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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
Service des référés
669ea32fe2a18bd08ce44a6b
18 juillet 2024
18 juillet 2024
Elle est auréolée. Elle sera à remplacer. Les matériaux au plafond sont secs. Dans le studio, au premier étage, nous constatons l'absence d'étanchéité sous le receveur de douche.
Source officielleGNAL SEC SOC: CPAM
ésenté par Me Cedric HEULIN, avocat au barreau de MARSEILLEc/DEFENDERESSE
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12 juillet 2024
12 juillet 2024
COMPOSITION DU TRIBUNAL lors des débats et du délibéré : Président : PAWLOWSKI Anne-Sophie, Vice-Présidente Assesseurs : CAVALLARO Brigitte BUILLES Jacques L’agent du greffe lors des débats : LAINE Aurélie
Source officielleChambre 1
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1 avril 2025
1 avril 2025
GREFFIER : Aurélie HUGONNIER DEBATS : En audience publique du 14 Janvier 2025, date à laquelle l’affaire a été mise en délibéré au 01 avril 2025.
Source officielleChambre 1 Cabinet 1
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7 janvier 2025
7 janvier 2025
Un test préalable et concluant a permis d'attester que les produits utilisés, et le temps d'action permettait d'éliminer ces restes végétaux.
Source officielle1ère Chambre
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10 octobre 2025
10 octobre 2025
AXA FRANCE IARD, Organisme Caisse Primaire d’Assurance Maladie des Yvelines Copies délivrées le : DEMANDEUR Monsieur [A] [Z] [Adresse 4] [Localité 9] représenté par Maître Aurélie COVIAUX
Source officielle5ème CHAMBRE CIVILE
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3 avril 2025
3 avril 2025
EVE Grosses délivrées le à Avocats : Me Aurélie BALESTRO la SCP DUREUIL-GUETCHIDJIAN la SELAS FIDAL Me Jules MARTINEZ TRIBUNAL JUDICIAIRE DE BORDEAUX 5EME CHAMBRE CIVILE JUGEMENT DU
Source officielle4ème chambre 2ème section
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3 octobre 2024
3 octobre 2024
Il précise à ce titre que les désordres allégués n'étaient pas cachés puisque des tests de navigation ont été effectués en leur présence et qu'ils ont habité le bateau les sept mois précédant la vente.
Source officielleChambre 21
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20 décembre 2023
20 décembre 2023
Le prélèvement daté du 24 septembre 2003 à 17 heures 52 montrait la présence de Staphylococcus aureus. Une antibiothérapie par Claforan et augmentin était débutée et poursuivie par Pyostacine.
Source officielleRéférés
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8 octobre 2025
8 octobre 2025
cabinet Claudon Llombart Gestion Immobilière (CLGI), Sarl, [Adresse 5], dont le siège social est sis [Adresse 3] représentée par Me Benjamin JAMI, avocat au barreau de PARIS, vestiaire : E 1811, Me Aurélie
Source officiellePremière Chambre
67eee64eb848dd6814c62bb1
3 avril 2025
3 avril 2025
Débats tenus à l'audience publique du 16 Janvier 2025 devant : - Madame Leïla GOUTAS, Première Vice-Présidente, - Madame Aurélie DESWARTE, Juge, - Madame Nathalie REGULA, Magistrat à titre temporaire,
Source officielle1ère Chambre Civile
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4 juillet 2025
4 juillet 2025
jugement contradictoire suivant, statuant en premier ressort après que la cause a été débattue en audience publique le 01 Avril 2025 devant Christophe NOEL, Juge, statuant comme juge unique, assisté de Aurélie
Source officiellePremière Chambre
6866df23d33109fd079b4521
3 juillet 2025
3 juillet 2025
Débats tenus à l'audience publique du 19 Septembre 2024 devant : -Madame Leïla GOUTAS, Première Vice-Présidente, -Madame Aurélie DESWARTE, Juge, -Madame Nathalie REGULA, Magistrat à titre temporaire,
Source officielleCH GENERALISTE A
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13 janvier 2026
13 janvier 2026
L’expert souligne en outre qu’il n’a pas constaté d’humidité avec son testeur au niveau des fenêtres des chambres, ces traces d’humidité étant dues aux coulées de condensation sur les montants en aluminium
Source officielleRéférés
Association SUP DE VINCIc/SociétéUNIBAIL-RODAMCO-WESTFIELD
69cede32cdc6046d47e8bb32
2 avril 2026
2 avril 2026
En l’espèce, il ressort du procès-verbal de commissaire de justice réalisé le 24 octobre 2025 que la salle 3 présente au niveau de son faux-plafond des cloques, auréoles et traces jaunâtres assorties d
Source officielleJCP REFERES
67f839c7cf40727a00448757
2 avril 2025
2 avril 2025
Tribunal judiciaire de TOULOUSE, Sous la présidence de Ariane PIAT, Juge au Tribunal judiciaire de TOULOUSE, chargée des contentieux de la protection, statuant en qualité de Juge des référés, assistée de Aurélie
Source officielleJEX
69d7fececdc6046d47af72c7
9 avril 2026
9 avril 2026
Il ajoute qu’un test de mise en eau a été effectué sans qu’aucune infiltration ne soit déplorée.
Source officielle7ème CHAMBRE CIVILE
6619779b1b7735881a7be4c6
9 avril 2024
9 avril 2024
d’arrosage réalisés sur la toiture en zinc à l’Est comme à l’Ouest ont permis de mettre en évidence un défaut d’étanchéité en tête du solin zinc sur la façade en pierre en ces deux endroits, que le test
Source officielleContentieux Général
67857c68aaacbea0fe68569c
7 janvier 2025
7 janvier 2025
Boulogne-sur-Mer, à la demande de la SCI 4L, a relevé notamment en intérieur, des «peintures (…) affectées de craquèlements et lézardes», des peintures qui cloquent et se désagrègent, des «tâches, auréoles
Source officielleService des référés
677ecfdbb01eea4cf01a415f
7 janvier 2025
7 janvier 2025
sis [Adresse 6] [Localité 7] représenté par Maître Ségolène THOMAS, avocat au barreau de PARIS - #A675 DEFENDERESSE Madame [U] [C] épouse [D] [Adresse 9] [Localité 8] ayant pour avocat Maître Aurélie
Source officielleChambre 3 cab 03 D
65aebea254a01215df773bcc
15 janvier 2024
15 janvier 2024
Elle fait valoir que l'auréole du plafond de la cuisine reste très localisée et conteste la démonstration d'un préjudice moral assis sur une faute de sa part.
Source officiellePage 3 sur 4