Par décision du 2 avril 2019, l'affaire a fait l'objet d'un retrait de rôle.

L’affaire a fait l’objet de renvois à la demande des parties.

Par ordonnance en référé du 23 février 2022, le tribunal judiciaire de Metz a prononcé la radiation de l’instance inscrite au rôle général pour défaut de diligence, la demanderesse ne s’étant pas présentée

Le 13 février 2020, la radiation de l’affaire et son retrait du rôle a été ordonnée par le juge de la mise en état.

TRIBUNAL JUDICIAIRE DE VANNES AUDIENCE DU 19 Mai 2026 AFFAIRE N° RG 25/01435 - N° Portalis DBZI-W-B7J-E5HG MINUTE N° 26/21 JUGE DE L'EXÉCUTION Rendu le DIX NEUF MAI DEUX MIL VINGT SIX Par Olivia

L’affaire a été évoquée à l’audience d’incidents du 17 décembre 2024.

TRIBUNAL JUDICIAIRE DE LYON - - - - - - - - - - - - - - - - - - CHAMBRE 1 CAB 01 A Dossier : N° RG 24/03019 - N° Portalis DB2H-W-B7I-Y5ZI Affaire : [L] / [L] ORDONNANCE DU JUGE DE LA MISE EN

TRIBUNAL JUDICIAIRE DE [Localité 5] AFFAIRE : N° RG 25/00441 - N° Portalis DBYM-W-B7J-DQQK JUGEMENT Rendu le 6 janvier 2026 AFFAIRE : S.A.

au rôle.

Par ordonnance du 4 octobre 2022, le juge aux affaires familiales a ordonné la radiation de l'instance inscrite au rôle général sous le numéro N° RG 19/06823. L’affaire a été réinscrite au rôle.

Les parties sont invitées à prendre position sur l’opportunité d’un retrait du rôle pendant le cours du sursis à statuer.

Il résulte de l'article 377 du Code de procédure civile qu'en dehors des cas où la loi le prévoit, l'instance est suspendue par la décision qui sursoit à statuer, radie l'affaire ou ordonne son retrait

L’affaire devant le tribunal judiciaire de Paris a été radiée le 21 novembre 2022 pour défaut de diligences.

L’affaire a été radiée le 2 juin 2022 faute de diligences de la société [5].

L’affaire a été enregistrée sous le numéro de RG 19/13328. Elle a fait l’objet d’une radiation par jugement du 18 novembre 2020.

Ce tribunal a convoqué les parties à l'audience du 10 septembre 2019, date à laquelle l'affaire a fait l'objet d'une radiation.

de l’affaire du rôle. 3 - Sur les frais et dépens : Monsieur [D], partie perdante, sera condamné aux dépens de l’incident et condamné à payer à la société Zigo holding la somme de 1 000 euros sur le

Après une ordonnance de radiation du 25 septembre 2023 puis une demande de réinscription au rôle, l'affaire a été renvoyée devant le juge des référés du pôle civil de proximité et a été retenue à l'audience

Une ordonnance de sursis à statuer et radiation du rôle a été rendue le 1er septembre 2019 dans l’attente du dépôt du rapport d’expertise de M. [X].

Si les parties donnent leur accord pour entrer en médiation, l'affaire, qui reste inscrite au rôle, à l'issue du processus de médiation, bénéficiera d'un rôle prioritaire pour homologuer l'accord, ou à