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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

TJ

CTX PROTECTION SOCIALE

66d60969c52714c33ca5b979

T. Judiciaire

1 juillet 2024

1 juillet 2024

Elle se révèlent également parfois, s’agissant des arrêts d’appel, non définitives ou censurées par la cour de cassation.

Source officielle

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TJ

CTX PROTECTION SOCIALE

662aa438c8a1343b8cd640b5

T. Judiciaire

23 avril 2024

23 avril 2024

Il était dans un état inhabituel, agité, bougeant dans tous les sens, les yeux en larmes, tremblotant, tenant parfois sa tête entre ses deux mains, se questionnant sur la réponse qu'il doit apporter à

Source officielle
TJ

Serv. contentieux social

662beb22e266e89ef1181ad9

T. Judiciaire

23 avril 2024

23 avril 2024

Les actes de la vie quotidienne, parfois qualifiés d’élémentaires ou d’essentiels, portent notamment sur les activités suivantes: - se comporter de façon logique et sensée, - se repérer dans le temps et

Source officielle
TJ

6ème CHAMBRE CIVILE

661431613bbdffcd91718742

T. Judiciaire

8 avril 2024

8 avril 2024

Discours logorrhéique, avec fuite des idées et parfois perte du lien logique. Insomnie avec hyperactivité nocturne”. Dans son attestation, sa compagne a décrit un état de grande confusion.

Source officielle
TJ

CTX PROTECTION SOCIALE

69d8085bcdc6046d47b02a6e

T. Judiciaire

9 avril 2026

9 avril 2026

Mme [M] - a rapporté que : Mme [Y] [B] a été placée en arrêt de travail le 5 juin 2024 pour réaction à un facteur de stress et trouble de l’adaptation Au titre des doléances, le médecin relève " a parfois

Source officielle
TJ

JCP REFERES

69f12b0ecdc6046d47e4e273

T. Judiciaire

13 avril 2026

13 avril 2026

Il convient cependant de relever dans l’historique du compte que le prélèvement mensuel a régulièrement eu lieu autour du 11 de chaque mois, parfois le 14 du mois (juillet 2025).

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TJ

Quatrième Chambre

67002fe9c34eb4cc85782e6a

T. Judiciaire

1 octobre 2024

1 octobre 2024

Cependant, ces différentes pièces ne sauraient constituer des preuves convaincantes dans la mesure où il ne s’agit que d’affirmations émanant d’employés de l’établissement bancaire qui parfois se contentent

Source officielle
TJ

Serv. contentieux social

6696415df5112d8edd05839c

T. Judiciaire

9 juillet 2024

9 juillet 2024

Les horaires de travail étaient significatifs avec parfois des séances de travail qui se finissaient après 21 h auxquels j’ai pu participer (...)”.

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TJ

Jld

686c15e6dd7001754d61d0ef

T. Judiciaire

7 juillet 2025

7 juillet 2025

verbalisant des propos suicidaires et qu'à l'entretien, le contact est correct mais que le patient présente une des stéréotypies gestuelles et verbales, une instabilité psychomotrice des angoisses et parfois

Source officielle
TJ

JEX cab 1

687005bdb8daa57c7f66a564

T. Judiciaire

7 juillet 2025

7 juillet 2025

Il doit à cet égard être souligné que si parfois la société Champs Elysées City a réglé sa mensualité de remboursement avec quelques jours de retard, elle a toutefois honoré les paiements dus chaque mois

Source officielle
TJ

Chambre 1

687161bfd395d6ba9f2a6cee

T. Judiciaire

1 juillet 2025

1 juillet 2025

et des traitements réalisés dont traitements médico-réeducatifs, des souffrances ressenties et de toute la bonne volonté de la victime et sa motivation à réintégrer ses activités dans des conditions parfois

Source officielle
TJ

CTX PROTECTION SOCIALE

68716490d395d6ba9f2a759e

T. Judiciaire

7 juillet 2025

7 juillet 2025

Des rétractions tendineuses et aponévrotiques tendent à les fléchir ; on peut parfois percevoir des indurations de la paume ou de la plante.

Source officielle
TJ

Serv. contentieux social

689cd2ac05c5415472e76b96

T. Judiciaire

3 juillet 2025

3 juillet 2025

Les actes de la vie quotidienne, parfois qualifiés d’élémentaires ou d’essentiels, portent notamment sur les activités suivantes : - se comporter de façon logique et sensée, - se repérer dans le temps

Source officielle
TJ

Chambre 1

67e4732304bd026099a18f96

T. Judiciaire

13 janvier 2025

13 janvier 2025

[H] épouse [W] fait état de ce que [S] [W] est son neveu et qu’en raison des liens de parenté les unissant et des bonnes relations qu’ils entretenaient, elle lui faisait toute confiance et pouvait parfois

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TJ

CTX PROTECTION SOCIALE

681a6a855eb387f553b9e880

T. Judiciaire

3 avril 2025

3 avril 2025

Elle indique qu'il est suivi en kinésithérapie pour sa motricité, et que dans la classe de son fils, il y a des AESH qui l'aident parfois.

Source officielle
TJ

PCP JCP ACR référé

6791465fd4c7e89d7fe29327

T. Judiciaire

14 janvier 2025

14 janvier 2025

Il a expliqué travailler en intérim à l’aéroport [4] depuis 9 mois pour un salaire d’environ 1600 euros par mois, parfois jusqu’à 1800 ou 1900 euros ; qu’il a repris le paiement du loyer courant depuis

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TJ

19ème chambre civile

686579c672b7e1b6bf1d7d8e

T. Judiciaire

1 juillet 2025

1 juillet 2025

En outre, cette offre n'était pas manifestement insuffisante, puisque parfois supérieure à la jurisprudence de ce Tribunal, et que le demandeur a commis une erreur de droit en croyant pouvoir obtenir à

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TJ

Quatrième Chambre

65a196ac0ddb778926963019

T. Judiciaire

12 janvier 2024

12 janvier 2024

Ainsi, si, comme elle l'allègue, cette passerelle était recouverte parfois d'un tapis, il ne ressort pas de ses conclusions qu'un tel aménagement soit exigé par la réglementation.

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TJ

Serv. contentieux social

65a6d21e47251e2b242165cb

T. Judiciaire

11 janvier 2024

11 janvier 2024

Les actes de la vie quotidienne, parfois qualifiés d’élémentaires ou d’essentiels, portent notamment sur les activités suivantes: - se comporter de façon logique et sensée, - se repérer dans le temps et

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TJ

Serv. contentieux social

65a6d22147251e2b24216acb

T. Judiciaire

11 janvier 2024

11 janvier 2024

Les actes de la vie quotidienne, parfois qualifiés d’élémentaires ou d’essentiels, portent notamment sur les activités suivantes: - se comporter de façon logique et sensée, - se repérer dans le temps et

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