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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
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DATE
EXTRAIT
JEX
67a3bfc67fb573af316049e6
8 janvier 2025
8 janvier 2025
, Vestiaire : 393 DÉFENDEUR Monsieur [I] [W] né le 27 Octobre 1955 à [Localité 3] demeurant [Adresse 2] Représenté par Me Fadéla HOUARI, avocat plaidant au barreau de PARIS, Subtituée par Me Alexa
Source officiellePPROX_SURENDETTEMENT_RP
67632c0801b98fb2ebaa3a31
7 octobre 2024
7 octobre 2024
Compagnie d'assurance [27] [Adresse 8] [Localité 17] non comparante, ni représentée Société [23] [Adresse 20] [Localité 13] non comparante, ni représentée COMPOSITION DU TRIBUNAL : Président : Alexia
Source officielleREFERES Président
686422d50bb2f8a66ca5f0ed
1 juillet 2025
1 juillet 2025
DEFENDERESSES Société SMABTP, en qualité d’assureur de la société SOPREL, dont le siège social est sis [Adresse 2] représentée par Maître Alexia JOB SEVENO de la SELARL JOB-RICOUART & ASSOCIES, avocats
Source officielleCTX PROTECTION SOCIALE
6a1891aecdc6046d4747bc72
18 mai 2026
18 mai 2026
[M] [U], mandaté aux termes des dispositions de l’article L142-9 du code de la sécurité sociale Acte de saisine de la juridiction : 21/10/2025 Composition du tribunal : Présidente : Madame Alexia GARNAUD
Source officielleCTX PROTECTION SOCIALE
6a1891b0cdc6046d4747bc86
18 mai 2026
18 mai 2026
[B] [V], mandaté aux termes des dispositions de l’article L142-9 du code de la sécurité sociale Acte de saisine de la juridiction : 12/10/2025 Composition du tribunal : Présidente : Madame Alexia GARNAUD
Source officielleJ.L.D.
68e5879b0e2901d10fa6018a
7 octobre 2025
7 octobre 2025
2] conformément à la convention signée avec L’A.R.S, statuant en audience publique, contradictoirement et en premier ressort ; En présence de Madame [G] [O], régulièrement convoquée, assistée de Me Alexa
Source officielle2ème CHAMBRE CIVILE
6699588007d408f8d4c13c36
18 juillet 2024
18 juillet 2024
N° RG 22/06747 - N° Portalis DBX6-W-B7G-W7QF Minute n° 24/0 AFFAIRE : [G], [F] [K] C/ [M] [U] Grosses délivrées le à Me Alexia LIOTARD Me Sophie VIGON TRIBUNAL JUDICIAIRE DE BORDEAUX
Source officielleJ.L.D.
67ec2d48dd062d9f810e0d8f
1 avril 2025
1 avril 2025
du Ministère Public tendant au maintien de la mesure, Après avoir entendu, dans les locaux spécialement aménagés de l’hôpital, en audience publique : Monsieur [L] [H] [V] assisté de Maître BRIDAY Alexia
Source officielleJ.L.D.
67ec2d50dd062d9f810e0e4e
1 avril 2025
1 avril 2025
’avis du Ministère Public tendant au maintien de la mesure, Après avoir entendu, dans les locaux spécialement aménagés de l’hôpital, en audience publique : Madame [Z] [C] assistée de Maître BRIDAY Alexia
Source officielleJ.L.D.
67ec2d50dd062d9f810e0e66
1 avril 2025
1 avril 2025
Après avoir entendu, dans les locaux spécialement aménagés de l’hôpital, en audience publique : Maître BRIDAY Alexia, avocat de permanence, représentant Monsieur [C] [J], Attendu qu’il est attesté par
Source officielleJ.L.D.
67ec2d51dd062d9f810e0e6a
1 avril 2025
1 avril 2025
’avis du Ministère Public tendant au maintien de la mesure, Après avoir entendu, dans les locaux spécialement aménagés de l’hôpital, en audience publique : Madame [Y] [M] assistée de Maître BRIDAY Alexia
Source officielle4ème chambre
68e88b673ea43407b9fbb183
9 octobre 2025
9 octobre 2025
DIRICKX INDUSTRIE Rep/assistant : Me Alexia LUCIANO, avocat au barreau de NANTES S.A.S.U.
Source officielleJ.L.D.
68e587990e2901d10fa6012c
7 octobre 2025
7 octobre 2025
convention signée avec L’A.R.S, statuant en audience publique, contradictoirement et en premier ressort ; En l’absence de Monsieur [L] [Z], régulièrement convoqué (refus de comparaître), représenté par Me Alexa
Source officielleJ.L.D.
68e5879a0e2901d10fa60166
7 octobre 2025
7 octobre 2025
convention signée avec L’A.R.S, statuant en audience publique, contradictoirement et en premier ressort ; En l'absence de Monsieur [V] [C], régulièrement convoqué (refus de comparaître), représenté par Me Alexa
Source officielleJ.L.D.
68e5879b0e2901d10fa6017e
7 octobre 2025
7 octobre 2025
convention signée avec L’A.R.S, statuant en audience publique, contradictoirement et en premier ressort ; En l'absence de Madame [N] [K], régulièrement convoquée (refus de comparaître) représentée par Me Alexa
Source officielle7ème chambre 1ère section
66a297b880b1d994348a62d1
16 janvier 2024
16 janvier 2024
instance et d’action signifiées par la société VIS INSURANCE LTD par RPVA le 13 septembre 2023 ; Vu l’absence de constitution de la société ALLIANZ IARD prise en sa qualité d’assureur des sociétés POTA ALEXIS
Source officielle4ème Chambre civile
68658a1f72b7e1b6bf1de093
2 juillet 2025
2 juillet 2025
son syndic en exercice, la SARL SOGIM’IVALDI IMMOBILIER, dont le siège social est si [Adresse 9], représentée par son gérant en exercice dont le siège social est sis [Adresse 1] représentée par Me Alexis
Source officiellePS élections pro
660ef076fbb79e8fd3d330ad
3 avril 2024
3 avril 2024
INFORMATIQUE, dont le siège social est sis [Adresse 3] non comparante, ni représentée COMPOSITION DU TRIBUNAL Xavier REBOUL, Vice-président, assisté de Julie MUON, Greffière lors des débats et de Alexis
Source officielleCABINET JAF 5
65bd3c8e46d547e419fdb73e
19 janvier 2024
19 janvier 2024
CABINET [11] JUGEMENT 20L N° RG 23/08955 - N° Portalis DBX6-W-B7H-YJ5R N° minute : 24/ du 19 Janvier 2024 AFFAIRE : [I] C/ [T] Copie exécutoire délivrée à Me Anne-Claire BOYEZ Me Alexia
Source officielle1ère Ch. Civile Cab. 4
670d8c5f9ace530007580450
14 octobre 2024
14 octobre 2024
N° RG 22/04865 - N° Portalis DB2E-W-B7G-LETD PREMIÈRE CHAMBRE CIVILE minute n°24/ N° RG 22/04865 - N° Portalis DB2E-W-B7G-LETD Copie exec. aux Avocats : CE JOUR Me Alexa JACOB
Source officiellePage 3 sur 67