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786 résultats pour « Johann LE »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

TJ

Référés

697d98d5cdc6046d475acc29

T. Judiciaire

9 janvier 2026

9 janvier 2026

PERSAN 2, dont le siège social est sis [Adresse 4] représentée par Maître Anne-lyse WYSTUP-GUILBERT de la SELARL DKW, avocats au barreau de VAL D’OISE, vestiaire : 219, et Me Johanna TAHAR, avocat au

Source officielle
TJ

6ème chambre 1ère section

6684455e8bcff606d9c53ce5

T. Judiciaire

2 juillet 2024

2 juillet 2024

TPF INGENIERIE [Adresse 6] [Adresse 6] [Localité 1] représentée par Maître Johanna BRITZ, avocat au barreau de HAUTS-DE-SEINE, vestiaire #PN590 S.A.R.L.

Source officielle
TJ

7ème Chambre Cabinet A

6786c231df5b5c7d10ca7324

T. Judiciaire

14 janvier 2025

14 janvier 2025

DEMANDEUR : Madame [X] [H] née le [Date naissance 3] 1976 à [Localité 15], Province de ZHEJIANG (CHINE) de nationalité Chinoise domiciliée : chez Monsieur [H] [Adresse 4] [Localité 8] représentée par Me Johanna

Source officielle
TJ

Juge de l'Exécution

686433f20bb2f8a66ca6317d

T. Judiciaire

1 juillet 2025

1 juillet 2025

Portalis DB3Q-W-B7J-Q4D7 CCCFE délivrées le : CCC délivrées le : RENDU LE : UN JUILLET DEUX MIL VINGT CINQ Par Madame Virginie BOUREL, Vice-Présidente, Juge de l'exécution, assistée de Madame Johanna

Source officielle
TJ

Juge de l'Exécution

67f575f0bbf04ef7857bda4d

T. Judiciaire

8 avril 2025

8 avril 2025

Portalis DB3Q-W-B7J-QXMZ CCCFE délivrées le : CCC délivrées le : RENDU LE : HUIT AVRIL DEUX MIL VINGT CINQ Par Madame Virginie BOUREL, Vice-Présidente, Juge de l'exécution, assistée de Madame Johanna

Source officielle
TJ

Juge de l'Exécution

67f575f7bbf04ef7857bdb0e

T. Judiciaire

8 avril 2025

8 avril 2025

Portalis DB3Q-W-B7J-QUOV CCCFE délivrées le : CCC délivrées le : RENDU LE : HUIT AVRIL DEUX MIL VINGT CINQ Par Madame Virginie BOUREL, Vice-Présidente, Juge de l'exécution, assistée de Madame Johanna

Source officielle
TJ

AFFAIRES FAMILIALES

6a173efecdc6046d4725f0fa

T. Judiciaire

21 mai 2026

21 mai 2026

AFFAIRES FAMILIALES JUGEMENT du 21 Mai 2026 Minute N° DOSSIER : N° RG 24/02992 - N° Portalis DBWS-W-B7I-EIIO AFFAIRE : [N] / [E] Grosse Me Alexandra ARCIS Me Frédéric DEMOLY Rendu par Johanna

Source officielle
TJ

JCPCIVIL

698ce8becdc6046d47f2b019

T. Judiciaire

12 janvier 2026

12 janvier 2026

BMW FINANCE le véhicule MINI John Cooper Work immatriculé GN 625 TV et les pièces administratives s’y rattachant dans les trois mois de la présente décision ; Rappelle que la valeur du véhicule a vocation

Source officielle
TJ

1ère Chambre civile

6a10b7d0cdc6046d479caac3

T. Judiciaire

22 mai 2026

22 mai 2026

TRIBUNAL JUDICIAIRE DE SAINT-ETIENNE 1ère Chambre Civile JUGEMENT DU 22 MAI 2026 ENTRE : Monsieur [T] [K] né le 22 mars 1978 à [Localité 1] (67) demeurant [Adresse 1] représenté par Maître John

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TJ

PCP JCP référé

669aaeb130bd4f0c3f6b3026

T. Judiciaire

19 juillet 2024

19 juillet 2024

TRIBUNAL JUDICIAIRE DE PARIS [1] [1] Copie conforme délivrée le : 19/07/2024 à : Maître Joan DRAY Copie exécutoire délivrée le : 19/07/2024 à : Maître Laurent HAY Pôle civil de proximité PCP JCP

Source officielle
TJ

PPP SURENDETTEMENT ET RP

6a175586cdc6046d4727a389

T. Judiciaire

21 mai 2026

21 mai 2026

JUGEMENT-SURENDETTEMENT contestation des mesures imposées Rendu par le Tribunal judiciaire de DIJON, le 21 Mai 2026 ENTRE : DEMANDEUR(S) : Monsieur [N] [M], né le 18 Avril 1959 à ESSE (35150) 7 avenue du Président John

Source officielle
TJ

PCP JCP ACR référé

69669d0fcdc6046d472dae39

T. Judiciaire

8 janvier 2026

8 janvier 2026

TRIBUNAL JUDICIAIRE DE [Localité 4] [1] [1] Copie conforme délivrée le : à : [S] [D] Copie exécutoire délivrée le : à : Me Sylvie JOUAN Pôle civil de proximité ■ PCP JCP ACR référé N° RG 25/

Source officielle
TJ

PCP JCP ACR référé

6621650ac8ec436236deb35d

T. Judiciaire

16 avril 2024

16 avril 2024

TRIBUNAL JUDICIAIRE DE PARIS [1] [1] Copie conforme délivrée le : à : Me DJASSAH Copie exécutoire délivrée le : à : Me JOUAN Pôle civil de proximité ■ PCP JCP ACR référé N° RG 23/09670 - N°

Source officielle
TJ

PCP JCP fond

662fe5c2b89538338ecde6f8

T. Judiciaire

29 avril 2024

29 avril 2024

TRIBUNAL JUDICIAIRE DE PARIS [1] [1] Copie conforme délivrée le : à : Me Arezki CHABANE Copie exécutoire délivrée le : à : Me Johanna TAHAR Pôle civil de proximité ■ PCP JCP fond N° RG 24/00707

Source officielle
TJ

PCP JCP ACR référé

6786b8dedf5b5c7d10ca5ac6

T. Judiciaire

14 janvier 2025

14 janvier 2025

TRIBUNAL JUDICIAIRE DE PARIS [1] [1] Copie conforme délivrée le : à : Monsieur [G] [I] Copie exécutoire délivrée le : à : Me Sylvie JOUAN Pôle civil de proximité ■ PCP JCP ACR référé N° RG 24

Source officielle
TJ

Juge de l'Exécution

69d56019cdc6046d4771251d

T. Judiciaire

7 avril 2026

7 avril 2026

01163 N° Portalis DB3Q-W-B7K-RRF7 CCCFE délivrées le : CCC délivrées le : RENDU LE : SEPT AVRIL DEUX MIL VINGT SIX Par Madame [Y] BOUREL, Vice-Présidente, Juge de l'exécution, assistée de Madame Johanna

Source officielle
TJ

Juge de l'Exécution

6974e095cdc6046d4790190d

T. Judiciaire

13 janvier 2026

13 janvier 2026

Portalis DB3Q-W-B7J-RJ37 CCCFE délivrées le : CCC délivrées le : RENDU LE : TREIZE JANVIER DEUX MIL VINGT SIX Par Madame Virginie BOUREL, Vice-Présidente, Juge de l'exécution, assistée de Madame Johanna

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TJ

Juge de l'Exécution

670826bb89f19e8c50f9ee76

T. Judiciaire

8 octobre 2024

8 octobre 2024

JUGE DE L'EXÉCUTION CCCFE délivrées le : CCC délivrées le : RENDU LE : HUIT OCTOBRE DEUX MILLE VINGT QUATRE Par Madame Virginie BOUREL, Vice-Présidente, Juge de l'exécution, assistée de Madame Johanna

Source officielle
TJ

4ème chambre 2ème section

67f80d4acf40727a0043bbdb

T. Judiciaire

10 avril 2025

10 avril 2025

MINUTE : Assignation du : 18 décembre 2023 ORDONNANCE DU JUGE DE LA MISE EN ÉTAT rendue le 10 avril 2025 DEMANDERESSE Madame [Y] [D] [G] [Adresse 2] [Localité 4] représentée par Me Johanna

Source officielle
TJ

Juge de l'Exécution

67f575f1bbf04ef7857bda66

T. Judiciaire

8 avril 2025

8 avril 2025

Portalis DB3Q-W-B7I-QTDW CCCFE délivrées le : CCC délivrées le : RENDU LE : HUIT AVRIL DEUX MIL VINGT CINQ Par Madame Virginie BOUREL, Vice-Présidente, Juge de l'exécution, assistée de Madame Johanna

Source officielle

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