CodexAI

par KI

Workspace

Toutes les décisions2.7M+Récentes

Judiciaires

Cour de CassationCour d'AppelTribunal JudiciaireTrib. de Commerce

Administratives

Conseil d'ÉtatCour Admin. d'AppelTrib. Administratif

Codes de loi

Code civilCode du travailCode de commerceCode pénalCode procédure civileCGICode sécu. socialeCode de l'urbanismeCode de l'enviro.Code monétaire fin.

Droit social

Prud'hommes19KConventions coll.26KDoctrine fiscale14K

IA & Outils

IA JuridiqueNEWVeille hebdoNEWMCP ServerAPICitationsStatistiquesAlertes
ConnexionS'inscrire

CodexAI

RechercheJurisprudenceCodesCitationsStatistiquesAlertes
Juridiction
Tri
DeÀ
Avocat
Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"
RechercheDécisionsCodesCPHAlertes
Exporter CSV

6 892 résultats pour « Sophie GREDER »

TousCCCETACAACACPHTJTCOMCJUEPrud'h.Conv. coll.BOFIP IA

DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

TJ

Juge Libertés Détention

69742596cdc6046d47804a9b

T. Judiciaire

13 janvier 2026

13 janvier 2026

Les avis prévus par les articles R. 743-3 et R . 743-4 du CESEDA ayant été donnés par le greffier ; Vu la requête reçue au greffe le 12 Janvier 2026 à 12 heure 10 enregistrée sous le numéro N° RG 26/00150

Source officielle
TJ

CTX PROTECTION SOCIALE

6a0e0c34cdc6046d475a911e

T. Judiciaire

20 mai 2026

20 mai 2026

Par courrier reçu au greffe le 26 novembre 2025, M.

Source officielle
TJ

PPEP Civil

68e973ea3ea43407b9127d09

T. Judiciaire

9 octobre 2025

9 octobre 2025

SCHWEITZER : Président Patricia HABER : Greffier DEBATS : à l’audience du 12 Juin 2025 JUGEMENT : rendue par défaut en dernier ressort prononcé publiquement par mise à disposition au greffe le 09

Source officielle
TJ

Ch 10 REFERES

68deeadd6af9fd1f809724ff

T. Judiciaire

2 octobre 2025

2 octobre 2025

GUMUSCHIAN ROGUET BONZY POLZELLA Copie à : Monsieur [N] [L] Monsieur [E] [L] TRIBUNAL JUDICIAIRE DE GRENOBLE JUGEMENT RENDU SELON LA PROCÉDURE ACCELÉRÉE AU FOND LE 02 OCTOBRE 2025 Par Sophie

Source officielle
TJ

Ch 10 REFERES

68deeadf6af9fd1f80972598

T. Judiciaire

2 octobre 2025

2 octobre 2025

NARRACIA TRIBUNAL JUDICIAIRE DE GRENOBLE ORDONNANCE DE REFERE RENDUE LE 02 OCTOBRE 2025 Par Sophie SOURZAC, Vice-Présidente du Tribunal judiciaire de GRENOBLE, assistée de Patricia RICAU, Greffière

Source officielle
TJ

Chambre 2 Cabinet 1 -JAF1

69730c95cdc6046d476137bc

T. Judiciaire

13 janvier 2026

13 janvier 2026

[R] [U] [H] Grosses : 2 Me Marie-josé RODRIGUEZ-JAFFEUX Me Sophie GAUMET Notifications : 2 Mme [W] [Y] épouse [H] (LRAR) M.

Source officielle
TJ

PPEP Civil

670990d806866c0645d71e67

T. Judiciaire

10 octobre 2024

10 octobre 2024

le 10 octobre 2024 et signé par Sophie SCHWEITZER, Président, et Virginie BALLAST, Greffier EXPOSE DU LITIGE Par acte de commissaire de justice du 15 mars 2024, la S.A.S.

Source officielle
TJ

PPEP Civil

670990d806866c0645d71e6b

T. Judiciaire

10 octobre 2024

10 octobre 2024

SCHWEITZER : Président Virginie BALLAST : Greffier DEBATS : à l’audience du 27 Juin 2024 JUGEMENT : rendu par défaut en dernier ressort prononcé publiquement par mise à disposition au greffe le 10

Source officielle
TJ

PPEP Civil

670990d806866c0645d71e7a

T. Judiciaire

10 octobre 2024

10 octobre 2024

SCHWEITZER : Président Virginie BALLAST : Greffier DEBATS : à l’audience du 27 Juin 2024 JUGEMENT : réputé contradictoire en premier ressort prononcé publiquement par mise à disposition au greffe

Source officielle
TJ

CABINET JAF 4

67f5658cbbf04ef7857ba1b4

T. Judiciaire

7 avril 2025

7 avril 2025

[C] le Extrait [13] le LE JUGE AUX AFFAIRES FAMILIALES STATUANT PUBLIQUEMENT, PAR JUGEMENT MIS À DISPOSITION AU GREFFE, LE SEPT AVRIL DEUX MIL VINGT CINQ, COMPOSITION DU TRIBUNAL : Madame Anne-Sophie

Source officielle
TJ

PPP Contentieux général

671bdccf19aff698a4ee27be

T. Judiciaire

4 octobre 2024

4 octobre 2024

FRANFINANCE, RCS de NANTERRE sous le n° B 719 807 406 [Adresse 6] [Adresse 6] [Localité 5] Defendeur à l’opposition Représentée par Maître Anne-sophie VERDIER, membre de la SELARL MAÎTRE ANNE-SOPHIE

Source officielle
TJ

Chambre des Référés

68e55fc50e2901d10fa3cf04

T. Judiciaire

7 octobre 2025

7 octobre 2025

Adresse 2], prise en la personne de son président en exercice domicilié en cette qualité audit siège, représentée par Me Véronique BUQUET-ROUSSEL, avocat au barreau de VERSAILLES, vestiaire : 462, Me Sophie

Source officielle
TJ

Jex

66335bb1c0d3e3fe99cae4d1

T. Judiciaire

5 avril 2024

5 avril 2024

A l'issue des débats les parties ont été informées que la décision serait rendue, après plus ample délibéré, par jugement mis à disposition au greffe le 5 avril 2024.

Source officielle
TJ

Pôle social

67fd506ee85d0474bddb3dd1

T. Judiciaire

8 avril 2025

8 avril 2025

Les parties ont été informées du fait que la décision constatant le désistement d'opposition serait rendue par décision mise à disposition au greffe le 8 avril 2025.

Source officielle
TJ

2ème Chambre JEX / JEXI

68f9335ede0ebe408daa8349

T. Judiciaire

1 juillet 2025

1 juillet 2025

CARCASSONNE DÉBITEUR SAISI D'autre part, APRES DÉBATS EN AUDIENCE PUBLIQUE LE : 3 Juin 2025 par devant Géraldine WAGNER, Vice-Présidente, agissant en qualité de Juge de l’Exécution, assistée de Sophie

Source officielle
TJ

REFERES

670ebab51c3411ff34559204

T. Judiciaire

14 octobre 2024

14 octobre 2024

A cette date, le délibéré a été prorogé au 14 Octobre 2024 ORDONNANCE : - Mise à disposition au greffe le QUATORZE OCTOBRE DEUX MIL VINGT QUATRE - Contradictoire - En premier ressort - Signée par Sophie

Source officielle
TJ

Jex

67002e89c34eb4cc8578190a

T. Judiciaire

4 octobre 2024

4 octobre 2024

Par requête reçue au greffe le 6 août 2024, Madame [F] [L] [S] a sollicité l’octroi d’un délai à la mesure d’expulsion.

Source officielle
TJ

Jex

67002e8ac34eb4cc85781922

T. Judiciaire

4 octobre 2024

4 octobre 2024

Par requête reçue au greffe le 12 août 2024, Monsieur [W] a sollicité l’octroi d’un délai à la mesure d’expulsion.

Source officielle
TJ

18° chambre 1ère section

686428420bb2f8a66ca6041d

T. Judiciaire

1 juillet 2025

1 juillet 2025

[R] [C] n’a pas encore déposé son rapport au greffe du tribunal judiciaire de Paris.

Source officielle
TJ

CTX PROTECTION SOCIALE

668c331d894f7f4d2e0bbf8a

T. Judiciaire

5 juillet 2024

5 juillet 2024

YVELINES [Adresse 2] [Localité 3] DÉFENDEUR : Mme [E] [P] [Adresse 1] [Localité 4] représentée par Maître Marc BRESDIN, avocat au barreau de VERSAILLES, COMPOSITION DU TRIBUNAL : Madame Sophie

Source officielle

Page 28 sur 345

← PrécédentSuivant →

BODACC temporairement indisponible. Les annonces n’ont pas pu être vérifiées. Les résultats de jurisprudence restent consultables.