CodexAI
AND
OR
NOT
"…"
DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
Chambre 03 cab 06
69a21909cdc6046d47f95593
3 avril 2025
Par ordonnance en date du 11 décembre 2024, la clôture de la procédure est intervenue avec fixation des plaidoiries à l'audience du 6 février 2025.
2ème Chambre Construction
686d88aba2273490db10fc73
3 juillet 2025
L'expert a déposé son rapport définitif le 4 septembre 2023.
Deuxième Chambre
672a74c0ffd80027b5d30329
10 octobre 2024
Le 18 décembre 2021, Monsieur [E] a déposé une main courante, dont il a adressé copie à la société VILOGIA, sans réaction de celle-ci.
8ème chambre
670ec4171c3411ff34586ff8
14 octobre 2024
par son syndic : Cabinet JOURDAN [Adresse 2] [Localité 6] représentée par Me Laurence LECLERCQ DEZAMIS, avocat au barreau de PARIS, vestiaire : A0551 L’affaire a été débattue le 26 Mars 2024 en audience
69d8219bcdc6046d47b23585
9 avril 2026
Il observe que les demandeurs n'ont pas produit, en dépit de la constitution par ministère d'avocat et de la sommation qui leur a été faite, les pièces sur lesquelles ils entendent fonder leurs action
MEE Civil Contentieux
695d943c75782d5f0603d6ee
6 janvier 2026
Le 28 février 2022 une demande de permis d’aménager modificatif a été déposée par la société Terralia. Le permis a été accordé par arrêté du maire du 29 avril 2022.
GNAL SEC SOC: CPAM
AIX-EN-PROVENCEc/DEFENDERESSE
69d6b07fcdc6046d478fe6b7
8 avril 2026
L'affaire a été appelée à l'audience dématérialisée de mise en état du 18 juin 2025 à l'issue de laquelle un calendrier de procédure a été établi.
é par Me Mohamed FELOUAH, avocat au barreau de MARSEILLEc/DEFENDERESSE
6780205f9c3ba90f51dc253a
8 janvier 2025
Après une phase de mise en état, l'affaire a été retenue à l'audience de plaidoirie du 23 octobre 2024.
1ère Chambre
69d81735cdc6046d47b15d67
Par ordonnance en date du 7 octobre 2025, le juge de la mise en état a prononcé la clôture de la procédure au 8 décembre 2025 et fixé l’affaire à l'audience de plaidoirie du 8 janvier 2026.
8ème chambre 1ère section
67f6bbe2a9d5adc26061f578
8 avril 2025
[L] a déposé son rapport d'expertise le 24 août 2021.
3.1 chb sociale du TASS
68ffee717e08341cb4a8cc85
9 octobre 2025
publique du : 18 septembre 2025 MISE A DISPOSITION DU : 09 octobre 2025 L’affaire a été appelée à l’audience du 21 novembre 2024 et a fait l’objet de renvois successifs jusqu’à l’audience du 18 septembre
Chambre civile 1
69655febcdc6046d471148f7
12 janvier 2026
. : Madame VERDURE DÉBATS : à l'audience publique du 04 Novembre 2025.
Chambre 9 cab 09 F
66352922e4b5292aaa65f841
30 avril 2024
L'affaire a été fixée à l'audience de plaidoiries du 7 février 2024 et mise en délibéré au 10 avril 2024. Le délibéré a été prorogé au 30 avril 2024.
69a21f2ccdc6046d47f9c9dc
Le compte-rendu de ces auditions a été déposé au greffe le 28 mars 2024. Les parties ont pu contradictoirement en prendre connaissance.
Service des référés
677ecfdbb01eea4cf01a415f
7 janvier 2025
PARIS - #A675 DEFENDERESSE Madame [U] [C] épouse [D] [Adresse 9] [Localité 8] ayant pour avocat Maître Aurélie CATTAN-ATTIAS, avocat au barreau de PARIS - #E1750, non comparante, DÉBATS A l’audience
3ème Chambre civile
66903319766d1156dbbfc311
11 juillet 2024
Ils indique qu’« En per opératoire, il s’est produit une plaie d’une branche de l’artère et de la veine iliaque externe.
Baux Commerciaux
Portalis DB3U-W-B7G-MZCP CODE 30C S.A.S. ATOS INTERNATIONALc/S.A
67ec425fdd062d9f810e56ba
1 avril 2025
L'expert a déposé son rapport le 26 mars 2024.
69a21c22cdc6046d47f99193
A la suite de l’audience d’orientation et sur mesures provisoires du 21 septembre 2023, par ordonnance sur mesures provisoires en date du 12 octobre 2023, le juge de la mise en état, s’agissant des mesures
CTX PROTECTION SOCIALE
6621605bc8ec436236de9923
15 avril 2024
L’affaire a été appelée en mise en état le 16 juin 2022, puis renvoyée à plusieurs reprises pour permettre aux parties de se mettre en état, avant d’être fixée à l’audience de plaidoirie du 13 février
Chambre 21
658dc5bee5473c8abb5ebf01
20 décembre 2023
DÉBATS Audience publique du 25 octobre 2023.
Page 26 sur 30
BODACC temporairement indisponible. Les annonces n’ont pas pu être vérifiées. Les résultats de jurisprudence restent consultables.