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2 760 résultats pour « Cuisiner »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

TJ

Chambre 6 - Référés Pdt

6978a598cdc6046d47dbba34

T. Judiciaire

8 avril 2025

8 avril 2025

CUISINE ET SAVEUR DU MONDE, la société MUTUELLE DES ARCHITECTES FRANÇAIS, la S.A.

Source officielle
TJ

JCP Civil

69c19c75cdc6046d47b15890

T. Judiciaire

5 janvier 2026

5 janvier 2026

, les faïences murales de la cuisine sont en « mauvais état » à la sortie alors qu’ils étaient en « état d’usage » à l’entrée.

Source officielle
TJ

Chambre 1 Cabinet 2

66ff0281172da17169ecf9c0

T. Judiciaire

3 octobre 2024

3 octobre 2024

du remplacement de la porte d’entrée défectueuse ; - CONDAMNER la SAS BRIOTET FERMETURES à verser aux époux [I] la somme de 600€ au titre du remplacement de la crémone de la porte coulissante de la cuisine

Source officielle
TJ

Quatrième Chambre

65a196b30ddb7789269630ae

T. Judiciaire

12 janvier 2024

12 janvier 2024

et deuxième étages, ainsi que de fournir et poser diverses portes, six volets électriques, un escalier en bois pour accéder aux combles aménageables, une verrière de séparation entre le séjour et la cuisine

Source officielle
TJ

PCP JCP fond

65b0127bb98137c17478d2bf

T. Judiciaire

22 janvier 2024

22 janvier 2024

, salle de bains et chambre, du mauvais état de la porte et du mur de la cuisine et de l’absence régulière d’eau chaude et de chauffage ; et que des travaux ont été entrepris pour améliorer la fourniture

Source officielle
TJ

8ème chambre 3ème section

6584912be41137cbf9fc83f7

T. Judiciaire

21 décembre 2023

21 décembre 2023

Ce dernier est indiqué être posé en toiture dans le devis, ce qui est en contradiction avec les pièces graphiques qui le prévoient en cuisine.

Source officielle
TJ

CIVIL CONTENTIEUX EX T.I

68f9210ade0ebe408da93dcd

T. Judiciaire

15 octobre 2025

15 octobre 2025

* Sur la cuisine S’agissant de la peinture des murs, l’état des lieux d’entrée relève qu’elle était en bon état.

Source officielle
TJ

Chambre 0 REFERES

6704404b8d5cd4a875977885

T. Judiciaire

7 octobre 2024

7 octobre 2024

[J] la somme provisionnelle de 149,99 euros à valoir sur le prix de la plaque de cuisson, - condamner M.

Source officielle
TJ

3ème Ch. Civile Cab. 3

69d82690cdc6046d47b2a7ed

T. Judiciaire

8 avril 2026

8 avril 2026

Ces éléments ressortent également des documents écrits qu’il produit concernant des réserves, celles-ci concernent des travaux du rez de chaussé, de la cuisine et du couloir.

Source officielle
TJ

Chambre Civile

668d86f553e3bdd07788800c

T. Judiciaire

9 juillet 2024

9 juillet 2024

d’une contenance de 2 a 81 ca ; - sur la commune de SAINT CHAMP (01300) 136 rue du Sablon : une maison d’habitation comprenant : * au rez-de-chaussée : garage, deux caves, atelier ; * à l’étage : cuisine

Source officielle
TJ

Chambre procédure écrite

6786d3c3df5b5c7d10caa2fe

T. Judiciaire

9 janvier 2025

9 janvier 2025

Selon contrat de construction conclu avec la société MAISONS FRANCE CONFORT le 19 octobre 2006 Monsieur [E] s’était réservé la réalisation du carrelage du sol se trouvant dans la salle-salon-cuisine, la

Source officielle
TJ

TPX VER JCP FOND

69d95d40cdc6046d47cf93a7

T. Judiciaire

9 avril 2026

9 avril 2026

, des murs de la salle d’eau, de la salle de bain et de la chambre, - la peinture des murs de la cuisine, du dégagement, du séjour, et de la cage d’escalier, - le remplacement du meuble de l’évier de

Source officielle
TJ

2ème Chambre

69a90389cdc6046d478cfbe4

T. Judiciaire

6 janvier 2026

6 janvier 2026

A cette occasion, elle s’est aperçue d’un affaissement du plancher au niveau du coin cuisine et de la salle de bains.

Source officielle
TJ

1ère Chambre civile

69dffec5cdc6046d47604c29

T. Judiciaire

10 avril 2026

10 avril 2026

une valeur locative de 750 euros par mois, hors charges évaluées à 270 euros par mois, l’appartement situé [Adresse 5] à [Localité 4] [Localité 5] de type T3 ayant une surface de 92 m2 composé d’une cuisine

Source officielle
TJ

Chambre 29 / Proxi fond

6635259ee4b5292aaa65b474

T. Judiciaire

4 avril 2024

4 avril 2024

J’ai dû réaménager ma cuisine, car elles mangent tout ce qu’elles voient, je range les goûters dans les casseroles avec couvercles, du coup je dois sceller chaque chose que j’utilise.

Source officielle
TJ

Service des référés

668445668bcff606d9c53e60

T. Judiciaire

1 juillet 2024

1 juillet 2024

Le déversement à l'égout ,' 5° L'installation du chauffage central ou de distribution d'air chaud ou climatisé ; 6° L'installation d'ascenseurs, monte-charges et monte-plats ; 7° L'aménagement des cuisines

Source officielle
TJ

JCP

6866f1e7d33109fd079b78d7

T. Judiciaire

1 juillet 2025

1 juillet 2025

Ils ajoutent, en outre, qu’ils ont constaté des disfonctionnements notamment sur la hotte de la cuisine et le convecteur du séjour et que la baignoire et la robinetterie étaient entartées.

Source officielle
TJ

Référés Civils Cab. 1

67eefdffb848dd6814c676b5

T. Judiciaire

3 avril 2025

3 avril 2025

réparations qu’il a dû réaliser suite aux travaux illicites ; - condamner Mme [M] [D] à verser à Madame [C] la somme de 2.638,50 à titre de provision à valoir sur le coût des réparations de la hotte de sa cuisine

Source officielle
TJ

Expropriations

697bd6cdcdc6046d472c6d35

T. Judiciaire

8 janvier 2026

8 janvier 2026

A côté des toilettes, se trouve la cuisine dont les murs sont en mauvais état. Le sol carrelé est en partie cassé. Une partie du mur dans la cuisine est scotché.

Source officielle
TJ

7ème Chambre

67f9704c0ea89248182aa4b3

T. Judiciaire

10 avril 2025

10 avril 2025

Le 23 août 2017, les époux [B] ont été victimes d’un important dégât des eaux dans leur appartement ayant affecté la cuisine, la salle de bains, le couloir et la chambre attenante.

Source officielle

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Journal officiel
Dépôts des comptes

CUISINER CREER DEGUSTER

SIREN 818032278Greffe du Tribunal des Activités Economiques de versailles

02/08/2026

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Dépôts des comptes

G.A. LA CUISINERIE

SIREN 980014161Greffe du Tribunal de Commerce de belfort

22/07/2026

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Dépôts des comptes

LAISSEZ-VOUS CUISINER

SIREN 931649396Greffe du Tribunal Mixte de Commerce de fort de france

25/06/2026

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Dépôts des comptes

Cuisiner ses rêves sous les étoiles

SIREN 910067644Greffe du Tribunal de Commerce de grasse

31/05/2026

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Procédures collectives

LA CUISINERIE

SIREN 805100229Greffe du Tribunal des Activités Economiques de Lyon

Dépôt de l'état des créances — L'état des créances est déposé au greffe où tout intéressé peut présenter réclamation devant le juge-commissaire dans le délai d'un mois à compter de la présente publication.

09/05/2026

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