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2 760 résultats pour « Cuisiner »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

TJ

4ème Chambre civile

69d562becdc6046d477155de

T. Judiciaire

7 avril 2026

7 avril 2026

des mansardes transformées en studios meublés en 2020 et début 2021, en redistribuant au minimum les installations d’eau comme elles étaient à l’origine, en particulier sans WC et de supprimer toute cuisine

Source officielle
TJ

POLE CIVIL - Fil 1

6704530b729d765ab5f44864

T. Judiciaire

7 octobre 2024

7 octobre 2024

[E], maître d’oeuvre, a mis en demeure la Sarl ETT de finaliser les travaux sous 5 jours et de procéder à l’installation des cuisines sous 2 jours.

Source officielle
TJ

2ème Chambre Vente

69f274e5cdc6046d47038492

T. Judiciaire

9 avril 2026

9 avril 2026

10000èmes indivis des parties communes générales Lot numéro cent cinq (105) : UN APPARTEMENT T2 portant le N°6, comprenant une entrée, une salle de séjour, une chambre avec placard, salle de bains, une cuisine

Source officielle
TJ

1ére chambre civile

68e9668a3ea43407b911997b

T. Judiciaire

9 octobre 2025

9 octobre 2025

équipée et aménagée, arrière cuisine, deux chambres, salle de bain et douches, WC, buanderie ; à l’étage : deux chambres dont une avec salle d’eau et WC, bureau.

Source officielle
TJ

Ch 10 REFERES

68ed6b360da7cb996dcb5df7

T. Judiciaire

9 octobre 2025

9 octobre 2025

Il ressort du rapport d'expertise amiable les désordres suivants : - Le débordement des gouttières - L'humidité dans la chambre - Des infiltrations au plafond de la cuisine, Des préconisations de travaux

Source officielle
TJ

6ème chambre 2ème section

68e0154374e929a9d8fa34f1

T. Judiciaire

3 octobre 2025

3 octobre 2025

rénovation et d’aménagement de l’appartement de Mme [X] notamment : - la création d’une trémie pour l’escalier ; - la fourniture et la pose d’un escalier ; - la fourniture et la pose de meubles de cuisine

Source officielle
TJ

PCP JCP fond

662fe5cfb89538338ecde848

T. Judiciaire

29 avril 2024

29 avril 2024

constat d’huissier réalisé à la sortie de la locataire le 9 avril 2021 dont il résulte que : Dans l’entrée, le sol et la peinture sont en état d’usage ; sur le mur à gauche de la porte d’accès à la cuisine

Source officielle
TJ

Service des référés

67f80d39cf40727a0043ba2e

T. Judiciaire

10 avril 2025

10 avril 2025

professionnelle, avoir ainsi installé une membre furanflex et raccordé la hotte de cuisine et avoir suivi et appliqué les normes NF, DTU 24.1, 24.2 et 24.4 dans les travaux de fumisterie réalisés.

Source officielle
TJ

Référés JCP

67fea1377a459da3dcde9e37

T. Judiciaire

7 avril 2025

7 avril 2025

, le dégagement et le séjour,l’absence de douilles ainsi que la dégradation d’éléments de l’installation électrique (prises électriques),d’éléments des installations de plomberies dans la cuisine, la salle

Source officielle
TJ

Service des référés

68e409cf681ed727f2a4474d

T. Judiciaire

2 octobre 2025

2 octobre 2025

“Équipement d’un meuble évier en alu brossé avec crédence en alu brossé, d’un frigo en inox brossé et d’un appareil de cuisson type plancha (notice)”, - 26.

Source officielle
TJ

Service de proximité

6977512bcdc6046d47c1c88f

T. Judiciaire

14 janvier 2025

14 janvier 2025

L'état des lieux de sortie réalisée le 2 décembre 2022 par huissier de justice mentionne: - cuisine: l'ensemble comme tout l'appartement est fort sale, la plaque de cuisson est dégradée, la vaisselle est

Source officielle
TJ

GNAL SEC SOC : URSSAF

69d7fef0cdc6046d47af756b

T. Judiciaire

9 avril 2026

9 avril 2026

d’emploi salarié - fixation forfaitaire de l’assiette des cotisations et redressement forfaitaire, se fonde sur les investigations et réalisées desquelles il ressort que : Monsieur [C] [Q], seul cuisiner

Source officielle
TJ

14CH SURENDETTEMENT

6a10d142cdc6046d479ea3c6

T. Judiciaire

22 mai 2026

22 mai 2026

Enfin, le créancier observait que Madame [T], âgée de 50 ans, suivait une formation de cuisinier en restauration collective qui devait lui permettre d'accéder à un emploi rémunéré et demandait, à titre

Source officielle
TJ

11ème civ. S1

69d578cbcdc6046d47730faa

T. Judiciaire

7 avril 2026

7 avril 2026

Elle précise également que la plaque de cuisson de sa kitchnette avait un faux contact et faisait tout disjoncter lorsque les deux plaques étaient allumées.

Source officielle
TJ

18° chambre 2ème section

66182a914e82250580d22f02

T. Judiciaire

11 avril 2024

11 avril 2024

charges payable par trimestre et d'avance, pour y exercer les activités exclusives de "Traiteur, Vente de viandes sous vide et produits de charcuterie sous vide et à la coupe, Réchauffement de plats cuisinés

Source officielle
TJ

JugeContentieuxProtection

68dc28f5b3454b98788ca365

T. Judiciaire

30 septembre 2025

30 septembre 2025

Concernant la facture d'ameublement de la cuisine BRICO DEPOT, Monsieur [F] s'interroge puisque la cuisine a été louée non meublée et qu'il n'y a pas lieu de lui facturer l'ameublement d'une cuisine dont

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TJ

JEX

686d744fa2273490db10c059

T. Judiciaire

3 juillet 2025

3 juillet 2025

[K], propriétaire de l’appartement situé au 1er étage de l’immeuble, consistant notamment au remplacement du tube en cuivre entre le chauffe-eau 200 litres et la cuisine.

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TJ

REFERES 1ère Section

659d98cdaa704a07f492db37

T. Judiciaire

8 janvier 2024

8 janvier 2024

CBC (CUISINES ET BAINS CONCEPT) [Adresse 2] [Localité 5] représentée par Maître Sophie LEROY de la SELAS JURI-LAWYERS CONSULTANTS SOCIETE D’AVOCATS, avocats au barreau de BORDEAUX DÉFENDERESSE Etablissement

Source officielle
TJ

3ème chambre civile

67057f481296b51ba2b47afb

T. Judiciaire

3 octobre 2024

3 octobre 2024

Le 21 août 2022 à 00h07, Madame [N] [H] a requis les sapeurs-pompiers expliquant que les enfants avaient été exposés à des fumées causées par un début d'incendie au niveau de la plaque de cuisson électrique

Source officielle
TJ

Ch 10 REFERES

68deeae76af9fd1f8097267d

T. Judiciaire

2 octobre 2025

2 octobre 2025

Les demandeurs font ensuite état de vices cachés concernant les tuyaux d'évacuation, l'électricité, le panneau solaire, l'absence d'isolation phonique de la cuisine mais également la présence d'insectes

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