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DeÀ
Avocat
Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
2ème Chambre civile
66964104f5112d8edd05754d
11 juillet 2024
11 juillet 2024
L’expert ajoute des travaux sur « abri » qui consistent en la démolition et la reconstruction de la dalle dénommé « abri » sur le plan de l’entreprise fissurée également dont il estime le coût de réparation
Source officielleQuatrième Chambre
65a0452aea2f9efae4312d7a
11 janvier 2024
11 janvier 2024
Pour mettre l’extension à l’abri du phénomène de dessiccation il préconise la reprise en sous œuvre au moyen de micro pieux ancrés dans la formation ludienne et de marno-calcaire de [Localité 11].
Source officielle1ère CHAMBRE CIVILE
65848c72e41137cbf9fc3552
21 décembre 2023
21 décembre 2023
Ouest de la résidence, selon le compte rendu de visite du conseil syndical en date du 25 septembre 2013, cette structure a été posée sans fixation au sol sur la terrasse de Monsieur [VI], de même un abri
Source officielleChambre 10 cab 10 J
6786b67ddf5b5c7d10ca5153
14 janvier 2025
14 janvier 2025
Or, il résulte des développements précédents que la toiture du tènement est commune à l’ensemble des entrepôts qui y sont abrités, de sorte que la société LABO est fondée à en répercuter les coûts d’entretien
Source officielle9ème chambre 2ème section
668839e6342d338c20d3143d
5 juillet 2024
5 juillet 2024
procédé au rachat de 32 636,937 parts d’un produit financier dénommé « BARCLAY.MON.MKT EURO CL.C C.3 » correspondant à des parts d’un fonds commun de placement (FCP) émises par la banque Barclays abritées
Source officielle1/4 social
659d9d7baa704a07f493430f
19 décembre 2023
19 décembre 2023
code civil, de : A titre principal, Débouter la demanderesse de l’ensemble de ses demandes formées à l’encontre de l’association [7] et qui ne concernent pas les élèves de l’[7] Grande Ecole, seule abritée
Source officielleJAF Cab 10
69d04cb8cdc6046d470a459c
3 avril 2026
3 avril 2026
L’une des deux maisons a abrité le logement des concubins, tandis que l’autre a été donnée en location.
Source officielleServ. contentieux social
697c6872cdc6046d473a1d2a
7 janvier 2026
7 janvier 2026
. – Examen clinique : abaissement de l'épaule droite ; pas de limitation des amplitudes articulaires ; manœuvre complexes réalisées sauf main-nuque à droite. Absence d'amyotrophie.
Source officielleChambre commerciale
697f0dbecdc6046d477f3202
12 janvier 2026
12 janvier 2026
L’EURL HERR qui avait prévu de pouvoir abriter ses engins agricoles n’a pas été en mesure d’utiliser l’ouvrage qu’elle entendait voir édifier.
Source officielleChambre 6 - Référés Pdt
66fc59aa536c57b6ad8729fc
1 octobre 2024
1 octobre 2024
L’ensemble des travaux n’a pas été réalisé de sorte que monsieur [D] a procédé à une modification des devis, abaissant le montant total des travaux à la somme de 15 193,10 euros.
Source officielle9ème chambre 3ème section
668839d8342d338c20d3124a
5 juillet 2024
5 juillet 2024
[W] [L] et Mme [S] [M], épouse [L], ont acquis des biens en l'état futur d'achèvement auprès des sociétés SCCV Frafor et SCCV Renardats, destinés à abriter une résidence de services pour seniors dont l'exploitation
Source officielle5ème CHAMBRE CIVILE
67801ca09c3ba90f51dc1914
9 janvier 2025
9 janvier 2025
BANQUE CIC SUD-OUEST, [S] [H] épouse [F] Grosses délivrées le à Avocats : la SELARL ABR & ASSOCIES la SELARL KPDB INTER-BARREAUX Me Marie PERRIN TRIBUNAL JUDICIAIRE DE BORDEAUX 5EME
Source officielle1ère Chambre Civile
68e581b90e2901d10fa5afef
7 octobre 2025
7 octobre 2025
. - La pose de gouttière pendante cabanon abri de jardin. -Jointoyage du mur mitoyen 19 x65. Tandis que les travaux mis à la charge de M.
Source officielleJuridiction Expropriation
68e7a4cc033cf481c39a2531
8 octobre 2025
8 octobre 2025
646500 Prix euros/m2 4923,76 6345,68 2486,54 Observations Maison en R+1, deux garages et une piscine Zonage UG Maison en R+1, garage et piscine Zonage UG Maison en R+1, cave, garage double attenant, abri
Source officielleChambre 1/Section 5
6974238ccdc6046d47802e09
12 janvier 2026
12 janvier 2026
Elle déclare qu'ayant glissé sur une plaque de plexiglas tombée d'un abri-bus, elle a présenté une fracture de la cheville droite ; elle ajoute qu'avant l'accident, elle avait une déformation du pied (
Source officielleChambre 1 cab 01 B
6654cd55f31ecb9d9326ce0f
30 avril 2024
30 avril 2024
L’expert relève que les premières conclusions des analyses montrent qu’il n’y a pas correspondace entre la suie collectée dans le conduit de fumée et les poussières collectées sur l’abri piscine des époux
Source officielleChambre 1 Cabinet 1
69d98aafcdc6046d47d314e1
7 avril 2026
7 avril 2026
Monsieur [D] [M] conteste être le constructeur de l'abri de jardin si bien que sa responsabilité ne pourrait être recherchée à ce sujet que sur le fondement de la garantie des vices cachés.
Source officielleJCP - Ctx Gal inf 10 000€
69de9c13cdc6046d473da983
10 avril 2026
10 avril 2026
general du circuit de terre, à la création d’une liaison équipotentielle dans la salle d’eau entre les différents appareils en raison de l’alimentation et de l’installation de piquets de terre qui sera à l’abri
Source officielleEXPROPRIATIONS
6708165589f19e8c50f85f16
10 octobre 2024
10 octobre 2024
La maison comporte 4 pièces, une cave intérieure (aménagée en chambre mais humide, équipement minimal), un abri de jardin. Il n’y a pas véritablement de jardin d’agrément.
Source officielle8ème chambre 2ème section
6631370019f939ca6242dd43
25 avril 2024
25 avril 2024
haut de l’escalier intérieur, - le lien de causalité fait également défaut dans la mesure où, s’abstenant pour une longue période de 4 mois, ils auraient dû prendre des précautions afin de mettre à l’abri
Source officiellePage 25 sur 34