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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
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EXTRAIT
J.L.D. HSC
697581dbcdc6046d479e914d
8 janvier 2026
8 janvier 2026
Il précise être le plus souvent calme, qu’il n’a aucun trouble, à part le fait qu’il s’énerve, précise que les médicaments l’apaisent.
Source officielleJLD
6976e61fcdc6046d47b97a62
12 janvier 2026
12 janvier 2026
Au jour de la rédaction de l’avis motivé, il est relevé que le patient est calme et compliant, que le contact est bon, que la thymie est neutre, qu’il n’y a pas de trouble du comportement et que le discours
Source officielleJLD Hospitalisation
697b5b89cdc6046d471b10d1
12 janvier 2026
12 janvier 2026
L’avis motivé émanant d'un psychiatre de l'établissement d'accueil, en date du 08 janvier 2026, notant qu’il est plus calme, moins agité, que son discours est clair, organisé, moins dispersé, qu’il y a
Source officielleJuge Libertés Détention
673fb092cf657bf834ecb3d8
11 octobre 2024
11 octobre 2024
Le certificat à 72 heures, en date du 4 octobre 2024 à 15h25 relate une présentation correcte et calme, un discours du patient globalement cohérent, un comportement adapté, sans propos délirants ni éléments
Source officielleJuge Libertés Détention
673fb095cf657bf834ecb40b
11 octobre 2024
11 octobre 2024
Le certificat à 72 heures, en date du 4 octobre 2024 à 13h15, fait état à cette date d’un comportement calme, d’une présentation excentrique, d’une méfiance, de la persistance d’idées de persécution, de
Source officielleJuge Libertés Détention
673fb095cf657bf834ecb40e
11 octobre 2024
11 octobre 2024
L’avis médical du 8 octobre 2024 relate une instabilité psychomotrice, un comportement calme et plus adapté dans l’unité, un rationalisme morbide ainsi qu’une absence de conscience des troubles et une
Source officielleJLD
Copie de la présente ordonnance a été notifiée par remisec/émargement de la fiche navette le 05 Octobre 2024
674f79af02102d8b2030ed3b
5 octobre 2024
5 octobre 2024
en soins psychiatriques sans consentement sous forme d’une hospitalisation complète depuis le 23 juillet 2021, présente des épisodes d’agitation psychomotrice qui nécessitent régulièrement des temps calmes
Source officielleJLD
Copie de la présente ordonnance a été notifiée par remisec/émargement de la fiche navette le 06 Octobre 2024
674f79b702102d8b2030ee38
6 octobre 2024
6 octobre 2024
Elle souligne que l’isolement est difficile, qu’elle a eu un temps en chambre fermée ce matin, qu’elle n’a pas compris car elle est très calme, qu’elle a donc patientée.
Source officielleJuge Libertés Détention
6776f3b21c1d126b1996554e
2 janvier 2025
2 janvier 2025
L’avis motivé émanant d'un psychiatre de l'établissement d'accueil, en date du 31 décembre 2024, faisant suite aux certificats de 24 heures et 72 heures ayant noté une patiente calme, d’humeur stable,
Source officielleJuge libertés & détention
67784789e5fcd631233307ab
2 janvier 2025
2 janvier 2025
portaient atteinte de façon grave à l'ordre public ; que le dernier avis médical signé le 30 décembre 2024 par le docteur [L] préconise le maintien de l'hospitalisation complète et décrit un patient calme
Source officielleJuge Libertés Détention
669abbd130bd4f0c3f6cf5ae
18 juillet 2024
18 juillet 2024
L’avis motivé émanant d'un psychiatre de l'établissement d'accueil, en date du 12 juillet 2024, faisant suite aux certificats de 24 heures et 72 heures ayant noté un patient plus calme, acceptant plus
Source officielleJ.L.D. HSC
66a291db8b0ee72dc06299cf
24 juillet 2024
24 juillet 2024
- Calme sur le plan comportemental avec une tension psychique palpable. - Déni et minimisation de ses troubles. - Tendance à l'interprétation. - Rationalisme morbide.
Source officielleJ.L.D. HSC
662beb23e266e89ef1181b7d
26 avril 2024
26 avril 2024
Il est calme sur le plan psychomoteur. Le contact est méfiant au début mais s’établit au cours de l’entretien. Son humeur est neutre, avec des affects restreints.
Source officielleJuge Libertés Détention
65ce605c0596c9bad003db51
29 janvier 2024
29 janvier 2024
l'état mental de l'intéressé nécessite toujours des soins assortis d'une surveillance médicale constante justifiant une hospitalisation complète car, nonobstant une amélioration sensible de la situation (calme
Source officielleCTX PROTECTION SOCIALE
696a9138cdc6046d4791ad8b
13 janvier 2026
13 janvier 2026
antérieur affectant le bassin depuis 1998 et l'épaule depuis 2008; - qu'il n'y a pas de traitement actif depuis la date de consolidation ; - que les soins d'entretien postérieurs n'ont vocation qu'à calmer
Source officielleJLD
69734cdfcdc6046d4767d00e
8 janvier 2026
8 janvier 2026
11h05 soit avant l'expiration du délai de 48 heures, sans qu'il ne soit fait mention d'un élément nouveau, le certificat médical initial mentionnant uniquement la persistance de la nécessité de « temps calmes
Source officielleJUGE LIBERTE ET DETENTION
69dd3b11cdc6046d471f3844
13 avril 2026
13 avril 2026
Il est calme mais avec une certaine tension interne et une désorganisation comportementale. Il est très demandeur, multiplie les appels et a du mal à se canaliser.
Source officielleJLD Hospitalisation
69dea301cdc6046d473e37be
13 avril 2026
13 avril 2026
L’avis motivé émanant d'un psychiatre de l'établissement d'accueil, en date du 7 avril 2026, notant un contact facile, une patiente calme sur le plan moteur, une subexcitation sur le plan psychique, une
Source officielleJLD Hospitalisation
69dea2f2cdc6046d473e3670
13 avril 2026
13 avril 2026
L’avis motivé émanant d'un psychiatre de l'établissement d'accueil, en date du 8 avril 2026, notant un patient plus calme, un discours organisé, une critique des prises de substances récentes, en attente
Source officielleJLD Hospitalisation
69dea2f5cdc6046d473e36c7
13 avril 2026
13 avril 2026
L’avis motivé émanant d'un psychiatre de l'établissement d'accueil, en date du 7 avril 2026, notant une diction difficile du fait du traitement, un patient plus calme, pas d’idée délirante et un cours
Source officiellePage 24 sur 59
KRYS, Florence, Stéphanie, Isabelle, CALMELS, Corinne Michelle Rolande, MERLE
Modification survenue sur le nom commercial, l'activité, la date de début d'activité, transfert de l'établissement principal. Acte en date du 08/07/2026 enregistré au SPFE LOT ET GARONNE le 17/07/2026 sous le numéro 2026 00017887 4704P01 2026 A 00852, Adresse de l'ancien propriétaire: la Garrigue 47270 La Sauvetat-de-Savères, Adresse du nouveau propriétaire: 8 Place de l'Église 47270 La Sauvetat-de-Savères
26/08/2026
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J. CALMEL
23/08/2026
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PF CALME
20/08/2026
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SARL DU MATIN CALME
18/08/2026
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LOOS CALMETTE
18/08/2026
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