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1 557 résultats pour « Carlier-Brame »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

TJ

JLD

66964186f5112d8edd058ce9

T. Judiciaire

13 juillet 2024

13 juillet 2024

DEMANDE DE PROLONGATION DE RETENTION MINUTE: 24/1094 Appel des causes le 13 Juillet 2024 à 10h00 en visioconférence Div\étrangers N° étr\N° RG 24/03200 - N° Portalis DBZ3-W-B7I-755JH Nous, Madame CARLIER

Source officielle
TJ

JLD

66964196f5112d8edd05927f

T. Judiciaire

15 juillet 2024

15 juillet 2024

UNE DEMANDE DE MAINTIEN EN RETENTION MINUTE : 24/1107 Appel des causes le 15 Juillet 2024 à 10h00 en visioconférence Div\étrangers N° étr\N° RG 24/03225 - N° Portalis DBZ3-W-B7I-755KK Nous, Madame CARLIER

Source officielle
TJ

JAF Droit Commun

67f8cc410ea89248181ae868

T. Judiciaire

7 avril 2025

7 avril 2025

vingt cinq, Par, Céline SAFAR, juge au tribunal de première instance de NOUMÉA (Nouvelle-Calédonie), juge aux affaires familiales, Etant en notre cabinet au palais de justice, Assistée de Muriel BRAZ

Source officielle
TJ

Chambre 10 cab 10 J

65b161a4b9f94e984650b57f

T. Judiciaire

15 janvier 2024

15 janvier 2024

BRASSERIE DU BON COIN, prise en la personne de son représentant légal en exercice dont le siège social est sis [Adresse 1] représentée par Maître Christelle BEULAIGNE de l’AARPI B&C AVOCATS ASSOCIES,

Source officielle
TJ

PCP JCP ACR référé

662a9fd3c8a1343b8cd6254b

T. Judiciaire

22 avril 2024

22 avril 2024

Adresse 1] non comparant, ni représenté COMPOSITION DU TRIBUNAL Fairouz HAMMAOUI, Vice-présidente, juge des contentieux de la protection assistée de Nicolas RANA, Greffier, lors des débats et Jennifer BRAY

Source officielle
TJ

PCP JCP ACR référé

661d708a082b40ce99b679b6

T. Judiciaire

10 avril 2024

10 avril 2024

comparante, ni représentée COMPOSITION DU TRIBUNAL Yanaël KARSENTY, Magistrat à titre temporaire, juge des contentieux de la protection assisté de Nicolas RANA, Greffier, lors des débats et Jennifer BRAY

Source officielle
TJ

PCP JCP ACR fond

661d7090082b40ce99b67aed

T. Judiciaire

10 avril 2024

10 avril 2024

[Localité 5] comparante COMPOSITION DU TRIBUNAL Yanaël KARSENTY, Magistrat à titre temporaire, juge des contentieux de la protection assisté de Nicolas RANA, Greffier, lors des débats et Jennifer BRAY

Source officielle
TJ

PCP JCP ACR référé

661d7093082b40ce99b67b38

T. Judiciaire

10 avril 2024

10 avril 2024

comparante, ni représentée COMPOSITION DU TRIBUNAL Yanaël KARSENTY, Magistrat à titre temporaire, juge des contentieux de la protection assisté de Nicolas RANA, Greffier, lors des débats et Jennifer BRAY

Source officielle
TJ

PCP JCP ACR référé

661d7094082b40ce99b67b57

T. Judiciaire

10 avril 2024

10 avril 2024

comparante, ni représentée COMPOSITION DU TRIBUNAL Yanaël KARSENTY, Magistrat à titre temporaire, juge des contentieux de la protection assisté de Nicolas RANA, Greffier, lors des débats et Jennifer BRAY

Source officielle
TJ

PCP JCP ACR fond

661d7095082b40ce99b67b7b

T. Judiciaire

10 avril 2024

10 avril 2024

comparant, ni représenté COMPOSITION DU TRIBUNAL Yanaël KARSENTY, Magistrat à titre temporaire, juge des contentieux de la protection assisté de Nicolas RANA, Greffier, lors des débats et Jennifer BRAY

Source officielle
TJ

PCP JCP ACR référé

66995d3007d408f8d4c18120

T. Judiciaire

1 juillet 2024

1 juillet 2024

[O] [C] [Adresse 1] [Adresse 1] du foyer [5] [Localité 3] non comparant, COMPOSITION DU TRIBUNAL Anne-Sophie STORELV, Vice-présidente, juge des contentieux de la protection assistée de Jennifer BRAY

Source officielle
TJ

PCP JCP ACR référé

66995d3607d408f8d4c18210

T. Judiciaire

1 juillet 2024

1 juillet 2024

DÉFENDERESSE Madame [W] [E], demeurant [Adresse 1] non comparante, ni représentée COMPOSITION DU TRIBUNAL Anne-Sophie STORELV, Vice-présidente, juge des contentieux de la protection assistée de Jennifer BRAY

Source officielle
TJ

PCP JCP ACR référé

66995d3907d408f8d4c1827e

T. Judiciaire

1 juillet 2024

1 juillet 2024

représentée par Me Joanne GEORGELIN, avocat au barreau de PARIS, vestiaire : #B0937 COMPOSITION DU TRIBUNAL Anne-Sophie STORELV, Vice-présidente, juge des contentieux de la protectionassistée de Jennifer BRAY

Source officielle
TJ

Chambre 1/Section 5

65b400e1753f879640d294ff

T. Judiciaire

26 janvier 2024

26 janvier 2024

PARIS, vestiaire : P0311 **************************************************** EXPOSE DU LITIGE Selon bail du 12 mai 2017, la société [Localité 3] BEAUSEJOUR a mis à la disposition de la société BRASSERIE

Source officielle
TJ

6ème chambre 1ère section

65a6d83547251e2b2424bc48

T. Judiciaire

16 janvier 2024

16 janvier 2024

CARRIER [Adresse 20] [Localité 2] représentée par Maître Françoise HECQUET de la SCP SCP d’Avocats PREEL, HECQUET, PAYET-GODEL, avocats au barreau de PARIS, vestiaire #R0282 Mutuelle SMABTP [Adresse

Source officielle
TJ

PS ctx protection soc 4

68ee959f22996ce544820a02

T. Judiciaire

8 octobre 2025

8 octobre 2025

frais d'huissier seront supportés par le demandeur ; Jugé et prononcé en audience publique le 05 Février 2025, par Renaud NOIROT, Juge, Hubert BERGER et Jérôme DOIRA AMABLE , Assesseurs, assistés de Carla

Source officielle
TJ

Troisième Chambre

68e019f274e929a9d8fa9b68

T. Judiciaire

1 octobre 2025

1 octobre 2025

Antoine MORAVIE, avocat au barreau de PARIS, vestiaire : D363 ORDONNANCE DE DESISTEMENT D’INSTANCE ET D’ACTION Nous, Eric JOLY, Premier Vice-Président Adjoint, Juge de la Mise en Etat, assisté de Carla

Source officielle
TJ

Service des référés

695d654775782d5f0600711b

T. Judiciaire

6 janvier 2026

6 janvier 2026

Tribunal, Assisté de Sarah DECLAUDE, Greffière DEMANDEURS COMITE SOCIAL ET ECONOMIQUE DE LA SOCIETE [5] [Adresse 4] [Localité 1] S.A.S. [7] [Adresse 3] [Localité 2] représentés par Maître Anne-sophie CARLUS

Source officielle
TJ

PS ctx protection soc 4

6960064acdc6046d47aadb8d

T. Judiciaire

7 janvier 2026

7 janvier 2026

Ainsi jugé et prononcé en audience publique le 07 janvier 2026 par Monsieur NOIROT, Juge Madame MAUJEAN, Assesseuse assistés de Carla RODRIGUES, Greffière Le greffier Le président N° RG 23/01053

Source officielle
TJ

PS ctx protection soc 4

697b7204cdc6046d471ed5b1

T. Judiciaire

8 octobre 2025

8 octobre 2025

frais d'huissier seront supportés par le demandeur ; Jugé et prononcé en audience publique le 05 Février 2025, par Renaud NOIROT, Juge, Hubert BERGER et Jérôme DORIA AMABLE, Assesseurs, assistés de Carla

Source officielle

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