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DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
Référés
697d98d5cdc6046d475acc29
9 janvier 2026
PERSAN 2, dont le siège social est sis [Adresse 4] représentée par Maître Anne-lyse WYSTUP-GUILBERT de la SELARL DKW, avocats au barreau de VAL D’OISE, vestiaire : 219, et Me Johanna TAHAR, avocat au
6ème chambre 1ère section
6684455e8bcff606d9c53ce5
2 juillet 2024
TPF INGENIERIE [Adresse 6] [Adresse 6] [Localité 1] représentée par Maître Johanna BRITZ, avocat au barreau de HAUTS-DE-SEINE, vestiaire #PN590 S.A.R.L.
7ème Chambre Cabinet A
6786c231df5b5c7d10ca7324
14 janvier 2025
DEMANDEUR : Madame [X] [H] née le [Date naissance 3] 1976 à [Localité 15], Province de ZHEJIANG (CHINE) de nationalité Chinoise domiciliée : chez Monsieur [H] [Adresse 4] [Localité 8] représentée par Me Johanna
Juge de l'Exécution
686433f20bb2f8a66ca6317d
1 juillet 2025
Portalis DB3Q-W-B7J-Q4D7 CCCFE délivrées le : CCC délivrées le : RENDU LE : UN JUILLET DEUX MIL VINGT CINQ Par Madame Virginie BOUREL, Vice-Présidente, Juge de l'exécution, assistée de Madame Johanna
67f575f0bbf04ef7857bda4d
8 avril 2025
Portalis DB3Q-W-B7J-QXMZ CCCFE délivrées le : CCC délivrées le : RENDU LE : HUIT AVRIL DEUX MIL VINGT CINQ Par Madame Virginie BOUREL, Vice-Présidente, Juge de l'exécution, assistée de Madame Johanna
67f575f7bbf04ef7857bdb0e
Portalis DB3Q-W-B7J-QUOV CCCFE délivrées le : CCC délivrées le : RENDU LE : HUIT AVRIL DEUX MIL VINGT CINQ Par Madame Virginie BOUREL, Vice-Présidente, Juge de l'exécution, assistée de Madame Johanna
AFFAIRES FAMILIALES
6a173efecdc6046d4725f0fa
21 mai 2026
AFFAIRES FAMILIALES JUGEMENT du 21 Mai 2026 Minute N° DOSSIER : N° RG 24/02992 - N° Portalis DBWS-W-B7I-EIIO AFFAIRE : [N] / [E] Grosse Me Alexandra ARCIS Me Frédéric DEMOLY Rendu par Johanna
JCPCIVIL
698ce8becdc6046d47f2b019
12 janvier 2026
BMW FINANCE le véhicule MINI John Cooper Work immatriculé GN 625 TV et les pièces administratives s’y rattachant dans les trois mois de la présente décision ; Rappelle que la valeur du véhicule a vocation
1ère Chambre civile
6a10b7d0cdc6046d479caac3
22 mai 2026
TRIBUNAL JUDICIAIRE DE SAINT-ETIENNE 1ère Chambre Civile JUGEMENT DU 22 MAI 2026 ENTRE : Monsieur [T] [K] né le 22 mars 1978 à [Localité 1] (67) demeurant [Adresse 1] représenté par Maître John
PCP JCP référé
669aaeb130bd4f0c3f6b3026
19 juillet 2024
TRIBUNAL JUDICIAIRE DE PARIS [1] [1] Copie conforme délivrée le : 19/07/2024 à : Maître Joan DRAY Copie exécutoire délivrée le : 19/07/2024 à : Maître Laurent HAY Pôle civil de proximité PCP JCP
PPP SURENDETTEMENT ET RP
6a175586cdc6046d4727a389
JUGEMENT-SURENDETTEMENT contestation des mesures imposées Rendu par le Tribunal judiciaire de DIJON, le 21 Mai 2026 ENTRE : DEMANDEUR(S) : Monsieur [N] [M], né le 18 Avril 1959 à ESSE (35150) 7 avenue du Président John
PCP JCP ACR référé
69669d0fcdc6046d472dae39
8 janvier 2026
TRIBUNAL JUDICIAIRE DE [Localité 4] [1] [1] Copie conforme délivrée le : à : [S] [D] Copie exécutoire délivrée le : à : Me Sylvie JOUAN Pôle civil de proximité ■ PCP JCP ACR référé N° RG 25/
6621650ac8ec436236deb35d
16 avril 2024
TRIBUNAL JUDICIAIRE DE PARIS [1] [1] Copie conforme délivrée le : à : Me DJASSAH Copie exécutoire délivrée le : à : Me JOUAN Pôle civil de proximité ■ PCP JCP ACR référé N° RG 23/09670 - N°
PCP JCP fond
662fe5c2b89538338ecde6f8
29 avril 2024
TRIBUNAL JUDICIAIRE DE PARIS [1] [1] Copie conforme délivrée le : à : Me Arezki CHABANE Copie exécutoire délivrée le : à : Me Johanna TAHAR Pôle civil de proximité ■ PCP JCP fond N° RG 24/00707
6786b8dedf5b5c7d10ca5ac6
TRIBUNAL JUDICIAIRE DE PARIS [1] [1] Copie conforme délivrée le : à : Monsieur [G] [I] Copie exécutoire délivrée le : à : Me Sylvie JOUAN Pôle civil de proximité ■ PCP JCP ACR référé N° RG 24
69d56019cdc6046d4771251d
7 avril 2026
01163 N° Portalis DB3Q-W-B7K-RRF7 CCCFE délivrées le : CCC délivrées le : RENDU LE : SEPT AVRIL DEUX MIL VINGT SIX Par Madame [Y] BOUREL, Vice-Présidente, Juge de l'exécution, assistée de Madame Johanna
6974e095cdc6046d4790190d
13 janvier 2026
Portalis DB3Q-W-B7J-RJ37 CCCFE délivrées le : CCC délivrées le : RENDU LE : TREIZE JANVIER DEUX MIL VINGT SIX Par Madame Virginie BOUREL, Vice-Présidente, Juge de l'exécution, assistée de Madame Johanna
670826bb89f19e8c50f9ee76
8 octobre 2024
JUGE DE L'EXÉCUTION CCCFE délivrées le : CCC délivrées le : RENDU LE : HUIT OCTOBRE DEUX MILLE VINGT QUATRE Par Madame Virginie BOUREL, Vice-Présidente, Juge de l'exécution, assistée de Madame Johanna
4ème chambre 2ème section
67f80d4acf40727a0043bbdb
10 avril 2025
MINUTE : Assignation du : 18 décembre 2023 ORDONNANCE DU JUGE DE LA MISE EN ÉTAT rendue le 10 avril 2025 DEMANDERESSE Madame [Y] [D] [G] [Adresse 2] [Localité 4] représentée par Me Johanna
67f575f1bbf04ef7857bda66
Portalis DB3Q-W-B7I-QTDW CCCFE délivrées le : CCC délivrées le : RENDU LE : HUIT AVRIL DEUX MIL VINGT CINQ Par Madame Virginie BOUREL, Vice-Présidente, Juge de l'exécution, assistée de Madame Johanna
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