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84 735 résultats pour « Marie-sophie »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

TJ

Service des référés

662a9fc4c8a1343b8cd62465

T. Judiciaire

24 avril 2024

24 avril 2024

2024, tenue publiquement, présidée par Marie-Hélène PENOT, Juge, assistée de Anne-Sophie MOREL, Greffier, Nous, Président, Après avoir entendu les conseils des parties, EXPOSE DU LITIGE Monsieur

Source officielle
TJ

Pôle social

678aa9d65289c7662ca2bbdd

T. Judiciaire

14 janvier 2025

14 janvier 2025

, aux fins de former opposition à la contrainte n°0044639038 délivrée le 4 mars 2024 par le Directeur de l'URSSAF et signifiée le 6 mars 2024 pour un montant de 13550 euros de cotisations et majorations

Source officielle
TJ

CTX PROTECTION SOCIALE

672bc63c1ebad4fe786abd2a

T. Judiciaire

14 octobre 2024

14 octobre 2024

DÉFENDEUR : CPAM DES YVELINES Département juridique [Adresse 3] [Localité 1] représentée par Me Mylène BARRERE, avocat au barreau de PARIS, avocat plaidant COMPOSITION DU TRIBUNAL : Madame Marie-Sophie

Source officielle
TJ

Service des référés

66a14631bfa4c7b1df1a94ae

T. Judiciaire

24 juillet 2024

24 juillet 2024

Après deux mises en demeure adressées par le notaire instrumentaire à la société Promège les 4 et 12 mars 2024 demeurées vaines, par acte de commissaire de justice signifié le 25 mars 2024, la SCI a fait

Source officielle
TJ

Service des référés

69d94cddcdc6046d47ce6241

T. Judiciaire

10 avril 2026

10 avril 2026

2026, tenue publiquement, présidée par Jean-Christophe DUTON, Vice-président, assisté de Anne-Sophie MOREL, Greffier, Mme [Y] [C] est copropriétaire des lots 49 et 50 et bénéficiaire de l'usufruit

Source officielle
TJ

3ème Chbre Cab A2

65f34d96c094c59eadf585ad

T. Judiciaire

21 décembre 2023

21 décembre 2023

En l'espèce, Monsieur [J] a fait part de son désistement d’instance et d’action par conclusions du 28 mai 2021.

Source officielle
TJ

JLD

Copie de la présente ordonnance a été notifiée par remisec/émargement de la fiche navette le 03 Juillet 2025

68683c5c4965b5d9df3265cb

T. Judiciaire

3 juillet 2025

3 juillet 2025

notification à [Z] [H] contre signature d’un récépissé Le greffier Reçu copie de la présente ordonnance, le 03 Juillet 2025 [Z] [H] Reçu copie de la présente ordonnance, le 03 Juillet 2025 Me Sophie

Source officielle
TJ

JCP- Juge Ctx Protection

687022c2b8daa57c7f678f5d

T. Judiciaire

8 juillet 2025

8 juillet 2025

FINANCO Rep/assistant : Me Sophie GAUMET, avocat au barreau de CLERMONT-FERRAND Rep/assistant : Me HKH AVOCATS, avocat au barreau d'ESSONNE GROSSE DÉLIVRÉE LE : 08 Juillet 2025 A :Me Sophie GAUMET

Source officielle
TJ

Service des référés

662a9fddc8a1343b8cd6266c

T. Judiciaire

24 avril 2024

24 avril 2024

, tenue publiquement, présidée par Marie-Hélène PENOT, Juge, assistée de Anne-Sophie MOREL, Greffier, Nous, Président, Après avoir entendu les conseils des parties, Par acte sous seing privé en

Source officielle
TJ

Jex

678563cfaaacbea0fe680136

T. Judiciaire

10 janvier 2025

10 janvier 2025

MAGISTRAT TENANT L’AUDIENCE : Etienne DE MARICOURT, Juge du tribunal judiciaire de LILLE Juge de l’exécution par délégation de Monsieur le Président du tribunal judiciaire de LILLE GREFFIER : Sophie

Source officielle
TJ

18° chambre 1ère section

6a0caf55cdc6046d4739fc47

T. Judiciaire

19 mai 2026

19 mai 2026

DU [Adresse 1] AVOCAT DEFENDERESSE représentée par Maître Chantal TEBOUL ASTRUC de la SAS ASTRUC AVOCATS - #A0235 ORDONNANCE DE CLÔTURE Nous, Sophie GUILLARME, 1ère Vice-présidente adjointe, Assistée

Source officielle
TJ

Service des référés

66fc3d922416523b9959b97d

T. Judiciaire

1 octobre 2024

1 octobre 2024

01 octobre 2024 par Sophie COUVEZ, vice-présidente au tribunal judiciaire de Paris, agissant par délégation du Président du tribunal, Assistée de Pascale GARAVEL, Greffier.

Source officielle
TJ

Service des référés

6705780b1296b51ba2b27318

T. Judiciaire

8 octobre 2024

8 octobre 2024

352J-W-B7I-C5DOQ N° : / MM Assignation du : 28 Juin 2024 N° Init : 20/56680 [1] [1] 3 Copies exécutoires +1 expert délivrées le: EXPERTISE ORDONNANCE DE RÉFÉRÉ rendue le 08 octobre 2024 par Sophie

Source officielle
TJ

Service des référés

67f80d38cf40727a0043ba0f

T. Judiciaire

10 avril 2025

10 avril 2025

IKONKAR [Adresse 2] [Localité 4] représentée par Me Corinne HAREL, avocat au barreau de PARIS - #C1103 DÉBATS A l’audience du 13 Mars 2025, tenue publiquement, présidée par Sophie COUVEZ, Vice-présidente

Source officielle
TJ

TPX SGL JCP FOND

6a21d0bdcdc6046d472d3e02

T. Judiciaire

18 mai 2026

18 mai 2026

Copies délivrées le : 1 copie exécutoire à Me Jeanine HALIMI 1 copie certifiée conforme à  [E] [B] EXPOSÉ DU LITIGE Suivant acte sous seing privé en date du 25 mars 2016 avec effet au 31 mars

Source officielle
TJ

Quatrième Chambre

686d676ba2273490db109526

T. Judiciaire

7 juillet 2025

7 juillet 2025

IDEES D’ARCHITECTES, immatriculée au RCS de [Localité 3] sous le n° 413.731.704 représentée par Me Sophie POULAIN, avocat au barreau de VERSAILLES, vestiaire : 180, Me Ophélie BOULOS, avocat au barreau

Source officielle
TJ

2ème CHAMBRE CIVILE

6699588007d408f8d4c13bea

T. Judiciaire

18 juillet 2024

18 juillet 2024

N° RG 20/07352 - N° Portalis DBX6-W-B7E-UXR3 Minute n° 24/0 AFFAIRE : [W] [J] C/ MINISTÈRE PUBLIC Grosses délivrées le à Me Marie REIX Ministère Public TRIBUNAL JUDICIAIRE DE BORDEAUX

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TJ

CTX PROTECTION SOCIALE

66391d9cd94801f110a56fc1

T. Judiciaire

2 mai 2024

2 mai 2024

TRIBUNAL JUDICIAIRE DE LYON Pôle social [Adresse 2] [Adresse 2] N° RG 20/00506 - N° Portalis DB2H-W-B7E-UW46 DESISTEMENT du : 02 mai 2024 Minute n° : JUGEMENT DE DESISTEMENT (Articles 394

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TJ

Chambre 1 Cabinet 1

67f980b60ea89248182ad98c

T. Judiciaire

8 avril 2025

8 avril 2025

[F] [E] représenté par Me Sophie HOCQUET-BERG de la SCP HOCQUET-BERG, avocats au barreau de METZ, vestiaire : B512 Mme [L] [K] représentée par Me Sophie HOCQUET-BERG de la SCP HOCQUET-BERG, avocats au

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TJ

TPX SGL JCP FOND

69d02256cdc6046d4706ebf5

T. Judiciaire

2 avril 2026

2 avril 2026

VERNERET-LAMOUR, Greffier : Thomas BOUMIER COMPOSITION DU TRIBUNAL LORS DE LA MISE À DISPOSITION: Juge des contentieux de la protection : Sophie VERNERET-LAMOUR, Greffière : Nadia KANCEL Copies

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