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2 473 résultats pour « Escande-Ruffio »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

TJ

4ème chambre

668454928bcff606d9c92611

T. Judiciaire

2 juillet 2024

2 juillet 2024

sans préparation soignée des supports” et de travaux de peinture qui n’apparaissent pas “soignés”, il évoque également des travaux effectués par Madame [F] [J], tant dans la pièce de vie, que dans l’escalier

Source officielle

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TJ

Service des référés

6712a70ad207776a5908202d

T. Judiciaire

15 octobre 2024

15 octobre 2024

[H] [C] ont causés des dégradations au mur de l’escalier commun ainsi que constaté par son architecte et que M.

Source officielle
TJ

7ème CHAMBRE CIVILE

659eea4a6976f1c644e6a398

T. Judiciaire

10 janvier 2024

10 janvier 2024

Il manque en outre un chaînage au niveau de la fissure en escalier.

Source officielle
TJ

PPP Référés

6a15e2a1cdc6046d4705316a

T. Judiciaire

26 mai 2026

26 mai 2026

Il est constaté de manière générale que les lieux ne sont pas propres, les mêmes constats sont faits pour les étages suivants, l’ensemble des cages d’escaliers étant décrit comme vétuste, notamment les

Source officielle
TJ

JUGE CX PROTECTION (JCP)

68fff1507e08341cb4a8f3af

T. Judiciaire

5 avril 2024

5 avril 2024

Sur le garde-corps de l’escalier L’expertise amiable contradictoire avait relevé que « la rampe d’escalier est dépourvue de barreaux verticaux qui permettent d’éviter la chute de personnes en bas âge.

Source officielle
TJ

Chambre 1 Cabinet 1

678194cb6d34da2cbdcdf90e

T. Judiciaire

7 janvier 2025

7 janvier 2025

en colimaçons qui mènent au garage, qui " ne pouvait pratiquement pas marcher " et lui " racontant avoir chuté lourdement dans les escaliers ".

Source officielle
TJ

5ème chambre 2ème section

698010bbcdc6046d4795a62c

T. Judiciaire

8 janvier 2026

8 janvier 2026

TRIBUNAL JUDICIAIRE DE [Localité 6] [1] [1] Copies exécutoires - Me ESCANDE - Me WILHELM délivrées le : + 1 Copie dossier ■ 5ème chambre 2ème section N° RG 23/01952 N° Portalis 352J-W-B7H-CY2BO

Source officielle
TJ

REFERES 2ème Section

67f5658bbbf04ef7857ba1a5

T. Judiciaire

7 avril 2025

7 avril 2025

Mutuelle dont le siège social est : [Adresse 2] [Localité 19] Prise en la personne de son(ses) représentant(s) légal(aux) domicilié(s) en cette qualité au dit siège Représentée par Maître Perrine ESCANDE

Source officielle
TJ

Chambre Civile

6976037ccdc6046d47a72d7e

T. Judiciaire

12 janvier 2026

12 janvier 2026

des époux [N] sont infondées, - constater que le boîtier de commande du garage a été restitué en mai 2017, que l’abri de jardin a été enlevé et remplacé, que [F] [L] a procédé à l’enlèvement de son escalier

Source officielle
TJ

Chambre des référés

6977f9f0cdc6046d47cf8d8e

T. Judiciaire

8 janvier 2026

8 janvier 2026

Dans la montée d'escalier, il a constaté qu'au niveau des marches, le linoleum est tâché.

Source officielle
TJ

1ère Loyers Commerciaux

686c0bd0dd7001754d61a6f6

T. Judiciaire

7 juillet 2025

7 juillet 2025

BERNASSAU rappelle la description du local: aire de vente avec configuration quasi-rectangulaire avec quatre porte-fenêtres ouvrant au Nord-Est sur un balcon filant surplombant la [Adresse 2] et un escalier

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TJ

Chambre 5/Section 6 - PAF

686d5cdaa2273490db1066e9

T. Judiciaire

8 juillet 2025

8 juillet 2025

communs de ces bâtiments qui se désagrègent et font craindre une atteinte à la stabilité de l'ensemble des escaliers, de la corruption avancée desdits escaliers du fait d'infiltrations d'eau découlant

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TJ

6ème CHAMBRE CIVILE

67f5658cbbf04ef7857ba1b0

T. Judiciaire

7 avril 2025

7 avril 2025

Courant 2018, ils ont constaté la désolidarisation d’une colonne en appui sur la terrasse ainsi qu’un affaissement sur l’angle nord-ouest de cette terrasse et plus particulièrement de l’escalier.

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TJ

3ème Chbre Cab A1

65b162ceb9f94e984650baaa

T. Judiciaire

19 décembre 2023

19 décembre 2023

L'expert a observé néanmoins que la partie supérieure du joint de dilatation, visible dans l’escalier n'était pas traitée coté intérieur.

Source officielle
TJ

2ème chambre 2ème section

69cd6c12cdc6046d47c780f8

T. Judiciaire

1 avril 2026

1 avril 2026

Lot numéro cent quatorze (114) La propriété exclusive et particulière de: Dans le bâtiment unique, escaliers A principal et B, au deuxième sous-sol porte numéro 38.

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TJ

CH4 RÉFÉRÉ JCP

69ceee6fcdc6046d47ea1313

T. Judiciaire

2 avril 2026

2 avril 2026

Concernant les infiltrations dans la cage d'escalier, la SCI KWT observe que celles-ci ont commencé en août 2024, et ont été réglées par des travaux réalisés le 30 juin 2025.

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TJ

1ère ch. - Sect. 1

668f991f8dee2c23d20e77cc

T. Judiciaire

1 juillet 2024

1 juillet 2024

ravalement, assurée auprès de la SMABTP; - la société K-Entreprise, lot étanchéité, assurée auprès de la société Axa France Iard; - la société Bricol’Home, intervenue pour remettre en état le bas de l’escalier

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TJ

4ème chambre

6a0f6ad4cdc6046d477d8a0b

T. Judiciaire

21 mai 2026

21 mai 2026

136 et ayant son siège [Adresse 4] à [Localité 3] et pour président Monsieur [A] [V], a sous-traité à la société CHARPENTE MENUISERIE [K] les ouvrages de charpente, construction-bois, menuiseries et escaliers

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TJ

Affaires Contentieuses

6a10aae9cdc6046d479bb1b4

T. Judiciaire

22 mai 2026

22 mai 2026

habitation, élevé sur sous-sol d’un rez-dechaussée, de deux étages et d’un troisième mansardé avec cour et remise sur l’arrière : - Lot n° 13 : Au sous-sol de l’immeuble, une grande cave au bas de l’escalier

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TJ

Adjudications

668444278bcff606d9c5350e

T. Judiciaire

2 juillet 2024

2 juillet 2024

Marseille volume 2024 S n° 00083, la vente des biens et droits immobiliers consistant en : - la propriété exclusive et particulière d’un appartement de type F3 au troisième étage à gauche du bloc “A” escalier

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