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1 235 résultats pour « Froin »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

TJ

Référés civils

669ff259d9953d09165aeb6e

T. Judiciaire

16 juillet 2024

16 juillet 2024

Il a par ailleurs relevé qu'il avait été préconisé une pompe à chaleur d'une puissance froide de 77 KW et que la pompe installée présentait une puissance de 115 KW, alors qu'un débit trop rapide peut éroder

Source officielle
TJ

Référés

669ffbb6d9953d09165cbc1a

T. Judiciaire

23 juillet 2024

23 juillet 2024

2005 contenant : ▸Le détail par lot des clés de répartition chauffage index sur la base de 2223 appelés en 2021/2022 et sur 1949 appelés en 2022/2023 ; ▸Le détail par lot de la clé de répartition eau froide

Source officielle
TJ

1ère Chambre

662bd916e266e89ef1161130

T. Judiciaire

23 avril 2024

23 avril 2024

kiosque d’environ 100 m² dont les poteaux de la structure sont fixés à des plots et trois conteneurs mesurant 12 mètres de long et 2,40 mètres de large ; que deux des conteneurs servent de chambres froides

Source officielle
TJ

PPP Référés

65dce0d26f3a33381eb57a01

T. Judiciaire

26 janvier 2024

26 janvier 2024

plafonnier provenant d'un défaut de collage du pare brise principalement en partie supérieure (défaut d'adhérence de la colle) (…) -un dysfonctionnement du compresseur de climatisation (pas de sortie d'air froid

Source officielle
TJ

Chambre 26 / Proxi référé

69d7ebfccdc6046d47ae22ba

T. Judiciaire

9 avril 2026

9 avril 2026

Il est noté une consommation d’eau chaude et d’eau froide mensuelle en 2024 et 2025 qui est bien supérieure à la moyenne nationale pour une personne seule.

Source officielle
TJ

CTX Protection sociale

69d96dbacdc6046d47d0d936

T. Judiciaire

10 avril 2026

10 avril 2026

Lors de son examen, le médecin-conseil décrit une raideur du rachis lombaire sans trouble de la marche avec, également, des rotations freinées, ce qui concerne la charnière dorsolombaire.

Source officielle
TJ

CTX PROTECTION SOCIALE

670d703eac3f17680412623d

T. Judiciaire

11 octobre 2024

11 octobre 2024

permanence ce qui le gêne pour le mouvement de pince ; qu’il en résulte une perte de force dans sa main dominante ; qu’il ressent en outre d’importantes douleurs lors des changements de température et de froid

Source officielle
TJ

Quatrième Chambre

67096a2f06866c0645d233f5

T. Judiciaire

8 octobre 2024

8 octobre 2024

séparant le dernier usage du sinistre qui rend impossible un phénomène de moteur chaud et de surchauffe résultant des frottements d’une courroie détendue ou d’une sollicitation intensive du système de freinage

Source officielle
TJ

Chambre 1/Section 5

6631311d19f939ca6242b5db

T. Judiciaire

30 avril 2024

30 avril 2024

bail commercial conclu entre la SCI ALI et la société CLASS TAPIS portant sur les lieux situés [Adresse 3], pour une surface de 800 mètres carrés et qui mentionne une alimentation individuelle en eau froide

Source officielle
TJ

Juge libertés & détention

66335b35c0d3e3fe99cadd60

T. Judiciaire

25 avril 2024

25 avril 2024

Le 16 avril, son nom a été retenu mais Monsieur [W] [K] [X] a refusé l’audition mettant lui-même un frein aux démarches de l’administration.

Source officielle
TJ

2ème Chambre Cab2

66964127f5112d8edd057aa5

T. Judiciaire

12 juillet 2024

12 juillet 2024

Celui-ci expose qu’il circulait à scooter lorsque le véhicule de Monsieur [C], à sa droite, s’est rabattu en lui coupant la route ; qu’il a réalisé un freinage, d’urgence mais a subi un choc latéral droit

Source officielle
TJ

REFERES GENERAUX

6698163bb60c111a421dcf3c

T. Judiciaire

17 juillet 2024

17 juillet 2024

septembre 2024, diligenté à la demande de l’EQUITE PROTCETION JURIDIQUE que le véhicule affichant 181890 kms lors de l’examen présentait : -une fuite d’huile moteur, -un bruit anormal au niveau du freinage

Source officielle
TJ

GNAL SEC SOC: CPAM

ée par Me Alice LAMAILLOUX, avocat au barreau de MARSEILLEc/DEFENDERESSE

669021c4766d1156dbbece6a

T. Judiciaire

11 juillet 2024

11 juillet 2024

Dans le questionnaire adressé par l'organisme de sécurité sociale, Madame [W] [M] [P] précise les circonstances de son accident : « J’étais vers la chambre froide où j’ai déchargé les cartons sur un roll

Source officielle
TJ

CTX PROTECTION SOCIALE

6792957c304ff28fe37e2b06

T. Judiciaire

13 janvier 2025

13 janvier 2025

En l’espèce, il ressort de l’enquête administrative diligentée par la caisse, que la salariée, en voulant refermer la porte de la chambre froide, a eu du mal à la refermer à la force de ses bras et a donc

Source officielle
TJ

0P3 P.Prox.Référés

685c41ee0a00405eb741f0d9

T. Judiciaire

4 avril 2024

4 avril 2024

Elle réclame ensuite des acomptes eau froide à compter de juin 2023 jusqu’au 2 avril 2024, demande infondée tenant la suspension des loyers et charges toujours en cours.

Source officielle
TJ

Référés expertises

686424b60bb2f8a66ca5f829

T. Judiciaire

1 juillet 2025

1 juillet 2025

[M] [F] a fait une chute qu’il lie à un freinage brutal du chauffeur. La société Kéolis exploite le réseau sur lequel voyageait M. [F] lors de sa chute.

Source officielle
TJ

CTX PROTECTION SOCIALE

6712cf130883c6606fa93a8c

T. Judiciaire

1 juillet 2024

1 juillet 2024

De même, la MDA ne considérait pas que le handicap était un frein, à lui-seul, au fait de pouvoir occuper un emploi adapté mi-temps en 2019.

Source officielle
TJ

Quatrième Chambre

659eeca26976f1c644e76a8d

T. Judiciaire

9 janvier 2024

9 janvier 2024

La partie demanderesse ne peut valablement invoquer le freinage brutal de la semi-remorque par un blocage des roues.

Source officielle
TJ

Service des référés

65a82982228119c903226a0f

T. Judiciaire

17 janvier 2024

17 janvier 2024

commissaire de justice, le 4 juillet 2022, qu'un mitigeur avec robinet a été installé sur le mur intérieur du water-closet commun situé au quatrième étage, desservi par des alimentations en eau chaude et eau froide

Source officielle
TJ

Chambre 21

65ba986459e460cd1e3d2d0e

T. Judiciaire

31 janvier 2024

31 janvier 2024

le 11 septembre 2017, alors qu’il circulait à bord d’un train de la SNCF à destination de la gare de Paris-est, un bagage appartenant à un autre voyageur lui tombant sur la tête à l’occasion d’un freinage

Source officielle

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SIREN 814230108GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE LA ROCHELLE

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GFA FAMILLE FROIN

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Modification survenue sur le capital.

05/05/2024

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Immatriculations et autres annonces RCS A

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