des sociétés AKME INGENIERIE (Contrat numéro 4845738104) et CARRELAGE TORRES (Contrat numéro 4157050704), représentée par Me Francis CAPDEVILA, avocat au barreau de VERSAILLES, vestiaire : 85, Maitre BAUR

en palier et une chambre. d) D'un second corps de bâtiment comprenant: Boissier non clos, une grange a usage de débarras et une ancienne étable - un logement a usage d’habitation, comprenant : cuisine-bar

synthétique et de panneaux photovoltaïques comprenant : - au rez-de-chaussée : Pièce à usage de séjour/salon avec poêle à bois, escalier pour accès au 1er étage, cuisine aménagée attenante séparée par un bar

Cette société a conclu le 31 janvier 2018 un contrat d'assurance Multirisque Professionnelle auprès de la compagnie MUDETAF pour cet établissement, où elle a déclaré les activités de  " bar-brasserie-restaurant

Par acte sous seing privé en date du 26 juillet 2024, la société K-ER a acquis auprès de la société LE BISTROT VERNOIS un fonds de commerce de bar-restaurant situé [Adresse 1] à [Localité 2] (35), pour

La destination prévue est la suivante : à usage de café, bar, restaurant, brasserie.

allégués ci-dessus ; • Rechercher et donner son avis motivé sur la cause et l'origine de ces troubles ; • Examiner la compatibilité du local, sur le plan acoustique, avec l'exploitation d'une activité de bar

laquelle se trouve la SCI LANDRIN, a donné à bail commercial à [E] [K], aux droits duquel se trouve la SARL JODG, un local situé [Adresse 1] à [Localité 2], comprenant au rez-de-chaussée, une salle de bar

] [Adresse 11] [Localité 3] représenté par madame [Y] [B], inspectrice juridique munie d’un pouvoir régulier c/ DEFENDERESSE S.A.S. [5] [Adresse 4] [Localité 2] représentée par Me Stéphanie LE BARS

de justice a constaté que le nom de Monsieur [N] [A] figurait toujours sur la même boite aux lettre qui portait également la mention de la SCI [A] LEULMI FATIMA ET FILS mais également la présence d'un bar

représentée TRESORERIE AMENDE CONTROLE AUTOMATISE, dont le siège social est sis CS 81239 - 35012 RENNES CEDEX non comparante, ni représentée TRESORERIE, [Z] AGGLOMERATION, dont le siège social est sis 3 rue Bader

Suivant acte sous seing privé signé le 27 décembre 2021, la société CASSOUA a consenti à la société BHB 5 un bail commercial portant sur un local situé [Adresse 5] à usage exclusif de bar/restaurant.

conseils des parties, Aux termes d'un acte sous seing privé à effet du 1er juillet 2005, la société Novapierre I, aux droits de laquelle vient la société SELECTIRENTE, a consenti à la société Le Cyrano Bar

Monsieur [X] a déposé le 3 août août 2021 la marque verbale “Big Smash” afin de désigner des produits et services en classe 16 et 43 et notamment services de restauration et de bar, marque enregistrée

Toulouse agissant poursuites et diligences de ses représentants légaux domiciliés audit siège représentée par Me Jérôme NORAY-ESPEIG, avocat au barreau de TOULOUSE, avocat plaidant, et par Me Matthieu LE BARS

barreau de PARIS DEFENDEURS : Association FLOR’EN SCENE, représentée par son Président en exercice ; au titre des séances de concerts et spectacles de variétés organisées en date des 27 avril 2019 au bar

Il s'était rendu dans un bar -tabac et avait brandit un révolver (arme factice) devant le personnel.

Ces travaux incluaient également le fait de casser le bar existant. Ils ont également fait l'acquisition du carrelage eux-mêmes pour une somme de 3125,52 euros. Ils ont réglé à M.

[G] [T], aux droits duquel se trouve aujourd’hui la société LH5, des locaux à usage commercial exclusif de bar-salon de thé-restauration-vente à emporter dépendant d’un immeuble situé [Adresse 2], pour

Elle expose au soutien de sa demande être propriétaire d’une parcelle située [Adresse 7] à [Localité 11], voisine de celle sur laquelle la société LE PONTAC exrece une activité de bar restaurant, et indique