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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

TJ

Quatrième Chambre

65a196a90ddb778926962fcc

T. Judiciaire

12 janvier 2024

12 janvier 2024

CLAVIER de l’ASSOCIATION ALAIN CLAVIER - ISABELLE WALIGORA - AVOCATS ASSOCIÉS, avocats au barreau de VERSAILLES Compagnie d’assurance MUTUELLE DES ARCHITECTES FRANCAIS (MAF), entreprise régie par le

Source officielle
TJ

Service des référés

696e87bbcdc6046d47e9fb64

T. Judiciaire

7 janvier 2026

7 janvier 2026

[Z] [R] et la société Symbiose Paradis à la société Pardes Patrimoine, la société Alain Madar Holding et M.

Source officielle
TJ

PPP Contentieux général

65c28290a2af13da68662601

T. Judiciaire

5 février 2024

5 février 2024

BOURCIER GREFFIER : Madame Souad MOHAMED-HAMROUN DEMANDERESSE : Syndicat des copropriétaires de la RESIDENCE SARCIGNAN BATIMENT F [Adresse 4] [Localité 3] agissant parson syndic en exercice, la SAS ALAIN

Source officielle
TJ

Chambre des référés

670ec2e91c3411ff3458544f

T. Judiciaire

10 octobre 2024

10 octobre 2024

[D] [C] [Adresse 4] [Localité 2] Mme [Z] [B] [O] [V] [C] [Adresse 3] [Localité 1] représentés par Me Alain CURTI, avocat au barreau de NICE et substitué par Me Benjamin CHARLIER, avocat au barreau de NICE

Source officielle
TJ

Chambre des référés

679a9182e9a46d1f5a7661b6

T. Judiciaire

14 janvier 2025

14 janvier 2025

** Ordonnance N° 25/079 du 14 Janvier 2025 Chambre des référés Rôle N° N° RG 24/01388 - N° Portalis DBWR-W-B7I-PYN5 DEMANDERESSE Mme [D] [V] [Adresse 7] [Adresse 5] [Localité 1] représentée par Me Alain

Source officielle
TJ

Adjudications

668444288bcff606d9c53535

T. Judiciaire

2 juillet 2024

2 juillet 2024

EXECUTION SAISIES IMMOBILIERES JUGEMENT DE PROROGATION DU COMMANDEMENT Enrôlement : N° RG 19/00185 N° Portalis DBW3-W-B7D-W25E AFFAIRE : SOCIETE QUINTET PRIVATE BANK (EUROPE) S.A C/ SNC PARC DES ALPINES

Source officielle
TJ

1/2/2 nationalité B

673b93935437666d8626fe9b

T. Judiciaire

11 janvier 2024

11 janvier 2024

Signé par Antoanela Florescu-Patoz, Vice-présidente et par Manon Allain, greffière à laquelle la minute de la décision a été remise par le magistrat signataire.

Source officielle
TJ

Chambre 10 cab 10 J

663134a119f939ca6242d008

T. Judiciaire

29 avril 2024

29 avril 2024

ENTREPRISE ALAIN GIROUD, prise en la personne de son représentant légal en exercice dont le siège social est sis [Adresse 4] représentée par Maître Hervé BARTHELEMY de la SELARL PBO AVOCATS ASSOCIES

Source officielle
TJ

Chambre 29 / Proxi référé

67816cf96d34da2cbdcd88bf

T. Judiciaire

6 janvier 2025

6 janvier 2025

XXXXXXXX01] ou [XXXXXXXX05] ou [XXXXXXXX06] @ : [Courriel 11] @ : [Courriel 9] N° RG 24/02244 - N° Portalis DB3S-W-B7I-2BI2 Minute : 25/00009 Société PREMELY HABITAT 2 Représentant : Maître Alain

Source officielle
TJ

REFERES

6974a1a1cdc6046d47898963

T. Judiciaire

12 janvier 2026

12 janvier 2026

Dans cette optique, elle a mandaté la société Alain Ferrand (ci-après SAS Alain Ferrand) exerçant sous le nom de Couverture Dunoise qui a établi un devis le 12 juillet 2017 pour un montant total de 7 847,36

Source officielle
TJ

Troisième Chambre Civile

67915909d4c7e89d7fe2d88e

T. Judiciaire

10 janvier 2025

10 janvier 2025

, avocat au barreau de PARIS, plaidant, et représentée par Me Thierry ALLAIN, avocat au barreau du VAL D’OISE, postulant.

Source officielle
TJ

Chambre 6

66fd896c38de0398b515c50e

T. Judiciaire

2 octobre 2024

2 octobre 2024

COUR D’APPEL DE PARIS TRIBUNAL JUDICIAIRE DE BOBIGNY Chambre 6 Affaire : N° RG 24/06331 - N° Portalis DB3S-W-B7I-ZOJW Monsieur [L] [N] Représentant : Me Alain CROS, avocat au barreau de VAL-DE-MARNE

Source officielle
TJ

Chambre 7/Section 1

69d7e941cdc6046d47adf235

T. Judiciaire

9 avril 2026

9 avril 2026

CREDIT LOGEMENT Représentant : Me Alain CIEOL, avocat au barreau de SEINE-SAINT-DENIS, vestiaire : 3 C/ S.C.I.

Source officielle
TJ

2ème Chambre (RJ/LJ)

69789af1cdc6046d47dad479

T. Judiciaire

13 janvier 2026

13 janvier 2026

emploi des dépens en frais de liquidation judiciaire ; Ainsi fait et jugé, les jour, mois et an susdits ; le président Luis GAMEIRO, régulièrement empêché, la présente décision a été signée par Camille ALLAIN

Source officielle
TJ

Charges de copropriété

65cfb67ea47d1f8c9dd7078f

T. Judiciaire

24 janvier 2024

24 janvier 2024

[Adresse 1] AVOCAT DEMANDEUR représenté par Maître Alain DE LANGLE de la SCP NICOLAS GUERRIER ET ALAIN DE LANGLE - #P0208 DEFENDERESSE Mme [L] [G] AVOCAT DEFENDERESSE représentée par Me Marine D’ARANDA

Source officielle
TJ

Chambre JAF

6867600d4965b5d9df1ead97

T. Judiciaire

2 juillet 2025

2 juillet 2025

Expéditions délivrées le à Me ALLAIN-SACAULT, Carlina TEPEA Copies exécutoires délivrées le à Me ALLAIN-SACAULT, Carlina TEPEA TRIBUNAL DE PREMIÈRE INSTANCE DE PAPEETE TAHITI AFFAIRES FAMILIALES

Source officielle
TJ

9ème chambre 3ème section

67f80d5fcf40727a0043be7d

T. Judiciaire

10 avril 2025

10 avril 2025

Jean-Marc GARRIDOU - Alain FAURE - Patrick LEGRIGEOIS [Adresse 3] [Localité 4] représentée par Maître Barthélemy LACAN, avocat au barreau de PARIS, vestiaire #E0435 Société CGPA [Adresse 2] [Localité

Source officielle
TJ

Charges de copropriété

69d94968cdc6046d47ce2774

T. Judiciaire

9 avril 2026

9 avril 2026

RG 25/04172 N° Portalis 352J-W-B7J-C7OEZ DEMANDEUR Syndicat des coproprietaires de l’immeuble sis [Adresse 1], représenté par son syndic, la société GTF AVOCAT DEMANDEUR représenté par Maître Alain

Source officielle
TJ

2ème chambre 2ème section

678172db6d34da2cbdcda0b2

T. Judiciaire

10 janvier 2025

10 janvier 2025

SOCIETE D’ARCHITECTURE ALAIN CHARLES PERROT ET FLORENT RICHARD [Adresse 4] [Localité 13] LA MUTUELLE DES ARCHITECTES FRANCAIS (MAF) [Adresse 2] [Localité 7] Toutes les deux représentées ensemble par

Source officielle
TJ

Charges de copropriété

65cfb682a47d1f8c9dd70809

T. Judiciaire

18 janvier 2024

18 janvier 2024

Syndicat des copropriétaires de l’immeuble sis [Adresse 1], représenté par son Syndic, le Cabinet Gestion et Transactions de France “GTF” administrateur de biens, SA AVOCAT DEMANDEUR représenté par Maître Alain

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Journal officiel
Dépôts des comptes

ALVINE

SIREN 501911101Greffe du Tribunal de Commerce d'aix-en-provence

26/08/2026

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Créations

NJUIKO MADENGUE, Laurene Alvine

SIREN 105613897Greffe du Tribunal Judiciaire de Strasbourg

09/08/2026

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Créations

BLASI, Alvine

SIREN 918282765Greffe du Tribunal de Commerce de Bayonne

04/08/2026

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Modifications diverses

ALVINE

SIREN 432471266Greffe du Tribunal de Commerce de Chartres

09/07/2026

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Dépôts des comptes

ALVINEA

SIREN 788538239Greffe du Tribunal des Activités Economiques de nanterre

09/07/2026

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