juillet 2024
assurance AXA ASSURANCES, ès-qualités d’assureur de la SAS HARPAGE, prise en la personne de son représentant légal JUGEMENT DU 12 Juillet 2024 COMPOSITION DU TRIBUNAL : PRÉSIDENT : Madame Nadine BARRET
Source officielleChambre 3 - CONSTRUCTION
686827454965b5d9df31b7c8
4 juillet 2025
4 juillet 2025
Portalis DB3D-W-B7F-JJ73 Minute n° : 2025/191 AFFAIRE : [M] [D] C/ Syndicat des copropriétaires VAL DES CHÊNES JUGEMENT DU 04 Juillet 2025 COMPOSITION DU TRIBUNAL : PRÉSIDENT : Madame Nadine BARRET
Source officiellePage 23 sur 30