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1 037 résultats pour « stagiaire »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

TJ

Toutes chambres

69862f7fcdc6046d473c5442

T. Judiciaire

6 janvier 2026

6 janvier 2026

[Y], né le 7 octobre 2003 et stagiaire de M.

Source officielle
TJ

Première Chambre

69dd4a85cdc6046d47204a7c

T. Judiciaire

9 avril 2026

9 avril 2026

Magistrate à titre temporaire, assistées de Madame Camille DESENCLOS, Greffière, en présence de Madame [N] [J] et de Madame [F] [P], Auditrices de justice ainsi que de Madame [M] [O], Greffière stagiaire

Source officielle
TJ

JCP - CIVIL2

67c75bd80c6b8b177da17ece

T. Judiciaire

7 janvier 2025

7 janvier 2025

représenté D’autre part, COMPOSITION DU TRIBUNAL : Juge des contentieux de la protection : Isabelle DELORME, statuant en matière de référé Greffier: Karine SZEREDA En présence de : [H] [F], greffier stagiaire

Source officielle
TJ

Chambre 29 / Proxi référé

673647ad944f91b65d39d664

T. Judiciaire

7 octobre 2024

7 octobre 2024

disposition au greffe le 07 Octobre 2024, par Madame Maud PICQUET, Juge des contentieux de la protection, assistée de Madame Isabelle GRAPPILLARD, Greffier et en présence de Mme [E] [W], Greffier stagiaire

Source officielle
TJ

Chambre 29 / Proxi référé

673647ad944f91b65d39d66a

T. Judiciaire

7 octobre 2024

7 octobre 2024

disposition au greffe le 07 Octobre 2024, par Madame Maud PICQUET, Juge des contentieux de la protection, assistée de Madame Isabelle GRAPPILLARD, Greffier et en présence de Madame [I] [W], Greffier stagiaire

Source officielle
TJ

Chambre 29 / Proxi référé

673647af944f91b65d39d698

T. Judiciaire

7 octobre 2024

7 octobre 2024

mise à disposition au greffe le 07 Octobre 2024, par Madame Maud PICQUET, Juge des contentieux de la protection, assistée de Madame Isabelle GRAPPILLARD, Greffier et en présence de [L] [J], Greffier stagiaire

Source officielle
TJ

CTX PROTECTION SOCIALE

662aa432c8a1343b8cd64026

T. Judiciaire

23 avril 2024

23 avril 2024

Madame Laura CARBONI, Greffière En présence de Madame Coralie CHANUT, Greffière stagiaire DEBATS : A l’audience publique tenue le 29 Février 2024, l’affaire a été mise en délibéré au 23 Avril 2024

Source officielle
TJ

CTX PROTECTION SOCIALE

662aa436c8a1343b8cd64096

T. Judiciaire

24 avril 2024

24 avril 2024

Madame Laura CARBONI, Greffière En présence de Madame Michelle ZOBO NOMO, Greffière stagiaire DEBATS : A l’audience publique tenue le 22 Mars 2024, l’affaire a été mise en délibéré au 24 Avril 2024

Source officielle
TJ

CTX PROTECTION SOCIALE

662aa437c8a1343b8cd640a0

T. Judiciaire

24 avril 2024

24 avril 2024

Madame Laura CARBONI, Greffière En présence de Madame [D] [J], Greffière stagiaire DEBATS : A l’audience publique tenue le 22 Mars 2024, l’affaire a été mise en délibéré au 24 Avril 2024.

Source officielle
TJ

JCP

69d6c8f8cdc6046d4791cedd

T. Judiciaire

2 avril 2026

2 avril 2026

JUDICIAIRE DE CASTRES JUGE DES CONTENTIEUX DE LA PROTECTION COMPOSITION DU TRIBUNAL PRESIDENT : Madame Julie MIALHE GREFFIER : Madame Catherine TORRES En présence de Madame [V] [S], greffier-stagiaire

Source officielle
TJ

Hospitalisation d'office

69dd3c59cdc6046d471f4f02

T. Judiciaire

10 avril 2026

10 avril 2026

] [F] [Adresse 2] [Localité 2] Non comparant Nous, Clara GRANDE, Magistrat du siège du Tribunal Judiciaire, assistée de Chloé PEYRON-BUSQUET, Greffier placé et en présence de [K] [W] [S], greffier stagiaire

Source officielle
TJ

Saisies immobilières

670ed8011c3411ff345eb53d

T. Judiciaire

10 octobre 2024

10 octobre 2024

OUDOT, et en présence de [E] [L], greffière stagiaire DEMANDERESSE : - Société CREDIT FONCIER DE FRANCE, société anonyme, inscrite au RCS de PARIS sous le n°542 029 848, prise en la personne de son

Source officielle
TJ

1ère chambre - Référés

66fdad7e38de0398b51fe1fa

T. Judiciaire

2 octobre 2024

2 octobre 2024

siège social est sis [Adresse 5] représentée par Me Delphine ABRY-LEMAITRE, avocat au barreau de l’EURE PRÉSIDENT : Sabine ORSEL GREFFIER : Christelle HENRY, en présence de [Z] [X], greffier stagiaire

Source officielle
TJ

Chambre référés

6631396219f939ca6242ee90

T. Judiciaire

30 avril 2024

30 avril 2024

DEBATS: à l’audience publique du 27 mars 2024, en présence d’[N] [K], stagiaire PPI, ORDONNANCE: contradictoire , au terme des débats, l’affaire a été mise en délibéré au 26 avril 2024 prorogé au 30

Source officielle
TJ

Chambre référés

6631396819f939ca6242eeb9

T. Judiciaire

30 avril 2024

30 avril 2024

DEBATS: à l’audience publique du 26 Avril 2024, en présence de Graciane GILET, et Laure BONNIN, greffier stagiaire ORDONNANCE: contradictoire, au terme des débats, l’affaire a été mise en délibéré au

Source officielle
TJ

JLD

686d7fffa2273490db10e362

T. Judiciaire

8 juillet 2025

8 juillet 2025

de liberté dans le domaine des soins sans consentement désigné par la Présidente du Tribunal judiciaire de DIJON, assistée aux débats et au délibéré le 08 Juillet 2025 de Madame [F] [N], greffier stagiaire

Source officielle
TJ

JAF - CAB2

6887eca5e11322f258e22814

T. Judiciaire

8 juillet 2025

8 juillet 2025

: A l’audience non publique du 03 Juin 2025, Quentin BROSSET-HECKEL, Magistrat délégué aux affaires familiales du Tribunal Judiciaire de Besançon, assisté Morgane GAUTIER Greffier et de [S] [Z] stagiaire

Source officielle
TJ

1ère chambre - Référés

689ba58840cd0f0b3d010659

T. Judiciaire

2 octobre 2024

2 octobre 2024

BRUNEEL-BAÏSSAS, avocat au barreau de l’EURE, substitué par Me Thierry BRÛLARD, avocat au barreau de l’EURE PRÉSIDENT : Sabine ORSEL GREFFIER : Christelle HENRY, en présence de [R] [C], greffier stagiaire

Source officielle
TJ

Chambre 1 Cabinet 6-10000

678ebe32bfd75b73b3e4473e

T. Judiciaire

14 janvier 2025

14 janvier 2025

Madame Marushka LAURENS, Auditrice de Justice, de Madame Lucie METRETIN, Greffier lors des débats, de Madame Odile PEROL, faisant fonction de Greffier lors des délibérés et de Madame [E] [M], Greffier stagiaire

Source officielle
TJ

Chambre 22 / Proxi référé

678fed8051b02779572a08b4

T. Judiciaire

14 janvier 2025

14 janvier 2025

Audience publique du 22 Novembre 2024 présidée par Madame Aude ZAMBON, en qualité de Juge des contentieux de la protection, en présence de Monsieur [X] [Z], ès-qualité de Magistrat à titre temporaire stagiaire

Source officielle

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Annonces BODACC7 résultats

Journal officiel
Radiations

MOI STAGIAIRE

SIREN 820744514Greffe du Tribunal des Activités Economiques de Marseille

27/02/2025

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Créations

SCI LES STAGIAIRES

SIREN 948001151Greffe du Tribunal de Commerce de Nanterre

18/01/2023

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Radiations

Le Stagiaire 3.14, BURGALA, Pierre-yves

SIREN 840727515Greffe du Tribunal de Commerce d'Epinal

21/08/2022

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Procédures collectives

AMICALE DES STAGIAIRES

SIREN 421840448TRIBUNAL JUDICIAIRE DE MONTPELLIER

Jugement de clôture pour insuffisance d'actif — Jugement prononçant la clôture pour insuffisance d’actif. N° RG : 19/3602

01/10/2020

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Procédures collectives

AMICALE DES STAGIAIRES

SIREN 421840448TRIBUNAL DE GRANDE INSTANCE DE MONTPELLIER

Autre jugement prononçant — Jugement prononçant la liquidation judiciaire - Date de cessation des paiements : 5 juillet 2019 - Liquidateur : Me Christine DAUVERCHAN, 2 rue Saint Côme, 34000 Montpellier - Les déclarations de créances sont à déposer dans un délai de deux mois suivant la présente publication auprès du liquidateur - N° RG : 19/3602

04/10/2019

Voir →