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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
CTX PROTECTION SOCIALE
678ece5ebfd75b73b3e47319
14 janvier 2025
14 janvier 2025
URSSAF [3] / [C] [Z] NAC : 88B TRIBUNAL JUDICIAIRE DE TOULOUSE POLE SOCIAL JUGEMENT DU 14 JANVIER 2025 CONSTATANT LE DÉSISTEMENT COMPOSITION DU TRIBUNAL lors des débats : Président Odile BARRAL
Source officielleCTX PROTECTION SOCIALE
678ece5fbfd75b73b3e4732c
14 janvier 2025
14 janvier 2025
AFFAIRE : [3] / [S] [I] NAC : 88B TRIBUNAL JUDICIAIRE DE TOULOUSE POLE SOCIAL JUGEMENT DU 14 JANVIER 2025 CONSTATANT LE DÉSISTEMENT COMPOSITION DU TRIBUNAL lors des débats : Président Odile BARRAL
Source officielleTPRX VIRE
69602139cdc6046d47aca3bd
8 janvier 2026
8 janvier 2026
en la personne de son représentant légal, dont le siège social est sis 19/21 Quai d’Austerlitz - 75013 PARIS Non comparante, représentée par Me MAQUET, avocat au barreau de LILLE, substitué par Me BARAIS
Source officielleJAF Cabinet 1
686594ac72b7e1b6bf1e012d
2 juillet 2025
2 juillet 2025
Localité 7]) Représentée par Me Agathe MARRET, Avocat PARTIE DEFENDERESSE : Monsieur [D], [V], [Y] [Z] né le [Date naissance 3] 1946 à [Localité 12] demeurant [Adresse 1] Représenté par Me Monique BARAIS
Source officielleChambre 1 section 8
6a0f63b1cdc6046d477cee18
21 mai 2026
21 mai 2026
assistée de Audrey SAUNIERE, Greffier, dans l'instance : ENTRE : Madame [M] [Y] [E] [T] née le 17 janvier 1987 à [Localité 1] (Pyrénées-Orientales) [Adresse 1] [Localité 2] Représentée par : Me Emma BARRAL-CROS
Source officielleChambre du Conseil
697aa0b3cdc6046d470979bc
13 janvier 2026
13 janvier 2026
§ooo===--- JUGEMENT La Chambre du Conseil en matière gracieuse du Tribunal Judiciaire de PONTOISE, réunie le 02 Décembre 2025 et composée de Madame Cécile MARCHADIER, Présidente, Monsieur Claude BARANES
Source officielleCTX PROTECTION SOCIALE
694596c075782d5f06c82341
6 octobre 2025
6 octobre 2025
] [L] / .CPAM [7] NAC : 89A TRIBUNAL JUDICIAIRE DE TOULOUSE POLE SOCIAL JUGEMENT DU 06 OCTOBRE 2025 CONSTATANT LE DÉSISTEMENT COMPOSITION DU TRIBUNAL lors des débats : Président Odile BARRAL
Source officielleCTX PROTECTION SOCIALE
6737cb938b3f1e77535b1e83
8 octobre 2024
8 octobre 2024
[Z] - Mandataire liquidateur, S.A.R.L. [3] NAC : 88B TRIBUNAL JUDICIAIRE DE TOULOUSE POLE SOCIAL JUGEMENT DU 08 OCTOBRE 2024 COMPOSITION DU TRIBUNAL lors des débats : Président Odile BARRAL
Source officielleCTX PROTECTION SOCIALE
673fb48ecf657bf834ecca42
10 octobre 2024
10 octobre 2024
DBX4-W-B7H-RXUR AFFAIRE : [D] [O] / MDPH 31 NAC : 88M TRIBUNAL JUDICIAIRE DE TOULOUSE POLE SOCIAL JUGEMENT DU 10 OCTOBRE 2024 COMPOSITION DU TRIBUNAL lors des débats : Président Odile BARRAL
Source officielleService des référés
6627fd1f42439575e2f7e343
22 avril 2024
22 avril 2024
les mêmes formes que l’ordonnance rectifiée, Rectifions l’ordonnance du 23 janvier 2024 en page 1 comme suit : “Syndicat des copropriétaires du [Adresse 7], Représenté par son syndic, la société BARATTE
Source officielleJAF Cabinet 3
6868216c4965b5d9df318706
4 juillet 2025
4 juillet 2025
[G] né le [Date naissance 3] 1964 à [Localité 11] (78) [Adresse 2] [Localité 7] Représenté par Maître Fanny CHARPENTIER, avocat postulant au barreau de VERSAILLES, vestiaire : 92 et Maître Christel BARANES-BALDOCCHI
Source officielleCTX PROTECTION SOCIALE
678ece5abfd75b73b3e472ab
14 janvier 2025
14 janvier 2025
[Y] [C] [Z] / [2] NAC : 88D TRIBUNAL JUDICIAIRE DE TOULOUSE POLE SOCIAL JUGEMENT DU 14 JANVIER 2025 CONSTATANT LE DÉSISTEMENT COMPOSITION DU TRIBUNAL lors des débats : Président Odile BARRAL
Source officielleCTX PROTECTION SOCIALE
678ece5dbfd75b73b3e472e8
14 janvier 2025
14 janvier 2025
AFFAIRE : [3] / [Y] [I] NAC : 88B TRIBUNAL JUDICIAIRE DE TOULOUSE POLE SOCIAL JUGEMENT DU 14 JANVIER 2025 CONSTATANT LE DÉSISTEMENT COMPOSITION DU TRIBUNAL lors des débats : Président Odile BARRAL
Source officielleJ.L.D.
686454bf0bb2f8a66ca689db
1 juillet 2025
1 juillet 2025
Dans le certificat médical d’admission, le docteur en médecine atteste que le patient présente une désorganisation psycho-comportementale avec un retentissement psychomoteur, des barrages, des attitudes
Source officielleREFERES-PRESIDENCE TGI
6a0e3040cdc6046d475d6b90
20 mai 2026
20 mai 2026
] représentée par Me Christelle GILLOT-GARNIER avocate au barreau de LA ROCHE-SUR-YON substituée par Me Baptiste LE FORT avocat au barreau de POITIERS COMPOSITION : JUGE [T] RÉFÉRÉS : Carole BARRAL
Source officielle1ère chambre
69d92c24cdc6046d47c93614
3 avril 2026
3 avril 2026
[G] [W] de procéder à la démolition à ses frais du barrage édifié sur le chemin d’exploitation permettant l’accès à la parcelle cadastrée AC [Cadastre 1] sous astreinte de 100 euros par jour de retard
Source officielleCABINET JAF 5
69d0060dcdc6046d4704bc96
3 avril 2026
3 avril 2026
Christelle GRUSON, Greffière, Vu l'instance, Entre : Madame [I] [T] [R] née le [Date naissance 1] 1997 à [Localité 2] [Adresse 1] [Adresse 2] [Localité 3] représentée par Maître Isabelle JIMENEZ-BARAT
Source officielleJ.L.D.
69d04ee7cdc6046d470a69f8
3 avril 2026
3 avril 2026
En entretien, il présente un regard fixe, une hypomimie, des temps de latence dans les réponses et quelques barrages traduisant une désorganisation psychique persistante, bien que moins importante par
Source officielleJAF
68e42bf7681ed727f2a60acb
3 octobre 2025
3 octobre 2025
(bénéficie d’une aide juridictionnelle Totale numéro C-09122-2024-1527 du 30/09/2024 accordée par le bureau d’aide juridictionnelle de [Localité 8]) Représenté par Maître Florence BALARD de la SCP BARAT
Source officielleChambre du Conseil
6966b0abcdc6046d472f03b4
13 janvier 2026
13 janvier 2026
§ooo===--- JUGEMENT La Chambre du Conseil en matière gracieuse du Tribunal Judiciaire de PONTOISE, réunie le 02 Décembre 2025 et composée de Madame Cécile MARCHADIER, Présidente, Monsieur Claude BARANES
Source officiellePage 3 sur 18