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716 résultats pour « Alexia Combe »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

TJ

1/1/2 resp profess du drt

662a9f83c8a1343b8cd61da9

T. Judiciaire

24 avril 2024

24 avril 2024

Il demande également la condamnation in solidum des défendeurs aux dépens, avec droit de recouvrement direct au profit de Maître Marie-Claude Alexis (SELAS Alexis et Saint-Adam), ainsi qu’au paiement de

Source officielle
TJ

Chambre des référés

68deab246af9fd1f809131b9

T. Judiciaire

2 octobre 2025

2 octobre 2025

Aux termes de ses conclusions notifiées électroniquement le 25 août 2025, Monsieur [N] [V] demande à la juridiction de débouter l’ALEFPA de ses demandes comme se heurtant à une contestation sérieuse et

Source officielle
TJ

Service des référés

662a9fedc8a1343b8cd626e0

T. Judiciaire

25 avril 2024

25 avril 2024

CDR SOLUTIONS [Adresse 8] [Adresse 8] [Adresse 8] représentée par Maître Alexis BARBIER de la SELARL BARBIER ET ASSOCIES, avocat au barreau de PARIS - #J042 S.A.

Source officielle
TJ

2ème Chambre civile

668c3e99894f7f4d2e0eb182

T. Judiciaire

5 juillet 2024

5 juillet 2024

[O] [L] [Adresse 6] [Localité 3] [Localité 3] ITALIE représenté par Maître Alexia CASTROVINCI de la SELARL MAITRE BARBARO ET ASSOCIES, avocats au barreau de NICE, avocats plaidant Mme [J] [M] épouse [L

Source officielle
TJ

CTX PROTECTION SOCIALE

69e1490dcdc6046d477ed4b3

T. Judiciaire

9 avril 2026

9 avril 2026

représentée par Mme [K] [L], mandatée aux termes des dispositions de l’article L142-9 du code de la sécurité sociale D’AUTRE PART, COMPOSITION DU TRIBUNAL LORS DES DEBATS ET DU DELIBERE Présidente : Alexia

Source officielle
TJ

CTX PROTECTION SOCIALE

69e14919cdc6046d477ed5ae

T. Judiciaire

9 avril 2026

9 avril 2026

représentée par Mme [B] [G], mandatée aux termes des dispositions de l’article L142-9 du code de la sécurité sociale D’AUTRE PART, COMPOSITION DU TRIBUNAL LORS DES DEBATS ET DU DELIBERE Présidente : Alexia

Source officielle
TJ

Chambre des Référés

69b89043cdc6046d47e8afcf

T. Judiciaire

8 janvier 2026

8 janvier 2026

[D] C/ [C] [E] entrepreneur individuel exerçant sous le nom commercial “GH AUTOMOBILES”, [S] [Q] entrepreneur individuel exerçant sous le nom commercial “JTCARS82" Copies le 8 janvier 2026 à : Me Alexia

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TJ

CTX PROTECTION SOCIALE

686c12dbdd7001754d61c409

T. Judiciaire

4 juillet 2025

4 juillet 2025

représentée par Mme [V] [P], mandatée aux termes des dispositions de l'article L142-9 du code de la sécurité sociale D’AUTRE PART, COMPOSITION DU TRIBUNAL LORS DES DEBATS ET DU DELIBERE Présidente : Alexia

Source officielle
TJ

Service des référés

6584912de41137cbf9fc8433

T. Judiciaire

21 décembre 2023

21 décembre 2023

Monsieur [X] [E] et Madame [D] [E] [Adresse 1] [Localité 7] représentée par Me Hervé REGOLI, avocat au barreau de PARIS - #A0564 Monsieur [X] [E] [Adresse 9] [Localité 8] SENEGAL représenté par Maître Alexis

Source officielle
TJ

Chambre 5 - Proc collect

6a160226cdc6046d47077b5a

T. Judiciaire

26 mai 2026

26 mai 2026

Commission de Surendettement des Particuliers du Puy-de-Dôme aux fins d’ouverture d’une procédure de surendettement, DIT que les dépens seront employés en frais privilégiés et recouvrés éventuellement comme

Source officielle
TJ

Chambre 5 - Proc collect

6a16022bcdc6046d47077be7

T. Judiciaire

26 mai 2026

26 mai 2026

Commission de Surendettement des Particuliers du Puy-de-Dôme aux fins d’ouverture d’une procédure de surendettement, DIT que les dépens seront employés en frais privilégiés et recouvrés éventuellement comme

Source officielle
TJ

Service des référés

668ed1732980a82f59d9918d

T. Judiciaire

5 juillet 2024

5 juillet 2024

GERPRO [Adresse 4] [Localité 7] représentée par Maître Alexis LE LIEPVRE de la SCP SCP LACOURTE RAQUIN TATAR, avocats au barreau de PARIS - #R0176 DÉFENDERESSES S.A.S.

Source officielle
TJ

CTX PROTECTION SOCIALE

695c13a575782d5f06e4191f

T. Judiciaire

7 octobre 2025

7 octobre 2025

JUGEMENT: prononcé le 07 OCTOBRE 2025, par sa mise à disposition au greffe, et signé par Alexia GARNAUD, Vice-Présidente et Karine DURETZ, Greffier, en application de l’article 450 du code de procédure

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TJ

PS élections pro

659eeefb6976f1c644e78393

T. Judiciaire

9 janvier 2024

9 janvier 2024

[L] [E] comme RSS de la CFDT Hôtellerie Tourisme Restauration.

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TJ

CG

69d82453cdc6046d47b27714

T. Judiciaire

7 avril 2026

7 avril 2026

des débats Sophie BERTHONNEAU, lors du délibéré DEMANDEURS - Monsieur [T], [A] [I] né le [Date naissance 1] 1977 à [Localité 1] de nationalité française demeurant [Adresse 1] représenté par Maître Alexis

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TJ

4ème chambre 1ère section

6a0cae9ecdc6046d4739efb5

T. Judiciaire

19 mai 2026

19 mai 2026

SMA SA [Adresse 3] [Localité 4] représentée par Me Alexis SOBOL, avocat au barreau de PARIS, vestiaire #E2365 Décision du 19 Mai 2026 4ème chambre 1ère section N° RG 24/12473 - N° Portalis 352J-W-B7I-C5WHI

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TJ

REFERES 2ème Section

67f5658cbbf04ef7857ba1c2

T. Judiciaire

7 avril 2025

7 avril 2025

BORDEAUX ORDONNANCE DE RÉFÉRÉ 54Z Minute N° RG 24/02179 - N° Portalis DBX6-W-B7I-ZRE7 6 copies EXPERTISE GROSSE délivrée le 07/04/2025 à la SELARL ALTEA AVOCAT Me Béatrice DEL CORTE Me Alexia

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TJ

CTX PROTECTION SOCIALE

686c12dbdd7001754d61c40e

T. Judiciaire

4 juillet 2025

4 juillet 2025

représentée par Mme [P] [H], mandatée aux termes des dispositions de l'article L142-9 du code de la sécurité sociale D’AUTRE PART, COMPOSITION DU TRIBUNAL LORS DES DEBATS ET DU DELIBERE Présidente : Alexia

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TJ

Chambre Civile

68cc5aee9da36895046981c7

T. Judiciaire

3 juillet 2025

3 juillet 2025

AXA FRANCE IARD, dont le siège social est sis [Adresse 3] représentée par Maître Alexia SADON de la SELAS AGIS, avocats au barreau de VIENNE Organisme CPAM DE LA COTE D’OR, dont le siège social est

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TJ

PPP Contentieux général

65aebc4b54a01215df76275d

T. Judiciaire

8 janvier 2024

8 janvier 2024

SCI/ PPP Contentieux général N° RG 23/01252 - N° Portalis DBX6-W-B7H-XWJN Etablissement public POLE EMPLOI C/ [X] [R] - Expéditions délivrées à Mme [X] [R] - FE délivrée à Me Alexis

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